Dec 2025 Multimédia La justice confirme qu'OpenAI ne peut pas utiliser le nom de marque « io » lié au futur gadget d'IA Le bras de fer juridique entre OpenAI et la start-up iyO prend une nouvelle tournure : la cour d'appel du neuvième circuit des États-Unis vient de con KultureGeek • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Douai La justice confirme qu'Amazon doit évaluer les risques professionnels dans ses entrepôts La Voix du Nord
Economie Amazon : restriction de livraison assouplie, mais maintien d'une évaluation des risques liés au Covid-19 Le Parisien
Médias et people Coronavirus - La justice confirme qu'Amazon devra restreindre son activité aux commandes de produits alimentaires, d'hygiène et médicaux Jean-Marc Morandini.com
Divers Affaire Rubiales : la justice espagnole confirme qu'un baiser forcé est une agression sexuelle MademoiZelle.com
Mode Affaire Luis Rubiales : La justice espagnole confirme qu'un baiser forcé est une agression sexuelle Elle
Régions - Languedoc-Roussillon Il a été trahi par son haleine : la justice confirme le licenciement d'un facteur qui avait refusé un éthylotest alors qu'il sentait l'alcool Midi Libre
Bétharram : la fille de François Bayrou confirme qu'il a bien échangé avec le juge chargé d'enquêter sur les violences France Bleu
Incendie de la mairie d'Angoulême : le suspect a été entendu et confirme qu'il n'a pas agi pour un motif religieux France Bleu
Affaire du maire d'Agde et de la voyante : la medium confirme qu'elle veut sortir de prison France Bleu
Une Amazon : La Cour d'appel confirme qu'Amazon doit évaluer les risques encourus par ses salariés 20 Minutes
Hier International - Afrique Journalistes condamnés en Tunisie: la justice confirme leur peine de prison en appel Les deux journalistes Mourad Zeghidi et Borhen Bsaies, emprisonnés depuis le 11 mai 2024, ont vu leur peine de trois ans et demi de prison pour « blan RFI
27 Mar Déchets en Corse : la justice confirme le refus du projet du centre d'enfouissement de Giuncaggio Le tribunal administratif de Bastia valide ce vendredi 27 mars le refus d'un centre d'enfouissement à Giuncaggio. Biodiversité menacée, intérêt public France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar Environnement Parc ?olien de Guern?: la justice confirme l'astreinte faisant suite au refus de d?manteler les ?oliennes Par une d?cision du 24 mars 2026, la cour administrative d'appel de Nantes a rejet? le recours de la soci?t? Parc ?olien Guern, qui contestait l'astre Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
20 Mar Economie Son plan prévoit 704 suppressions de postes (sur 3.500) mais il était le seul candidat: la justice confirme la reprise du verrier Arc par Timothée Durand Issu d'une famille de dirigeants de cette entreprise emblématique du Pas-de-Calais, Timothée Durand prendra ses fonctions le 1er avril. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
19 Mar Sciences et médecine La justice confirme la non-suspension de la "marketplace" de Shein PARIS, `19 mars (Reuters) - La Cour d'appel de Paris a confirmé jeudi la décision du tribunal judiciaire de Paris, qui avait rejeté en décembre la dem Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
17 Mar Environnement La justice confirme le caract?re urgent des travaux visant ? r?tablir les capacit?s hydrauliques du fleuve Var Par un jugement du 16 mars 2026, le tribunal administratif de Nice a confirm? le caract?re d'urgence des travaux de traitement de l'atterrissement sit Actu Environnement
11 Mar Régions - Aquitaine - Lot-et-Garonne - Agen Tonneins. La justice confirme l'issue du litige entre Rémi Duprat et Jérémie Bespéa L'affaire connaît son épilogue à la suite de la décision de la cour d'appel d'Agen du jeudi 26 février. Elle confirme la nullité soulevée par le conse Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar Opinions et humeurs Corruption dans le secteur de l'eau: la justice confirme la mise en examen de deux cadres de Veolia Deux salariés de la multinationale de l'eau avaient déposé un recours pour faire annuler une enquête sur des soupçons de corruption et d'entente, au p Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
05 Mar Régions - Normandie Éoliennes et sécurité aérienne : la justice confirme le retrait d'un projet d'aérodrome dans l'Eure Le tribunal administratif de Rouen a confirmé, ce jeudi 5 mars, la décision du préfet de l'Eure de retire... ð Ne ratez rien de l'info locale ! Abonne infoNormandie.com • Voir articles similaires → Similaires →
05 Mar Multimédia La fin du « laisser-faire » dans la collecte de données personnelles ? La justice confirme l'amende monstre imposée à Criteo Le dépôt de cookies en dehors des clous du RGPD, c'est terminé ? Le Conseil d'État, la plus haute juridiction administrative, a validé mercredi 4 mars 01Net • Voir articles similaires → Similaires →
04 Mar Environnement Littoral et espace remarquable/: la justice confirme l'annulation de permis de construire en bord de plage Par trois d?cisions du 19 f?vrier 2026, la cour administrative d'appel de Toulouse a confirm? l'annulation de permis de construire accord?s ? titre pr Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb Opinions et humeurs Couvre-chef à l'hôpital: la justice confirme l'exclusion de huit mois d'une infirmière D'abord radiée par les Hôpitaux de Paris, Majdouline B. avait été réintégrée par la justice. Après sa suspension pour huit mois dans la foulée, le tri Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan Environnement Renforcement d'une ligne ?lectrique dans les Pyr?n?es?: la justice confirme l'utilit? publique du projet Par des d?cisions en date du 20 janvier 2026, la cour administrative d'appel de Toulouse a confirm? l'utilit? publique du renforcement de la ligne ?le Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
18 Jan Divers - Dernière minute Après plus de deux ans de procédures, la justice confirme l'utilité publique de la station-service de Sospel Après plus de deux ans de procédures, la justice a validé le projet de station-service municipale. L'Aspona a été condamnée à verser 1 500 euros à la Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jan Economie 1.000 salariés avaient déjà trouvé une autre solution: la justice confirme l'annulation du plan social d'Auchan, la CGT demande la réintégration des près de 2.400 salariés licenciés La cour d'appel de Douai a confirmé la décision du tribunal administratif de Lille en septembre d'annuler le plan social de Auchan. La CGT "exige l'ar BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Journaliste français condamné en Algérie : la justice confirme la peine de sept ans de prison contre Christophe Gleizes Il était rejugé ce mercredi en appel. Dix ans de prison avaient été requis. L'Indépendant
Nov 2025 International La justice confirme la condamnation de Sarkozy La Cour de cassation rend définitive sa peine d'un an de prison, dont six ferme sous bracelet, pour le financement de sa campagne de 2012. Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Aire de grand passage : la justice confirme le rejet du recours déposé par la commune de Tourville-la-Rivière La Cour administrative d'appel confirme le rejet du recours déposé par la ville de Tourville-la-Rivière contre la décision du préfet d'implanter une a France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Condamnation de Marine Le Pen : la justice confirme la déchéance de son mandat de conseillère départementale Le Conseil d'État a confirmé la démission d'office de Marine Le Pen de son mandat de conseillère départementale du Pas-de-Calais, prononcée par le pré Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une Nice : la justice confirme l'annulation de la fermeture du collège musulman Avicenne La cour administrative d'appel de Marseille a confirmé, vendredi, l'annulation de l'arrêté préfectoral ordonnant la fermeture du collège musulman Avic Le JDD
Sep 2025 Irrigation agricole dans le marais poitevin : la justice confirme "le caractère excessif des volumes autorisés" La cour administrative d'appel de Bordeaux confirme ce vendredi 26 septembre l'annulation de l'autorisation pluriannuelle de prélèvement d'eau accordé France Bleu
Sep 2025 Divers - Transport aérien Extension du terminal 2 de Nice-Côte d'Azur/: la justice confirme la régularisation du permis La cour administrative d'appel de Marseille a validé hier la régularisation du permis de construire contesté pour l'extension du terminal 2 de l'aérop Air Journal • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une Figure du génocide au Rwanda, Monsieur Z ne sera pas inhumé à Orléans, la justice confirme l'interdiction de la ville Le tribunal administratif d'Orléans maintient l'interdiction d'inhumation de Protais Zigiranyirazo, surnommé « Monsieur Z », en raison des risques de Sud Ouest
Aug 2025 International La justice confirme l'interdiction des contrôles au faciès La justice américaine a confirmé la décision d'une juge fédérale en juillet interdisant les contrôles au faciès à Los Angeles lors d'arrestations musc Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Environnement Ligne nouvelle Provence-C?te d'Azur?: la justice confirme l'utilit? publique du projet Par un jugement du 18?juillet?2025, le tribunal administratif de Marseille a rejet? les requ?tes du collectif Stop LGV-Sud Sainte-Baume et autres qui Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Festival d'Avignon : la justice confirme la fermeture du théâtre Paradise République Le tribunal administratif de Nîmes a rejeté le recours des propriétaires du théâtre Paradise République à Avignon. Ils contestaient la fermeture admin France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Panneaux photovoltaïques en basse-ville de Chartres : la mairie dit non, la justice confirme Le tribunal administratif d'Orléans a rejeté la requête d'un particulier demeurant à Chartres, qui contestait l'opposition de la mairie de Chartres à L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
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Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Gironde : la secrétaire de mairie utilisait la carte bancaire de la commune pour des achats personnels, la justice confirme sa révocation Sud Ouest
Politique Marseille : la justice confirme la suspension de l'ex-directeur de 13 Habitat mais rétablit son salaire La Provence
Multimédia Pas de vérification de l'âge des internautes ? La justice confirme le blocage d'un site pornographique 01Net
Environnement La justice confirme l'annulation de deux autorisations de mise sur le march? de produits ? base de glyphosate Actu Environnement
Régions - Poitou-Charentes - Charente - Angoulême Pollution de l'ex-Saft à Angoulême : la justice confirme la responsabilité d'Alcatel-Lucent Charente Libre
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Régions - Languedoc-Roussillon Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu, les deux rugbymen accusés de viol aggravé à Mendoza sont innocentés Midi Libre
