Remis ce jeudi au secrétariat d'Etat chargé de l'Egalité entre les femmes et les hommes, le rapport parlementaire contre le harcèlement de rue avance ...
Articles similaires à Outrage sexiste : «un interdit social» passible d'une amende de 90 euros ?
Le tribunal correctionnel d'Eupen a rendu, lundi, un jugement dans le cadre d'un dossier relatif au bien-être animal et plus particulièrement à de la ...
Actualités similaires
L'influenceuse Poupette Kenza (Kenza Benchrif de son vrai nom) a reçu une amende pour avoir fait la promotion d'un blanchisseur de dents interdit à la vente ...
Actualités similaires
Une amende de 50 000 euros a été infligée par la DGCCRF à l'influenceuse Poupette Kenza. Il lui est reproché d'avoir fait la promotion d'un blanchisseur ...
Actualités similaires
Un régulateur norvégien a interdit au géant technologique américain Meta de diffuser des publicités ciblées en exploitant les données des utilisateurs de ...
Actualités similaires
En Charente, un arrêté plutôt surprenant a été pris par la municipalité d'Angoulême. Il est en effet interdit de rester assis, allongé ou même debout ...
Actualités similaires
Dans la ville d'Angoulême, ceux qui s'approprient les espaces et les aménagements publics tels que les trottoirs et les bancs sont désormais susceptibles ...
Actualités similaires
La compagnie indienne Air India a écopé d'une amende de 34.000 euros pour sa gestion d'un incident impliquant un cadre d'une banque américaine ivre, accusé ...
Actualités similaires
Un pompier volontaire a été condamné à cinq ans de prison dont deux avec sursis et une amende de plus de 90 000 euros par le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
Pendant dix jours, les automobilistes peuvent, pour certaines infractions, échapper à la sanction en s'inscrivant à une session de sensibilisation.
Actualités similaires
Il faisait bruler des végétaux dans son jardin alors que cela est strictement interdit en raison du risque d'incendie. Un habitant d'Aimargues (Gard) a été ...
Actualités similaires
Il faisait bruler des végétaux dans son jardin alors que cela est strictement interdit en raison du risque d'incendie. Un habitant d'Aimargues a été ...
Actualités similaires
La ville de Bourg-en-Bresse a annoncé avoir pris un arrêté interdisant aux commerçants de laisser leur portes ouvertes lorsque la climatisation est en ...
Actualités similaires
Paris Habitat a demandé au député socialiste sortant Jérôme Lambert de rendre le logement social qu'il occupe depuis 25 ans, pour un loyer mensuel de 971 ...
Actualités similaires
L'avant-projet de loi incorporant les nouvelles dispositions annoncées lundi soir par Emmanuel Macron lors de sa huitième allocution télévisée concernant ...
Au lendemain des annonces sanitaires faites par Emmanuel Macron, le ministre de la Santé Olivier Véran était l'invité du journal de 20 heures de France 2.
Actualités similaires
Une amende de 700 euros a été requise contre le journaliste Taha Bouhafs, jugé par le tribunal correctionnel de Créteil pour "outrage" et "rébellion" ...
Actualités similaires
Soixante-douze personnes ont été verbalisées mardi 23 février à l'Union près de Toulouse (Haute-Garonne) pour avoir participé à une fête clandestine ...
Actualités similaires
Un homme de 61 ans, chauffeur de poids lourds à été condamné ce mardi 23 février à 750 euros d'amende par le tribunal de police d'Amiens pour avoir ...
Actualités similaires