Toulouse : non-lieu dans une affaire de viols impliquant plusieurs collégiens
« Manifestement, des actes de nature sexuelle » ont bien eu lieu, a estimé la juge d'instruction. Mais l'information judiciaire n'a pas permis d'établir ...Actualités similaires
Articles similaires à Toulouse : non-lieu dans une affaire de viols impliquant plusieurs collégiens
Enquête sur l'attentat de 1994 au Rwanda : Paris confirme un non-lieu
Le non-lieu a été confirmé par la cour d'appel de Paris dans l'enquête française sur l'attentat déclencheur du génocide au Rwanda en 1994. Une enquête ...Actualités similaires
Non-lieu et délais de prescription: l'affaire Dino Scala examinée devant la chambre de l'instruction
C'est peut-être le dernier virage avant un procès espéré pour le printemps 2021 dans le dossier tentaculaire du violeur de la Sambre. Ce vendredi matin, une ...Actualités similaires
Ain - Meurtre d'une postière dans l'Ain en 2008 : non-lieu requis pour l'ancien acteur Gérald Thomassin
Porté disparu depuis près d'un an, l'ancien acteur Gérald Thomassin, distingué d'un César en 1991 pour son rôle dans « Le Petit Criminel » et longtemps ...Actualités similaires
Lyon : non-lieu dans l'affaire de meurtre impliquant l'ancien acteur Gérald Thomassin
L'acteur, porté disparu depuis un an, a été blanchi dans l'affaire du meurtre de Catherine Burgod en 2008 dans l'Ain.Actualités similaires
Affaire Boxberger : l'audience pour "empoisonnement" aura lieu le 17 décembre
Alain Flaccus, poursuivi pour empoisonnement par l'athlète montbéliardaise Ophélie Claude-Boxberger sera jugé le 17 décembre devant le tribunal de ...Actualités similaires
Meurtre d'une postière dans l'Ain en 2008 : non-lieu pour l'ex-acteur Gérald Thomassin
Porté disparu depuis près d'un an, l'ancien acteur Gérald Thomassin, distingué d'un César en 1991 pour son rôle dans "Le Petit Criminel" et longtemps ...Actualités similaires
Meurtre d'une postière dans l'Ain en 2008 : non-lieu pour l'ex-acteur Gérald Thomassin
Gérald Thomassin, ancien acteur tombé dans la marginalité et toujours, a bénéficié d'un non-lieu dans l'affaire du meurtre d'une postière dans l'Ain en ...Actualités similaires
Génocide rwandais : la justice française confirme le non-lieu de l'attentat déclencheur du conflit
La justice a confirmé ce vendredi l’abandon des poursuites contre l’entourage de l’actuel président rwandais Paul Kagame dans l’affaire de ...Actualités similaires
Rwanda-France : l'attentat de 1994 contre l'avion du président s'achève en non-lieu
La cour d'appel de Paris a confirmé ce vendredi la clôture du dossier de la justice française sur l'attentat contre l'avion du président rwandais Juvénal ...Actualités similaires
Attentat déclencheur du génocide au Rwanda : la justice française confirme le non-lieu
La justice française a confirmé, ce vendredi, l'abandon des poursuites contre l'entourage du président rwandais Paul Kagame, dans le cadre de l'enquête sur ...Actualités similaires
Affaire Habyarimana: la justice française confirme le non-lieu
La cour d'appel de Paris a confirmé, ce vendredi, le non-lieu prononcé fin 2018 pour neuf Rwandais, proches de Paul Kagame, mis en examen dans l'enquête sur ...Actualités similaires
Attentat déclencheur du génocide rwandais : la justice française confirme le non-lieu
Après six mois de délibérations, les magistrats de la chambre de l'instruction de la cour d'appel ont ordonné d'abandonner les poursuites.Actualités similaires
La justice française confirme le non-lieu dans l'enquête sur l'attentat déclencheur du génocide au Rwanda en 1994
Les juges antiterroristes avaient ordonné le 21 décembre 2018 d'abandonner les poursuites contre neuf membres ou anciens membres de l'entourage de l'actuel ...Actualités similaires
France : Non-lieu confirmé dans l'affaire de l'attentat déclencheur du génocide rwandais
La cour d'appel de Paris a validé vendredi le non-lieu dans l'affaire de l'attentat contre l'avion du président rwandais Juvénal Habyarimana en 1994. Ce ...Actualités similaires
Affaire Habyarimana: la justice française doit se prononcer sur la validité du non-lieu
Une étape judiciaire importante dans l'enquête sur l'attentat contre l'avion du président Habyarimana, considéré comme déclencheur du génocide de 1994 au ...Actualités similaires
Affaire Gabin : le médecin de la famille condamné pour non-assistance à personne en danger
Le médecin de la famille du petit Gabin, mort à 22 mois de faim et de de soif en 2013 à Aubusson a été reconnu coupable de non-assistance à personne en ...Actualités similaires
Athlétisme. Affaire Claude-Boxberger : l'audience pour « empoisonnement » aura lieu le 17 décembre
Le tribunal de Montbéliard a fixé jeudi au 17 décembre la date de l'audience pour juger Alain Flaccus, accusé d'empoisonnement par l'athlète Ophélie ...Actualités similaires
Affaire Ophélie Claude-Boxberger : l'audience pour « empoisonnement » aura lieu le 17 décembre
Le tribunal de Montbéliard a fixé jeudi au 17 décembre la date de l'audience pour juger Alain Flaccus, accusé d'empoisonnement par l'athlète Ophélie ...Actualités similaires
Affaire Claude-Boxberger: l'audience pour "empoisonnement" aura lieu le 17 décembre
Le tribunal de Montbéliard a fixé jeudi au 17 décembre la date de l'audience pour juger Alain Flaccus, accusé d'empoisonnement par l'athlète Ophélie ...Actualités similaires
Ce que l'on sait de l'affaire impliquant des policiers de la CSI 93
ENQUÊTE - Six policiers de la compagnie de sécurisation et d'intervention de Seine-Saint-Denis (CSI 93) ont été placés lundi en garde à vue à l'IGPN ...Actualités similaires
Angers - INFO OUEST-FRANCE. Le cold case s'achève en non-lieu : détenus à tort, ils vont demander réparation
Un corps sans vie avait été découvert, le 16 février 2009, dans un ruisseau près d'Angers (Maine-et-Loire). Mis en examen, trois hommes avaient été ...Actualités similaires
INFO OUEST-FRANCE. Le cold case s'achève en non-lieu : détenus à tort, ils vont demander réparation
C'est un incroyable cold case, devenu le symbole d'une précipitation judiciaire. Mis en examen pour vol accompagné de coups mortels, trois hommes âgés ...Actualités similaires
Cyclisme. Dopage mécanique : la justice française rend un non-lieu
Les juges d'instruction chargés de l'enquête sur des soupçons de dopage mécanique dans le cyclisme professionnel ont rendu une ordonnance de non-lieu, ...Actualités similaires
Cyclisme: fraude mécanique, la justice française rend un non-lieu
Les juges d'instruction chargés de l'enquête sur des soupçons de dopage mécanique dans le cyclisme professionnel ont rendu une ordonnance de non-lieu, selon ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
