L'ancien maire d'Aubin au tribunal pour "diffamation"
Michel Baert devra répondre de « diffamation envers un dépositaire de l'autorité publique ».Actualités similaires
Articles similaires à L'ancien maire d'Aubin au tribunal pour "diffamation"
Justice : quatre ans de prison dont 18 mois ferme requis contre l'ancien député maire de Velaux jugé pour favoritisme
L'ancien député et maire de Velaux Jean-Pierre Maggi est jugé depuis lundi à Marseille pour clientélisme et détournement de fonds publics. La justice lui ...Actualités similaires
Municipales : 28 000 ¬ d'argent public auraient servi à la campagne de l'ancien maire
Bouquets de fleurs, bons d'achat, paniers garnis et kiosque à pain : la liste Aimer Saint-Avold, conduite par l'ancien maire André Wojciechowski, ...Actualités similaires
L'ancien maire de Colomiers est le premier vacciné contre le Covid-19
Premier magistrat de la commune pendant treize ans, Bernard Sicard a été le premier Columérin vacciné contre le Covid-19, hier après-midi, au complexe ...Actualités similaires
L'ancien maire de Metz, Dominique Gros, premier Mosellan de plus de 75 ans à se faire vacciner
La campagne de vaccination contre le Covid-19 des personnes âgées de 75 ans et plus a démarré ce lundi en Moselle et sur tout le territoire. Dominique Gros, ...Actualités similaires
Election du maire de Laxou : le tribunal administratif de Nancy rejette la protestation
Le tribunal administratif de Nancy confirme ce lundi 18 janvier la validation du compte de campagne de Laurent Garcia, le maire de Laxou dans l'agglomération ...Actualités similaires
Le directeur de la publication de Mediapart Edwy Plenel doit comparaître demain devant le tribunal judiciaire de Lyon pour diffamation envers l'ancienne cheffe du parquet national financier (PNF) Eliane Houlette
Le directeur de la publication de Mediapart Edwy Plenel doit comparaître mardi devant le tribunal judiciaire de Lyon pour diffamation envers l'ancienne cheffe ...
Grand-Fort-Philippe : une plainte pour diffamation déposée contre l'ancien maire
Info Le Phare dunkerquois - Christelle Fleury, directrice générale des services à la Ville de Grand-Fort-Philippe, vient de transmettre une plainte au ...Actualités similaires
Foix. L'ancien président du tribunal sanctionné et muté
Le Conseil supérieur de la magistrature a sanctionné Fabrice Vetu, pour des faits qui se sont déroulés lorsqu'il était président du tribunal judiciaire de ...Actualités similaires
Arras : l'ancien maire de Roclincourt, renversé en centre-ville, toujours dans un état grave
Un homme âgé de 80 ans est toujours dans un état grave, ce vendredi, trois jours après avoir été renversé par une voiture boulevard de Strasbourg, en ...Actualités similaires
L'ancien maire de Bordeaux partisan d'un reconfinement
Nicolas Florian était l'invité de la matinale de France Bleu Gironde ce vendredi. L'ancien maire de Bordeaux est revenu sur les débuts de son successeur ...Actualités similaires
Tribunal. Il avait heurté la maire en voiture pour installer sa caravane sur le stade de Locmiquélic
Alors qu'elle tentait de stopper l'installation illégale de caravanes sur le stade de Locmiquélic, la maire de la commune avait été menacée et heurtée ...Actualités similaires
Marc Petit, l'ancien maire de Firminy, est définitivement condamné pour agression sexuelle
La justice vient de trancher. En rejetant son pourvoi en cassation, Marc Petit se voit condamner définitivement à six mois de prison avec sursis pour ...Actualités similaires
À NSux-les-Mines, un hommage républicain rendu à l'ancien maire Jacques Villedary, samedi matin
La famille de Jacques Villedary et la municipalité se sont entendues pour qu'un hommage républicain soit rendu à celui qui fut maire de NSux-les-Mines durant ...Actualités similaires
L'hommage de l'ancien maire à Georges Pernoud son ami
Pierre-Henri Arnstam, maire durant douze ans de Villeréal, a bien connu Georges Pernoud, décédé ce 11 janvier 2021. Le présentateur de Thalassa aura été ...Actualités similaires
Compteurs Linky : victoire partielle du maire au tribunal administratif
Le maire de Soultz, Marcello Rotolo, s'est retrouvé devant le tribunal administratif de Strasbourg après avoir passé un arrêté municipal, en ...Actualités similaires
Saint-Yzans-de-Médoc (33) : l'ancien maire condamné
Relaxé en première instance en juin 2019, l'ancien maire de Saint-Yzans-de-Médoc, Segundo Cimbroa été condamné, le 13 janvier, par la cour d'appel de ...Actualités similaires
Grand-Fort-Philippe : l'ancien maire Sony Clinquart en tête dans une grande enquête
Une enquête a été réalisée auprès de 516 votants à quelques jours de l'élection. Sony Clinquart reste devant.Actualités similaires
Caen. Hôtel Marriott dans l'ancien tribunal : plus de 200 chambres finalement
Le projet d'hôtel haut de gamme et de centre d'affaires prévu dans l'ancien tribunal Fontette n'en finit pas de s'étoffer. On l'a dit, c'est finalement le ...Actualités similaires
Saint-Malo : l'ancien tribunal à vendre pour 1,2 M¬
En marge des vSux à la presse, hier, Jean-Luc Chenut, le président du conseil départemental d'Ille-et-Vilaine a confirmé que l'ancien tribunal de Saint-Malo ...Actualités similaires
Rhône : un maire a saisi le tribunal pour porter plainte contre le propriétaire d'un cheval percuté par une ambulance
La mairie de la commune de Colombier Saugnieu a annoncé ce mardi un accident survenu le lundi 11 janvier dans la matinée au cours duquel une ambulance a ...Actualités similaires
Coup de tonnerre à Noyal-Pontivy : l'ancien maire visé par une plainte
L'association d'éducation populaire de l'école Sainte-Noyale, de Noyal-Pontivy (56), a porté plainte pour abus de confiance contre son ancien trésorier, qui ...Actualités similaires
Romainville : le maire signale en justice l'ancien site industriel Wipelec
Le maire de Romainville (Seine-Saint-Denis) annonce avoir fait un signalement à la procureure de Bobigny au sujet de l'ancien site industriel de Wipelec, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
