En République démocratique du Congo, un procès très médiatisé de l'ancien ministre de la Justice s'est ouvert dans la capitale Kinshasa. Constant Mutamba, ...
Actualités similaires
Articles similaires à RD Congo : Contant Mutamba devant la Cour de Cassation
Le président de la République démocratique du Congo Félix Tshisekedi a été reçu vendredi 17 janvier au Vatican par le pape François. La difficile ...
Actualités similaires
A Kinshasa, la police a empêché la tenue d'une marche organisée par Martin Fayulu et les membres de la coalition Lamuka. L'opposant qui revendique toujours ...
Actualités similaires
Comme l'ancien maire (PCF) de Givors n'était pas représenté à l'audience, les magistrats se sont réunis à huis clos. Impossible, dès lors, de savoir ...
Actualités similaires
La Cour de cassation de Côte d'Ivoire, la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire du pays, «évoquera» vendredi prochain la procédure initiée par le ...
Actualités similaires
Arnaud Milliani, gérant de la SARL Club mer et sport s'étonne que la mairie lance un appel à projets, en lieu et place où sa société exploitait le Club ...
Actualités similaires
Repos forcé pour les clubs de Vodacom Ligue 1, championnat de première divisiion de RD Congo. La Linafoot, organe de gestion de la compétition décide de la ...
Actualités similaires
Depuis 8 ans, Xavier Marmier vit dans une cabane perchée dans les arbres, à Cléron (Doubs). Réalisé sans permis de construire, l'habitat écolo n'est ...
Actualités similaires
Récemment, les infractions de non-dénonciation du conducteur par l'employeur étaient contestées pour une raison simple : elles étaient adressées aux ...
Actualités similaires
Kinshasa s'apprête à vivre la 1ère édition du TIFOCO (Tournoi international de football de RD Congo). Une compétition qui va servir de préparatifs pour le ...
Actualités similaires
En lutte contre la réforme des retraites, les avocats ont tenté de voir Nicole Belloubet, la ministre de la Justice, alors qu'elle se rendait à la Cour de ...
Actualités similaires
Conférence de presse ce matin, dévoilement de l'affiche et du premier document de campagne publié à 80 000 exemplaires, réunion ce soir dans le nouveau ...
Actualités similaires
La Cour de Cassation valide le barème Macron des indemnités aux prud'hommes. Ce barème met en place un plafonnement des indemnités pour licenciement abusif.
Actualités similaires
Ils étaient plus d'une centaine à manifester alors que la ministre de la Justice, Nicole Belloubet, assistait à l'audience solennelle.
Actualités similaires
La Cour de cassation a annulé la condamnation en diffamation de l'auteur et chroniqueur Yann Moix, qui avait qualifié en 2017 l'écrivain d'extrême droite ...
C'est le 15 janvier au matin que la cour de Cassation va examiner le sort judiciaire de Martial Passi et de sa soeur Muriel Goux.
Actualités similaires