Les voyageurs qui arriveraient au Canada avec de petites quantités de marijuana pourraient bientôt être condamnés à de simples amendes plutôt qu'être ...
Actualités similaires
Articles similaires à Une amende au lieu des tribunaux pour les voyageurs transportant du pot
A l'occasion du Grand Prix d'Australie disputé à Melbourne, l'écurie Stake Kick Sauber a encore multiplié les erreurs lors des arrêts aux stands. L'un ...
Actualités similaires
L'instance a ramené à 175 millions de dollars la somme qu'il doit payer à la suite de sa condamnation au civil pour fraudes financières
Actualités similaires
La Federal Aviation Administration (FAA) allègue que la compagnie aérienne à très bas prix Spirit Airlines a violé la réglementation sur les matières ...
Actualités similaires
Jour J. Ce lundi, Donald Trump doit fournir la garantie qu'il paiera près d'un demi-milliard de dollars d'amendes auquel il a été condamné au civil, avec ...
Actualités similaires
La coupe des arbres du bois de la Crémade, point de fixation de la lutte contre l'autoroute A69, est susceptible de poser des questions de légalité, selon ...
Actualités similaires
Ils ont emménagé en août 2023 dans une ambiance de joyeuse colonie de vacances. Pourtant, pour ces adultes salariés d'un établissement d'aide par le ...
Actualités similaires
Écrivaine et comédienne, Léa Wiazemsky publie un charmant « Petit éloge des cafés » qui donne envie d'être lu, en prenant son temps, à la terrasse ou ...
Actualités similaires
Le 1er avril, le papillon vert d'assurance ne sera plus obligatoire sur le pare-brise des véhicules en France. Mais attention aux mauvaises surprises.
Actualités similaires
Le tiers-lieu Pépi'Nonière, installé à Peyrat-la-Nonière depuis plus de trois ans, veut se développer en construisant une boutique-buvette mobile. ...
Actualités similaires
La première personne reconnue coupable de délit d'initié dans l'histoire de l'État a été condamnée à une amende de 60 000 £ (environ 70 000 ¬) par le ...
Actualités similaires
Gaël Perdriau, le maire de la ville, est triplement mis en examen dans une affaire de chantage à la vidéo intime. Il est notamment accusé d'avoir voulu ...
Actualités similaires
Un trentenaire du Périgord vert a été arrêté jeudi 21 mars à 139 km/h sur la ligne droite de Saint-Pierre-de-Côle, en Périgord vert. Les militaires de ...
Actualités similaires
Selon la BCE, la banque a employé une méthode qui a sous-estimé le risque de crédit sur des portefeuilles de prêts. Le Crédit Mutuel ne devrait pas...
Actualités similaires
La Cour constitutionnelle a tranché: si la tolérance avait un temps été envisagée à l'égard des nouveaux électeurs de 16 et 17 ans, qui participent pour ...
Actualités similaires
Avec la fin de la carte verte d'assurance, un mémo va être envoyé aux assurés par leur assureur. Ce qu'il faut savoir sur ce précieux document. ...
Actualités similaires
J'ai surpris un salarié au bar au lieu d'être sur un chantier (avec un stagiaire majeur et un véhicule de service). La consommation d'alcool n'a pas été ...
Actualités similaires
Google se retrouve face à une amende de 250 millions d'euros en France, accusé de ne pas avoir respecté ses engagements concernant les droits voisins. Une ...
Actualités similaires
Un étudiant rochelais a eu la surprise, il y a 15 jours, d'avoir une somme de 400¬ bloquée sur son compte. Il s'agit d'une amende forfaitaire majorée, pour ...
Actualités similaires
Lundi 25 mars, Frédéric Bidouze invité par l'Université du temps libre d'Agen animera une conférence, à 15h, au cinéma Les Montreurs d'images.
Actualités similaires
En France, Google se voit infligé d'une amende de 250 millions d'euros pour ne pas avoir tenu plusieurs de ses engagements concernant les droits voisins. La ...
Actualités similaires
250 millions d'euros. Tel est le montant qu'inflige l'Autorité de la concurrence à Google dans le dossier des droits voisins, qui porte sur la rémunération ...
Actualités similaires
L'Autorité de la concurrence française a sanctionné Google d'une amende de 250 millions d'euros "pour le non-respect de certains de ses engagements pris en ...
Actualités similaires