Actu Environnement
Le chiffre du jour : 60 députés
C?est le nombre de d?put?s europ?ens qui appellent ? nouveau la Commission europ?enne, et sa pr?sidente Ursula von der Leyen, ? interdire l?exportation de ...Actualités similaires
Réemploi et réparation : le secteur se porte bien
Les acteurs ?conomiques du r?emploi et de la r?paration affichent une bonne sant?. Le secteur attire les investisseurs et de grandes enseignes. Revers de la ...Actualités similaires
RE 2020 : quels leviers pour des gains carbone et une maîtrise des coûts ?
L'Ifpeb a coordonn? une ?tude, sur trois projets immobiliers neufs, qui identifie les leviers pour r?duire leur empreinte carbone en ma?trisant les co?ts. Des ...Actualités similaires
Captures accidentelles de dauphins : FNE dépose de nouveaux recours
??Ni la France ni l'Espagne n'ont pr?vu de mesures de fermeture spatiotemporelle des p?ches. Le plan d'action de la ministre de la Mer n'est toujours pas ...Actualités similaires
La France se dote d'un outil inédit pour lutter contre la déforestation importée
Afin d'int?resser toute la cha?ne de valeur ? la d?forestation import?e caus?e par le soja au Br?sil, certaines ONG et industriels ont travaill? ? la cr?ation ...Actualités similaires
Parc éolien au large d'Oléron : l'État élargit la zone d'implantation potentielle
Alors que le d?bat public sur le futur parc ?olien marin au large d'Ol?ron a d?but?, le 30 septembre dernier, l'?tat ouvre de nouvelles possibilit?s. Ce d?bat ...Actualités similaires
Sites et sols pollués : les nouvelles modalités de certification en consultation
Le minist?re de la Transition ?cologique soumet ? la consultation du public jusqu'au 23 d?cembre un projet d'arr?t? qui fixe les modalit?s de certification dans ...Actualités similaires
Les perturbateurs endocriniens et les plastiques au programme de l'Anses
L'Agence nationale de s?curit? sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) va lancer 33 nouveaux projets de recherche. Ils ont ?t? ...Actualités similaires
Seveso III et information du public : la France tente de se mettre en conformité avec le droit européen
Deux arr?t?s interminist?riels relatifs aux risques industriels sont parus, le 5?d?cembre au Journal officiel. Ils affichent pour ambition de mettre en ...Actualités similaires
Code minier : le Conseil constitutionnel saisi d'une QPC sur la prolongation automatique des concessions
Les dispositions du Code minier pr?voyant qu'une concession de mines est prolong?e de droit ? la seule condition que les gisements ?taient exploit?s au ...Actualités similaires
Assainissement non collectif : le troisième plan national met l'accent sur l'économie circulaire
Le troisi?me plan d'actions national pour l'assainissement non collectif vient d'?tre d?taill? par les minist?res impliqu?s, ? l'occasion des Rencontres ...Actualités similaires
Éolien offshore : les cinq leviers que propose la filière pour atteindre 50 GW en 2050
La FEE et le SER estiment qu'il est possible d'installer 50 GW d'?olien le long du littoral fran?ais. Pour y parvenir, les deux f?d?rations professionnelles ...ICPE : un régime d'autorisation simplifiée pour la transformation du papier
Les installations class?es (ICPE) de transformation du papier et du carton vont d?sormais b?n?ficier d'un r?gime d'autorisation simplifi?e. En effet, un d?cret ...Actualités similaires
ICPE : le régime d'enregistrement réintroduit pour les élevages de chiens
Un d?cret de modification de la nomenclature des installations class?es (ICPE), paru le 3?d?cembre au Journal officiel, introduit le r?gime d'enregistrement ...Un petit pas vers l'extinction des publicités lumineuses la nuit
Selon le nouvel indicateur de suivi de la pollution lumineuse de l'Observatoire national de la biodiversit?, 85?% du territoire m?tropolitain est expos? ? un ...Actualités similaires
Seveso III : la Commission adresse un avis motivé à la France concernant l'information du public
La l?gislation fran?aise n'est pas ? en parfaite conformit? avec la directive Seveso?III ?, a estim? la Commission europ?enne, qui a engag? des poursuites ...Actualités similaires
Nouvelle PAC : les États membres donnent leur feu vert final
Apr?s le Parlement europ?en, le 23?novembre, les ?tats membres de l'UE ont d?finitivement adopt?, le 2?d?cembre, la nouvelle Politique agricole commune (PAC) ...Actualités similaires
Évaluation environnementale : Bruxelles met en demeure la France
Le 2?d?cembre?2021, la Commission europ?enne a annonc? poursuivre la France pour un d?faut de transposition de la directive sur l'?valuation strat?gique ...Actualités similaires
CEE : les mandataires se fédèrent
Beno?t Ferres, pr?sident et cofondateur de Cameo Energy, a annonc? le lancement d'une nouvelle association professionnelle ??pour porter la voix?? des ...Actualités similaires
Code de l'environnement : le Conseil constitutionnel valide le cumul de sanctions sous conditions
La double sanction, ? la fois administrative et p?nale au titre du Code de l'environnement, en cas de non-respect d'une mise en demeure pr?fectorale est-elle ...Actualités similaires
Nucléaire : EDF s'entoure pour s'assurer que son projet de réacteur modulaire réponde aux attentes du marché
Le 2?d?cembre, EDF a annonc? la cr?ation d'un comit? consultatif international Nuwards (Inab), dont le but est de contribuer ? l'?laboration de son projet de ...Actualités similaires
Vers un classement automatique des réseaux de chaleur
? compter de janvier?2022, les r?seaux de chaleur et de froid seront automatiquement class?s s'ils sont aliment?s ? plus de 50?% par une ?nergie renouvelable ou ...Actualités similaires
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