Toulouse : non-lieu dans une affaire de viols impliquant plusieurs collégiens
« Manifestement, des actes de nature sexuelle » ont bien eu lieu, a estimé la juge d'instruction. Mais l'information judiciaire n'a pas permis d'établir ...Actualités similaires
Articles similaires à Toulouse : non-lieu dans une affaire de viols impliquant plusieurs collégiens
Toulouse. Vieira : "Il faut un peu de chance dans la vie, non ?"
Meilleur buteur du Fenix avec Ayoub Abdi (5 buts), le jeune arrière gauche portugais Gonçalo Martins Vieira (21 ans) a été un des grands artisans de la ...Actualités similaires
Affaire Ferrand : une décision qui « ouvre la voie à un non-lieu »
La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Douai estime que Richard Ferrand n'a pas tenté de dissimuler les conditions de location du bien de sa ...Actualités similaires
Nîmes : une affaire de viols révèle un dossier de proxénétisme
Quatre personnes en garde au commissariat suspectées d'être impliquées dans un dossier de prostitution.Actualités similaires
Viol d'une fillette à Genlis en 2016 : le collectif "Droits des femmes 21" redoute un non-lieu
Alors que l'instruction semble close dans l'enquête sur le viol d'une fillette à Genlis en novembre 2016, et qu'aucun coupable ne semble avoir été trouvé, ...Actualités similaires
Toulouse : Non, l'intrigante empreinte n'est pas celle d'un ours (et le mystère reste entier)
Les spécialistes ont livré leur verdict. La grosse et mystérieuse empreinte découverte à Ondes, au nord de Toulouse, le 10 mars n'a pas été laissée par ...Actualités similaires
Viol d'une fillette à Genlis en 2016 : le collectif "Droits des femmes 21" redoute un non lieu
Alors que l'instruction semble close dans l'enquête sur le viol d'une fillette à Genlis en novembre 2016, et qu'aucun coupable ne semble avoir été trouvé, ...Actualités similaires
Étudiante française disparue en Croatie : ses parents font appel du non-lieu
Le juge a décidé de prononcer un non-lieu dans l'enquête portant sur la disparition en Croatie en 2014 d'Anne-Cécile Pinel, une étudiante de 23 ans. Ses ...Actualités similaires
Mort d'Anne-Sophie Pinel : un non-lieu qui dévaste la famille
Disparue après un festival de musique en Croatie, la mort d'Anne-Cécile Pinel reste obscure. Ses ossements avaient été découverts en 2018. Privilégiant la ...Actualités similaires
Vrai ou faux : vaccin, lieu, horaires, ce qu'il faut savoir sur le vaccinodrome de Toulouse
Un vaccinodrome va être mis en place le 27 et le 28 mars à Toulouse, un autre est à la réflexion à Perpignan. L'installation de vaccinodrome est possible ...Actualités similaires
Mort d'Anne-Cécile Pinel : le juge prononce un non-lieu, les parents font appel
Le juge chargé de l'enquête sur la mort d'Anne-Cécile Pinel, une jeune Savoyarde dont des ossements ont été retrouvés en Croatie plus de trois ans après ...Actualités similaires
Rémi Fraisse : la Cour de cassation confirme le non-lieu en faveur du gendarme
La Cour de cassation a confirmé mardi le non-lieu rendu en faveur du gendarme auteur du tir de grenade ayant tué le militant écologiste Rémi Fraisse à ...Actualités similaires
La justice enterre l'affaire Rémi Fraisse en confirmant le non-lieu en faveur du gendarme
La Cour de cassation a rejeté mardi le pourvoi de la famille de ce jeune militant pacifiste tué par la grenade offensive d'un gendarme mobile le 26 octobre ...Actualités similaires
Non-lieu dans la mort de la Savoyarde Anne-Cécile Pinel
Le juge chargé de l'enquête vient d'informer les parents de la jeune femme disparue en 2014 en Croatie.Actualités similaires
Un ancien joueur de Toulouse, Lens et Rennes mis en examen dans une affaire d'escroquerie
L'ancien footballeur Lucien Aubey a été mis en examen dans une affaire d'escroquerie dans la banlieue toulousaineActualités similaires
Mort de Rémi Fraisse : le non-lieu en faveur du gendarme qui a lancé la grenade confirmé par la Cour de cassation
La Cour de cassation a confirmé, ce mardi 23 mars, le non-lieu en faveur du gendarme auteur du tir de grenade qui avait coûté la vie de Rémi Fraisse, le ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse: non-lieu confirmé pour le gendarme
Paris - Après six ans de procédures, la Cour de cassation a confirmé un non-lieu pour le gendarme dont le tir de grenade a tué en 2014 le militant ...Actualités similaires
Savoie : non-lieu concernant la mort d'Anne-Cécile Pinel en Croatie
La jeune femme avait disparue depuis juillet 2014 lors d'un festival de musique électronique.Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse : la Cour de cassation confirme le non-lieu
La plus haute juridiction française a rejeté le pourvoi de la famille du jeune homme, tué par une grenade lors d'un affrontement avec les gendarmes sur le ...Actualités similaires
France: mort de Rémi Fraisse, la Cour de cassation confirme le non-lieu en faveur du gendarme
La Cour de cassation a confirmé mardi le non-lieu rendu en faveur du gendarme auteur du tir de grenade ayant tué le militant écologiste Rémi Fraisse à ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse : la Cour de cassation confirme le non-lieu en faveur du gendarme
La Cour de cassation a confirmé le non-lieu rendu en faveur du gendarme, qui avait tiré la grenade ayant coûté la vie à Rémi Fraisse, en 2014, à Sivens. ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse: la Cour de cassation confirme le non-lieu en faveur du gendarme
La Cour de cassation a confirmé mardi le non-lieu rendu en faveur du gendarme auteur du tir de grenade ayant tué le militant écologiste Rémi Fraisse à ...Mort de Rémi Fraisse, non-lieu confirmé en cassation : 7 ans après sa mort, le point sur l'affaire
Près de sept ans après la mort du jeune militant écologiste sur le barrage de Sivens, la Cour de cassation vient de confirmer le non-lieu en faveur du ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse en octobre 2014: La Cour de cassation confirme le non-lieu en faveur du gendarme auteur du tir de grenade ayant tué le militant écologiste
La Cour de cassation a confirmé mardi le non-lieu rendu en faveur du gendarme auteur du tir de grenade ayant tué le militant écologiste Rémi Fraisse à ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
