Le Parquet fait appel de la relaxe d'Olivier Dussopt, nouveau procès en vue
L'ex-ministre du travail Olivier Dussopt n'en a pas fini avec la justice: une semaine après sa relaxepar le tribunal correctionnel de Paris, le parquet ...Actualités similaires
Articles similaires à Le Parquet fait appel de la relaxe d'Olivier Dussopt, nouveau procès en vue
Drame de Millas : A quoi va servir le procès en appel ?
Sept ans après la mort de six enfants, le procès de la conductrice de l'autocar percuté par un TER, à Millas, s'ouvre ce lundi à Aix-en-ProvenceActualités similaires
Drame de Millas : le procès en appel débute ce lundi à Aix-en-Provence pour trois semaines
Le nouveau procès de l'accident de Millas débute ce 7 octobre 2024 à partir de 14 heures. Le 14 décembre 2017 à Millas, une terrible collision avait ...Actualités similaires
Drame de Millas : le procès en appel débute ce lundi à Aix-en-Provence pour trois semaines
Le nouveau procès de l'accident de Millas débute ce 7 octobre 2024 à partir de 14 heures. Le 14 décembre 2017 à Millas, une terrible collision avait ôté ...Actualités similaires
Drame de Millas dans les Pyrénées-Orientales : six questions pour comprendre le nouveau procès qui s'ouvre aujourd'hui en appel
Le nouveau procès de l'accident de Millas en six questions. Le 14 décembre 2017 à Millas, une terrible collision avait ôté la vie à six enfants de ...Actualités similaires
Mali: le procès en appel de l'économiste Étienne Sissoko débute à Bamako
Au Mali, ce lundi doit se tenir le procès en appel de l'économiste Étienne Fakaba Sissoko. Il avait été condamné en mai 2024 à deux ans de prison dont un ...Actualités similaires
Basket-ball amateur - Nationale féminine 3 : du mieux pour Auch BC, malgré un nouveau revers sur le parquet d'Albi
Si les motifs d'espoir sont là, pour l'heure, les Auscitaines n'y arrivent toujours pas en Nationale 3. Troisième défaite de rang pour les basketteuses de ...Actualités similaires
Drame de Millas : six enfants ont perdu la vie dans un accident de bus scolaire en 2017, le procès en appel s'ouvre ce lundi
Condamnée en première instance pour l'accident mortel d'un bus scolaire à un passage à niveau à Millas, dans les Pyrénées-Orientales, en 2017, la ...Actualités similaires
Drame de Millas : la conductrice du bus scolaire sera-t-elle présente ? Le véritable enjeu de ce nouveau procès
Le procès en appel de l'accident de Millas se tiendra de ce lundi 7 au vendredi 25 octobre 2024 au tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence. Une audience ...Actualités similaires
Drame de Millas dans les Pyrénées-Orientales : le nouveau procès en six questions
Le nouveau procès de l'accident de Millas en six questions. Le 14 décembre 2017 à Millas, une terrible collision avait ôté la vie à six enfants de ...Actualités similaires
Procès Indexia : le parquet requiert 18 mois de prison ferme contre le PDG
Le ministère public a également demandé la peine maximale de 300.000 euros d'amende à l'encontre du milliardaire et star déchue des contrats d'assurances ...Actualités similaires
«Un impôt déguisé» : nouveau tour de vis en vue pour le malus automobile à partir de 2025
L'alourdissement éventuel du malus sur les voitures les plus polluantes serait un "impôt déguisé" pour les automobilistes et une menace pour l'industrie, ...Actualités similaires
Soupçons de favoritisme : le PNF fait appel de la relaxe d'EDF et d'Henri Proglio
Henri Proglio, l'ex-PDG d'EDF, et onze autres personnes étaient poursuivis pour favoritisme dans une affaire de contrats litigieux avec des consultants entre ...Actualités similaires
Quinquagénaire agressé gratuitement à Carcassonne : prolongation de garde à vue pour l'auteur, avec un examen psychiatrique ordonné par le parquet
Lundi 30 septembre, un homme de 58 ans a été agressé par un inconnu, alors qu'il marchait tranquillement dans la rue de la mairie à Carcassonne. L'auteur ...Actualités similaires
Tir mortel sur le film « Rust » : l'armurière se voit refuser un nouveau procès, après l'annulation de celui d'Alec Baldwin
Hannah Gutierrez-Reed a écopé, en avril, de 18 mois de prison ferme, pour avoir accidentellement chargé le pistolet de l'acteur avec une vraie balleActualités similaires
Procès du RN: "Marine Le Pen a bien l'intention de se battre pour la relaxe", indique Alexandre Varaut (député européen du RN)
Le procès de Marine Le Pen, du Rassemblement national et de 24 autres personnes, soupçonnés d'avoir détourné des fonds du Parlement européen pour payer ...Actualités similaires
Procès de Nicolas Bedos : le parquet requiert un an de prison avec sursis contre le comédien
L'acteur et réalisateur est jugé pour des agressions et harcèlement sexuels sur trois femmes entre 2018 et 2023. La décision sera rendue le 22 octobre.Actualités similaires
Affaire Steve Maia Caniço : Le parquet ne fera pas appel, la relaxe du commissaire Chassaing confirmée
Le policier était jugé pour homicide involontaire après la mort par noyade du jeune fêtard en 2019 lors de la Fête de la musique à NantesActualités similaires
Procès des viols de Mazan : après un nouveau scandale judiciaire, le maire de Mazan se retire temporairement de la vie politique
L'opposition a demandé sa démission.Actualités similaires
Le parquet requiert un procès contre un policier soupçonné d'avoir mutilé la figure des "gilets jaunes" Jérôme Rodrigues
Le parquet de Paris a requis un procès contre un policier soupçonné d'avoir mutilé Jérôme Rodrigues, figure des "gilets jaunes", lors d'une manifestation ...Actualités similaires
Le parquet requiert un procès contre un policier soupçonné d'avoir mutilé la figure des "gilets jaunes" Jérôme Rodrigues
Le parquet de Paris a requis un procès contre un policier soupçonné d'avoir mutilé Jérôme Rodrigues, figure des "gilets jaunes", lors d'une manifestation ...Actualités similaires
Mort de Steve à Nantes : le parquet ne fera pas appel de la relaxe du commissaire
Frédéric Teillet, procureur de la République de Rennes, a confirmé ce jeudi 26 septembre qu'il n'entendait pas faire appel de la décision de relaxe du ...Actualités similaires
Le souvenir d'avoir poignardé son mari reviendra-t-il à une Berrichonne lors de son procès en appel à Nevers ?
Sabine Gagnerault sera rejugée, mardi 24 et mercredi 25 septembre, par la cour d'assises de la Nièvre. Son compagnon lui a annoncé son intention de rompre, ...Actualités similaires
Basket-ball amateur - Nationale 3 : nouveau défi de taille pour Valence-Condom en déplacement sur le parquet de Villeneuve-sur-Lot
La deuxième journée de Nationale 3 voit le Valence-Condom Gers Basket se rendre dans le Lot-et-Garonne, ce samedi soir 21 septembre, affronter ...Actualités similaires
Rixe mortelle dans le Gers : procès en appel pour un Auscitain condamné à 12 ans de réclusion criminelle
Condamné à 12 ans de réclusion criminelle pour avoir provoqué la mort d'un homme après une rixe, un Auscitain comparaîtra pour un nouveau procès, en ...Actualités similaires
Escroquerie à la rénovation de l'habitat : le procès à nouveau reporté et renvoyé dans six mois, déception chez les victimes
Le procès du PDG d'Az Rénovation et de ses complices, soupçonnés d'avoir escroqué des personnes âgées vulnérables en Tarn-et-Garonne et dans trois ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
