Un député du Rhône propose une loi pour sécuriser l'usage des trottinettes
Le député Renaissance du Rhône, Thomas Rudigoz, a déposé une proposition de loi pour renforcer la sécurité des utilisateurs de trottinettes ...Actualités similaires
Articles similaires à Un député du Rhône propose une loi pour sécuriser l'usage des trottinettes
Assouplissement de la loi Evin : un député RN de l'Aude dépose une proposition de loi pour différencier le vin des autres alcools
Le député Rassemblement national de la première circonscription de l'Aude, Christophe Barthès, a déposé une proposition de loi afin d'assouplir la loi ...Actualités similaires
Education nationale : Élisabeth Borne refuse une « énième loi » et propose « un diagnostic partagé »
La nouvelle ministre de l'Education nationale se dit « lucide » sur le fait qu'elle est la « 6e ministre nommée en 2 ans et demi » et promet une « ...Actualités similaires
Un député du Rhône souhaite interdire la vente de protoxyde d'azote aux particuliers
Il est interdit de vendre, de détenir ou d'utiliser du protoxyde d'azote à des fins récréatives dans la Ville de Lyon. C'est ce qu'indiquait l'arrêté ...Actualités similaires
Ce député toulousain porte un projet de loi concernant les toilettes publiques
Le nombre de toilettes publiques n'est pas suffisant dans les villes. Pour répondre à cet "enjeu de santé publique", le député LFI de Haute-Garonne ...Actualités similaires
Royaume-Uni : un parlementaire travailliste propose une loi contre le blasphème
À l'occasion du mois contre « l'islamophobie », le député britannique Tahir Ali a appelé le Premier ministre Keir Starmer à interdire « la ...Actualités similaires
Paris : Un sénateur propose une loi pour interdire les SUV dans les grandes villes
Ian Brossat, sénateur (PCF) de Paris, propose de donner la compétence aux élus locaux d'interdire les véhicules thermiques de plus d'1,8 tonne et ...Actualités similaires
Le Casino de Vénissieux repris par un supermarché 100% halal, un député du Rhône et le maire de la ville s'insurgent
Après la faillite du groupe de distribution, le supermarché des Minguettes, à Vénissieux, va fermer dans dix jours. Et l'enseigne qui doit prendre la place ...Actualités similaires
"Certains multi-propriétaires ne respectent pas la loi" : un député LFI propose d'encadrer les loyers partout en France
Face à la crise du logement et pour tenter de ralentir la hausse des loyers, le député LFI François Piquemal a déposé, ce mardi 29 octobre, une ...Actualités similaires
"Certains multi-propriétaires ne respectent pas la loi" : un député LFI propose d'encadrer les loyers partout en France
Face à la crise du logement et pour tenter de ralentir la hausse des loyers, le député LFI François Piquemal a déposé, ce mardi 29 octobre, une ...Actualités similaires
Budget 2025 : Ce député propose un crédit d'impôt pour les propriétaires de chiens et de chats
Aymeric Caron veut que les propriétaires d'animaux domestiques reçoivent un crédit d'impôt de trente euros par moins, une idée qui n'a pas fait ...Actualités similaires
Assemblée nationale : un député NFP propose de bannir l'expression «travail au noir», jugée raciste
Le député de la Gauche Démocrate et Républicaine Frédéric Maillot s'est questionné sur l'emploi du mot « travail au noir », jeudi 24 octobre, inscrit ...Actualités similaires
INFO FRANCEINFO. Dénonçant un "scandale sanitaire", le député Richard Ramos propose de taxer les producteurs d'hexane, un solvant laissant des traces dans des produits alimentaires
L'élu MoDem du Loiret propose un amendement pour taxer les producteurs d'hexane, un solvant invisible présent dans de nombreux produits alimentaires.Actualités similaires
Budget 2025 : Un député propose de taxer les liquides de vapotage
Le centriste Charles de Courson a déposé un amendement au projet de loi de finance 2025 afin de créer une sorte de « taxe vape » qui ferait bondir les ...Actualités similaires
Budget 2025: un député propose de taxer le liquide des vapoteuses
Le rapporteur du budget à l'Assemblée nationale, Charles de Courson propose un amendement au budget 2025 pour instaurer une nouvelle fiscalité sur les ...Actualités similaires
Budget 2025: un député propose une taxe sur la cigarette électronique
Un amendement au projet de budget 2025 prévoit de créer une taxe sur la cigarette électronique et ses produits. Elle pourrait rapporter entre 150 et 200 ...Actualités similaires
VIDÉO. Un député macroniste propose une loi pour interdire les petites bouteilles d'eau en plastique
Vidéo générée par un partenaireActualités similaires
Philippines: un député propose de créer des arrêts maladie en cas de "rupture amoureuse"
Aux Philippines, un député propose de créer un arrêt maladie en cas de rupture sentimentale. Le texte qui encadre cette proposition de loi, proposé par ...Actualités similaires
« Pour vous, un député est au-dessus de la loi pénale ? » : au procès du RN, Bruno Gollnisch se fait rabrouer par le tribunal
Bruno Gollnisch, eurodéputé du Front national pendant 30 ans, était auditionné mardi 8 octobre dans le cadre du procès sur les assistants parlementaires ...Actualités similaires
Un député LFI écrit au gouvernement pour empêcher la vente d'un supermarché Casino à une enseigne halal dans le Rhône
Un député LFI a écrit au gouvernement pour éviter qu'un supermarché Casino, à Vénissieux, dans le Rhône, soit repris par une enseigne Halal.Actualités similaires
Un député LFI écrit au gouvernement pour empêcher la vente d'un supermarché Casino à une enseigne halal dans le Rhône
Un député LFI a écrit au gouvernement pour éviter qu'un supermarché Casino, à Vénissieux, dans le Rhône, soit repris par une enseigne Halal.Actualités similaires
Remboursement intégral des fauteuils roulants: une proposition de loi déposée par un député
Le député de Dordogne assure que cette initiative est co-signée par plus de 200 députés.Actualités similaires
Un député du Rhône tente de contester un amende au commissariat de Caluire-et-Cuire
Le 14 août, le député de la 7e circonscription du Rhône, Abdelkader Lahmar s'est présenté au poste de police municipale de Caluire-et-Cuire pour contester ...Actualités similaires
Franck Allisio (député RN des Bouches-du-Rhône): "La destitution n'a aucun sens dans les circonstances présentes, elle aurait un sens s'il y avait une majorité absolue qui s'était dégagée"
La France insoumise a brandi la menace de lancer une procédure de destitution contre le chef de l'État, pour mettre la pression afin qu'il nomme Lucie Castets ...Actualités similaires
JO 2024 : un député LR propose d'exonérer d'impôts les primes des médaillés
Le double champion olympique de judo David Douillet avait ouvert le débat lundi en qualifiant de "scandale" l'imposition de ces primes.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
