Le vol Rio-Paris AF447 s'était abîmé en mer en 2009 faisant 228 morts. Le parquet de Paris demande un procès pour la compagnie Air France et un non-lieu ...
Actualités similaires
Articles similaires à Vol AF447: le parquet demande un procès pour Air France, un non-lieu pour Airbus
Plus de treize ans après le crash du Rio-Paris qui avait fait 228 morts, Airbus et Air France seront jugés en correctionnelle à Paris, du 10 octobre au ...
Le nouveau procès en correctionnelle pour « homicides involontaires » d'Airbus et Air France aura lieu en octobre prochain, plus de treize ans après le ...
Air France-KLM a soutenu Lufthansa en demandant vendredi aux régulateurs européens d'être plus souples dans le contrôle des créneaux de décollage et ...
La Cour de cassation a rejeté les pourvois de la compagnie aérienne Air France et de l'avionneur Airbus, qui seront donc bien jugés de nouveau en ...
Actualités similaires
Nouvel épisode dans l'affaire Triskalia. En avril 2021, le procureur de la République de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) a adressé un réquisitoire définitif, ...
Actualités similaires
Hormis une censure de la Cour de cassation dont les décisions sont souvent imprévisibles, on s'achemine vers un procès dans l'affaire du crash du vol ...
Actualités similaires
C'est un rebondissement de taille : la cour d'appel de Paris a ordonné ce mercredi la tenue d'un procès en correctionnelle pour " homicides involontaires " ...
Actualités similaires
Le parquet général a ordonné un procès à Air France at Airbus pour homicides involontaires, pour responsabilité indirecte dans le crash Rio-Paris En ...
Actualités similaires
La Cour d'appel de Paris a jugé que la compagnie aérienne Air France et le constructeur Airbus devaient être renvoyés en correctionnelle, annulant le nom ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a ordonné mercredi un procès pour «homicides involontaires» à l'encontre d'Air France et d'Airbus pour leurs responsabil...
Actualités similaires
Airbus et la compagnie Air France ont été renvoyées mercredi en correctionnelle pour le crash du vol AF447 entre Rio et Paris, qui a causé la mort de 228 ...
Actualités similaires
Y aura-t-il un jour un procès d'Air France et d'Airbus pour le crash du vol Rio-Paris en 2009 ? La cour d'appel de Paris rend mercredi une décision très ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a décidé de renvoyer Air France et Airbus devant le tribunal correctionnel pour le crash du Rio-Paris, en 2009.
Actualités similaires
Y aura-t-il un procès d'Air France et d'Airbus pour le crash du Rio-Paris en 2009 ? Ce mercredi, la cour d'appel de Paris va rendre une décision très ...
Actualités similaires
La Cour d'appel de Paris se prononcera demain sur la demande de renvoi en correctionnelle pour la compagnie aérienne Air France comme pour le constructeur ...
Actualités similaires
Près de douze ans après la catastrophe qui a fait 228 morts, dont 10 personnes originaires du Sud-Ouest, la cour d'appel de Paris va décider d'annuler ou non ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris, qui a examiné jeudi la demande de renvoi en correctionnelle pour Air France comme pour l'avionneur Airbus pour le crash du vol AF447 ...
Actualités similaires
L'éventualité d'un procès d'Air France et Airbus pour le crash du Rio-Paris en 2009 sera tranchée le 12 mai par la cour d'appel de Paris, une décision ...
Actualités similaires
Le parquet général et les familles des victimes tenteront jeudi de convaincre la cour d'appel de Paris d'annuler le non-lieu accordé à la compagnie ...
Actualités similaires
Le parquet général et les familles des victimes tenteront jeudi de convaincre la cour d'appel de Paris d'annuler le non-lieu accordé à la compagnie ...
Actualités similaires
La Cour d'appel de Paris examine à partir d'aujourd'hui la demande de renvoi en correctionnelle pour la compagnie aérienne Air France comme pour le ...
Actualités similaires
Y aura-t-il un jour un procès d'Air France et d'Airbus pour le crash du vol Rio-Paris en 2009 ? Ce jeudi, le parquet général et les familles de victimes ...
Actualités similaires