La liberté sous caution ou libération sous cautionnement, terme juridique approprié, selon le procureur en charge du Pôle national économique et financier, ...
Actualités similaires
Articles similaires à Libération sous caution : Une procédure opaque
En Guinée, le journaliste Sékou Jamal Pendessa a été libéré. Le secrétaire général du Syndicat des professionnels de la presse était détenu depuis ...
Actualités similaires
La municipalité de La Rochelle confirme avoir procédé « exceptionnellement » à une campagne de capture en 2022 à l'hôtel de ville. L'association ...
Actualités similaires
Ce lundi 26 février 2024, le Sénat a annoncé qu'une procédure disciplinaire avait été engagée à l'encontre d'une secrétaire médicale mise en cause ...
Actualités similaires
Dans la bordure au SLO, qui ne comptait plus sur lui, l'ancien attaquant de la Pontaise a inscrit sa première réussite avec Xamax (4-0 contre Thoune). Il ...
Actualités similaires
La Commission européenne lance une procédure à l'encontre de l'Italie. Bruxelles reproche à Rome de ne pas respecter les règles en matière de chasse.
Actualités similaires
La Commission européenne lance une procédure à l'encontre de l'Italie. Bruxelles reproche à Rome de ne pas respecter les règles en matière de chasse.
Actualités similaires
Le laboratoire Bayer a engagé une procédure de rappel visant un lot de tubes d'Euphytose après la découverte d'un autre médicament, le Phenergan, dans ...
Actualités similaires
Seize villes. Seize rassemblements. À la même heure. Dans seize villes, à 18 h, ce mardi 20 février 2024, des citoyens se sont réunis pour demander la ...
Actualités similaires
Seize villes. Seize rassemblements. À la même heure. Dans seize villes, à 18 h, ce mardi 20 février 2024, des citoyens se sont réunis pour demander la ...
Actualités similaires
Bruxelles a annoncé lundi une enquête visant le réseau social TikTok pour des manquements présumés en matière de protection des mineurs, la deuxième ...
Actualités similaires
Une manifestation pour réclamer la libération du lanceur d'alertes Julian Assange aura lieu à Bruxelles mardi à 10h00, en face de l'ambassade des ...
Actualités similaires
Vendredi 16 février, à Bordeaux, le collectif Mères de l'espoir a manifesté pour demander la libération des otages israéliens à Gaza. Une quarantaine de ...
Actualités similaires
Les soldats israéliens ont réussi à sauver deux otages détenus depuis le 7 octobre dernier. L'opération s'est déroulée en pleine nuit à Rafah, dans le ...
Actualités similaires
Les bureaux du géant des télécoms chinois Huawei ont été perquisitionnés le 6 février en France dans une procédure portant sur des soupçons ...
Actualités similaires
Phil Spencer a beau avoir débouché le champagne (et sabré des postes dans la foulée), la Federal Trade Commission n'a pas dit son dernier mot quant au ...
Actualités similaires
Après l'adoption par la Hongrie mi-décembre d'une législation instaurant une autorité de surveillance censée prévenir « les interférences étrangères ...
Actualités similaires