Mardi soir, lors d'une réunion du conseil municipal, les élus de Sainte-Colombe-sur-Seine ont abordé la question de la compétence Plan local ...
Actualités similaires
« C'est important de préserver le si peu de maîtrise que nous pouvons avoir sur notre PLU (Plan local d'urbanisme, NDLR), sinon, les élus, vous ne ...
Actualités similaires
Le transfert ou non de la compétence Plan local d'urbanisme (PLU) à la communauté de communes est un des points sur lequel se sont penchés les élus de ...
Actualités similaires
Lors du dernier conseil municipal, les élus se sont opposés, par 14 voix contre et une abstention, au transfert de la compétence du plan local ...
Actualités similaires
Lors du dernier conseil municipal avant reconfinement, les élus volmerangeois ont pris plusieurs décisions, notamment concernant le pacte de ...
Actualités similaires
Dans le cadre du plan local de confinement et face à la menace terroriste, la Ville va déployer des renforts de sécurité aux abords des écoles ...
Actualités similaires
Présenté ce samedi matin à l'hôtel de ville par la maire il s'applique particulièrement dans les écoles et les crèches mais aussi pour accompagner au ...
Actualités similaires
La communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne, compétente en matière d'élaboration et d'évolution de documents d'urbanisme, a prescrit la révision ...
Actualités similaires
Présenté ce samedi matin à l'hôtel de ville par la maire il s'applique particulièrement dans les écoles et les crèches mais aussi pour accompagner au ...
Actualités similaires
C'est en salle des mariages que s'est tenue, mardi 27 octobre, la réunion du conseil municipal, sous la présidence de Christian Roux, maire de la commune, ...
Actualités similaires
Est-il vraiment compliqué de se garer à Figeac ? Les élus ne veulent plus que les usagers se posent la question et misent sur le développement de nouveaux ...
Actualités similaires
Eric Steib, maire, a présidé la dernière séance de conseil municipal. Une réflexion a été menée sur le PLUI, au sujet des dents creuses, terrains ...
Actualités similaires
La municipalité a décidé de procéder à une révision « allégée » du plan local d'urbanisme, avec un impact uniquement sur des parcelles en relation ...
Actualités similaires
C'est de façon unanime, en ce lundi 26 octobre, que le conseil municipal a voté contre le transfert automatique de la gestion de son Plan local ...
Actualités similaires
Les projets seront à disposition du public du 2 novembre au 3 décembre, et le commissaire enquêteur recevra une première fois en mairie ce lundi 2 novembre. ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de Rémilly s'est tenu sous la présidence du maire, Jean-Luc Saccani. La révision du Plan local d'urbanisme PLU formait le point ...
Actualités similaires
La loi du 24 mars 2014 pour l'Accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) a organisé le transfert automatique de la compétence Plan local ...
Actualités similaires
Île-de-France Mobilités poursuit le verdissement de son parc de bus et la conversion énergétique de ses centres de dépôts. La Commission européenne lui a ...
Les élus, réunis en conseil municipal, ont validé des points structurants pour le village, dont le plan local d'urbanisme. L'enquête publique sera ...
Actualités similaires
En conseil municipal, lundi 19 octobre, les élus se sont penchés sur la nécessité de réglementer le droit du sol dans la commune. C'est vers la ...
Actualités similaires
La loi ALUR prévoit qu'un an après la tenue des élections municipales, et donc la mise en place de nouveaux conseils municipaux, le transfert de la ...
Actualités similaires
Jeudi soir, les élus de la communauté de communes Ouche et Montagne se sont réunis à Lantenay. Lors du conseil, le dispositif de plan local ...
Actualités similaires