La levée de l'immunité des députés reportée suite à une demande d'informations complémentaires
Les articles publiés par Libnanews, le média citoyen du Liban La décision de lever l'immunité des députés a été reportée à une date ultérieure, le ...Actualités similaires
Articles similaires à La levée de l'immunité des députés reportée suite à une demande d'informations complémentaires
Harcèlement: L'Assemblée nationale prête à réexaminer la levée de l'immunité parlementaire du député de Gironde Benoît Simian
La levée de l'immunité parlementaire d'un député de Gironde, afin de l'entendre en garde à vue dans une enquête pour harcèlement, pourrait être à ...Actualités similaires
Gironde : L'Assemblée prête à réexaminer la levée de l'immunité parlementaire du député Benoit Simian
De nouveaux éléments dans l'enquête pour harcèlement moral par conjoint qui vise le député de la Gironde, pourraient inciter l'Assemblée à réexaminer ...Actualités similaires
Gironde : l'Assemblée nationale prête à réexaminer la levée de l'immunité de Benoît Simian mis en cause pour harcèlement
Le député du Médoc est au coeur d'une enquête pour harcèlement sur son ex-femme. La procureure de Bordeaux a demandé la levée de son immunité ...Actualités similaires
Harcèlement : l'Assemblée prête à réexaminer la levée de l'immunité du député Benoît Simian
JUSTICE - La présidence du Palais Bourbon a annoncé ce jeudi que la levée de l'immunité parlementaire du Benoît Simian pourrait de nouveau être examinée. ...Actualités similaires
Affaire Simian : l'Assemblée prête à réexaminer la levée de l'immunité du député mis en cause pour harcèlement
En octobre dernier, le parquet avait fait une demande de levée d'immunité parlementaire à l'encontre du député girondin Benoit Simian, visé par une ...Actualités similaires
L'Assemblée prête à réexaminer la levée de l'immunité d'un député mis en cause pour harcèlement
La levée de l'immunité parlementaire d'un député de Gironde, afin de l'entendre en garde à vue dans une enquête pour harcèlement, pourrait être à ...Actualités similaires
Gironde - L'Assemblée prête à réexaminer la levée de l'immunité d'un député mis en cause pour harcèlement
L'immunité parlementaire de Benoît Simian pourrait de nouveau être examinée par l'Assemblée nationale. Ce député de Gironde est mis en cause dans une ...Actualités similaires
Marie-Guite Dufay offre du vin français au président américain Joe Biden et demande la levée des taxes "Trump"
La présidente de la région Bourgogne-Franche-Comté a le sens des relations internationales. Et de la défense de la viticulture. Elle vient d'écrire au ...Actualités similaires
L'Iran demande la levée "immédiate" des sanctions américaines contre la Syrie
L'ambassadeur d'Iran auprès des Nations Unies, Majid Takht Ravanchi, a appelé à la levée "immédiate" des sanctions américaines contre la Syrie, a ...Actualités similaires
La levée de l'immunité parlementaire de Dries Van Langenhove demandée
Le parlementaire élu sur la liste du Vlaams Belang est dans le collimateur de la justice en raison de son action dans Schild & Vrienden.Actualités similaires
Le procureur général demande la levée de l'immunité du député Dries Van Langenhove
Le Procureur général de Flandre orientale a demandé au Parlement de lever l'immunité parlementaire d'un député....Actualités similaires
Le parquet général demande la levée de l'immunité parlementaire de Dries Van Langenhove
Le parquet général de Flandre orientale a demandé à la Chambre la levée de l'immunité parlementaire du député Vlaams Belang Dries Van Langenhove, ...Actualités similaires
Des députés demandent d'envisager la levée de l'anonymat sur les réseaux sociaux
Un amendement ajouté au projet de loi confortant le respect des principes de la République propose d'étudier la faisabilité d'une levée de l'anonymat sur ...Actualités similaires
Un député demande la levée de son immunité pour un excès de vitesse
La commission des Poursuites de la Chambre examinera lors de sa prochaine séance une demande de levée de l'immunité parlementaire du député socialiste ...Actualités similaires
Jean-Marc Delizée demande la levée de son immunité pour un excès de vitesse
La commission des Poursuites de la Chambre examinera lors de sa prochaine séance une demande de levée de l'immunité parlementaire du député Jean-Marc ...Actualités similaires
Ericka Bareigts demande la levée du couvre-feu au ministre des Outre-Mer
La maire de Saint-Denis a adressé sa demande directement à Sébastien Lecornu. Elle souhaite que le locataire de la rue Oudinot, actuellement aux Antilles, ...Actualités similaires
Covid-19. Le maire de Nice demande que la campagne de vaccination débute « tout de suite »
Dans les Alpes-Maritimes, la situation est jugée «préoccupante » avec un taux d'incidence de 323 cas pour 100 000 habitants. Le maire de Nice, Christian ...Actualités similaires
Nice - Covid-19. Le maire de Nice demande que la campagne de vaccination débute « tout de suite »
Dans les Alpes-Maritimes, la situation est jugée «préoccupante » avec un taux d'incidence de 323 cas pour 100 000 habitants. Le maire de Nice, Christian ...Actualités similaires
La présidente des députés PS demande à limiter les déplacements entre régions pour éviter une reprise de l'épidémie
ÉPIDÉMIE - Valérie Rabault, patronne des Socialistes à l'Assemblée nationale, demande au gouvernement de limiter les déplacements entre les régions dès ...Actualités similaires
Les tours de passe-passe des députés pour proclamer la levée du secret bancaire tout en se protégeant
Le 21 décembre 2020, les députés ont adopté une loi qui suspend dans son intégralité l'application de la loi de 1956 sur le secret bancaire ainsi que ...Actualités similaires
Hérault : une association demande la publication des cahiers de doléance, instaurés suite à la crise des gilets jaunes
Après la crise des gilets jaunes, en janvier 2019, Emmanuel Macron encourageait les citoyens à inscrire leurs doléances dans des cahiers mis à disposition ...Actualités similaires
Remdesivir : la CADA donne raison à la demande d'un citoyen suite au refus de délivrer des informations du HCSP
Le remdesivir, traitement tout d'abord autorisé par l'ANSM dans le cadre d'une autorisation temporaire d'utilisation de cohorte pour le traitement de la Covid, ...
Gironde : L'Assemblée nationale refuse la demande de levée d'immunité parlementaire d'un député ex-LREM
La justice bordelaise avait demandé la levée de cette immunité parlementaire pour entendre Benoit Simian en garde à vue dans une enquête pour harcèlementActualités similaires
Affaire Mawda: la suite du procès des passeurs présumés reportée au 20 janvier à Liège
Mawda avait été tuée par la balle d'un policier la nuit du 16 au 17 mai 2018 lors d'une course-poursuite.Actualités similaires
Ventes d'armes: levée de bouclier au sein de l'administration française face à la demande de contrôle parlementaire
Une note confidentielle publiée par l'ONG Disclose révèle les pressions exercées par l'administration sur le gouvernement pour ne pas accroître le ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
