Le Puy-en-Velay : 6 mois de prison avec sursis requis après un accident qui a coûté la vie à un formateur forestier
Le tribunal judiciaire du Puy-en-Velay est revenu mardi 2 février sur l'accident qui a coûté la vie à un formateur forestier, en septembre 2016. Ce ...Actualités similaires
Articles similaires à Le Puy-en-Velay : 6 mois de prison avec sursis requis après un accident qui a coûté la vie à un formateur forestier
Les accidents du travail ont coûté la vie à quatre personnes dans les Alpes-Maritimes en un mois, on fait le point
Plusieurs accidents du travail ont endeuillé le département des Alpes-Maritimes ces dernières semaines, on fait le point.Actualités similaires
Les accidents du travail ont coûté la vie à quatre personnes dans les Alpes-Maritimes en un mois, on fait le point
Plusieurs accidents du travail ont endeuillé le département des Alpes-Maritimes ces dernières semaines, on fait le point.Actualités similaires
Le maire retrouvé pieds et mains cloués en 2022 condamné à 4 mois de prison avec sursis
L'ancien maire délégué de Saint-Côme-du-Mont (Manche) a été condamné ce mercredi à quatre mois de prison avec sursis. Bernard Denis, 68 ans, était ...Actualités similaires
Trafic de drogue à Plélan-le-Petit : un homme condamné à 18 mois de prison dont 6 avec sursis
Un homme de 33 ans a été condamné à 18 mois de prison, dont 6 avec sursis probatoire, par le tribunal de Saint-Malo pour avoir mis en place un trafic de ...Actualités similaires
Piétonne mortellement renversée à La Seyne en juillet 2023: le conducteur condamné à 18 mois de prison avec sursis
Ce mercredi 20 mars, Sébastien L. a écopé d'une peine de 18 mois de prison avec sursis pour avoir écrasé Odile Q. l'été dernier. Les faits s'étaient ...Actualités similaires
Le journaliste congolais Stanis Bujakera, détenu depuis six mois en République démocratique du Congo, a été condamné lundi à six mois de prison, contre l'avis du parquet qui avait requis 20 ans
Le journaliste congolais Stanis Bujakera, détenu depuis six mois en République démocratique du Congo, a été condamné lundi à six mois de prison, contre ...Actualités similaires
6 mois de prison avec sursis pour avoir empoisonné le chien de sa voisine à Balaruc le Vieux
L'homme qui était poursuivi pour avoir empoisonné le chien de sa voisine en 2023 à Balaruc le Vieux (Hérault) a été condamné à 6 mois de prison avec ...Actualités similaires
Le chef italien Marco Sacco condamné à 2 mois de prison avec sursis pour avoir intoxiqué plus de 50 personnes en ayant servi des palourdes non comestibles lors d'un repas de mariage
Vendredi dernier, le chef italien Marco Sacco a été condamné à une peine de 2 mois et 20 jours de prison avec sursis après avoir servi des palourdes non ...Actualités similaires
"C'est la plus grosse erreur de ma vie" : un Gersois écope de 2 mois de prison avec sursis pour avoir causé un grave accident sur la RN 124
Responsable d'une grave collision à Monferran-Savès en 2022 et qui avait fait trois victimes sur la RN 124, un jeune Gersois de 21 ans a été jugé par le ...Actualités similaires
Rejetant le motif de la légitime défense, le parquet de Créteil a requis huit mois d'emprisonnement avec sursis contre un policier du Val-de-Marne jugé en correctionnelle pour avoir été violent envers un accusé pendant un procès d'assises
Rejetant le motif de la légitime défense, le parquet de Créteil a requis huit mois d'emprisonnement avec sursis jeudi soir contre un policier du Val-de-Marne ...Actualités similaires
Gilets Jaunes: Le commissaire qui a ordonné la charge ayant gravement blessé Geneviève Legay à Nice, en 2019, est condamné à six mois de prison avec sursis
14h37: Le commissaire qui a ordonné la charge ayant gravement blessé Geneviève Legay à Nice, en 2019, est condamné à six mois de prison avec sursis. Le 23 ...Actualités similaires
Affaire Legay : le commissaire Rabah Souchi condamné à 6 mois de prison avec sursis
Le tribunal de Lyon vient de condamner commissaire Rabah Souchi à 6 mois de prison avec sursis dans l'affaire Geneviève Legay. Cette militante avait été ...Actualités similaires
Cocaïne, accident et délit de fuite : le fils de Nadine Morano condamné à 8 mois de prison avec sursis
Le trentenaire, sous l'emprise de stupéfiant, avait percuté le pare-chocs d'un poids lourd sans s'arrêter.Actualités similaires
Escroquerie à la CPAM : dix mois de prison avec sursis requis contre le Dr Lesbats, ancien maire d'Ustaritz
Traduit ce jeudi 15 février devant le tribunal judiciaire pour des faits d'escroquerie, le Dr Dominique Lesbats, ancien maire d'Ustaritz, est soupçonné ...Actualités similaires
Procès Bygmalion: L'ex-président Nicolas Sarkozy est condamné en appel à un an de prison, dont 6 mois avec sursis - Son avocat annonce qu'il va se pourvoir en cassation
La cour d'appel de Paris a condamné mercredi Nicolas Sarkozy en appel à un an d'emprisonnement dont six mois avec sursis dans l'affaire « Bygmalion » sur ...Actualités similaires
Affaire Bygmalion: Nicolas Sarkozy condamné en appel à 12 mois de prison dont 6 avec sursis
Nicolas Sarkozy a été condamné à 12 mois de prison dont 6 avec sursis dans le procès en appel Bygmalion sur les dépenses excessives de sa campagne ...Actualités similaires
Procès Bygmalion: L'ex-président Nicolas Sarkozy est condamné en appel à un an de prison, dont 6 mois avec sursis - En première instance, il avait été condamné à un an de prison ferme
La cour d'appel de Paris a condamné mercredi Nicolas Sarkozy en appel à un an d'emprisonnement dont six mois avec sursis dans l'affaire « Bygmalion » sur ...Actualités similaires
DERNIERE MINUTE - Procès Bygmalion: L'ex-président Nicolas Sarkozy est condamné en appel à un an de prison, dont 6 mois avec sursis
13h54: Nicolas Sarkozy est condamné en appel à un an de prison dont six mois avec sursis 12h00: L'ancien président Nicolas Sarkozy sera fixé mercredi ...Actualités similaires
Nice : L'agresseur de ce médecin de 80 ans, qui avait marqué les esprits avec cette photo en août dernier, a été condamné hier, à (seulement) 6 mois de prison avec sursis - Vidéo
Le visage de ce médecin de 80 ans avait marqué les esprits et provoqué la colère, et le verdict rendu hier par le Tribunal de Nice n'est pas près de calmer ...Actualités similaires
L'ex-championne de tennis Amélie Mauresmo, en instance de divorce, poursuit en justice son épouse pour harcèlement moral - Le parquet a requis dix mois de prison avec sursis
Mardi dernier, devant la chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Bayonne, Amélie Mauresmo s'est constituée partie civile lors du procès contre son ...Actualités similaires
Soupçons de favoritisme: L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt est relaxé par la justice - Le parquet national financier avait requis à son encontre dix mois de prison avec sursis et 15.000 euros d'amende
L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt, jugé pour des soupçons de favoritisme, a été blanchi par la justice mercredi, une semaine tout juste après après ...Actualités similaires
DERNIERE MINUTE - Soupçons de favoritisme: L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt est relaxé par la justice - Le parquet national financier avait requis à son encontre dix mois de prison avec sursis et 15.000 euros d'amende
14h04: L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt, jugé pour soupçons de favoritisme lors de l'attribution du marché public de l'eau en 2009 lorsqu'il était ...Actualités similaires
Rugby : Chalureau condamné à 6 mois de prison avec sursis pour agression, le caractère raciste non retenu en appel
Le rugbyman international Bastien Chalureau a été condamné ce mardi 16 janvier à six mois de prison avec sursis en appel pour des violences contre deux ...Actualités similaires
Affaire Chalureau : le rugbyman condamné à six mois de prison avec sursis en appel
Le rugbyman international Bastien Chalureau a été condamné, mardi 16 janvier, à six mois de prison avec sursis en appel pour des violences contre deux ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
