Toute l'actualité sur Chambre-du-Conseil - page 3
Le Pr Raoult est convoqué par la chambre disciplinaire du conseil régional de l'Ordre des médecins qui pourrait décider de sanctions allant d'un simple avertissement à une radiation
Le professeur Didier Raoult est convoqué par la chambre disciplinaire du conseil régional de l'Ordre des médecins de Nouvelle-Aquitaine à Bordeaux, où sera ...Actualités similaires
Gand : la chambre du conseil ordonne l'internement du plus vieux suspect d'assassinat du pays, âgé de 99 ans
Le résident d'une maison de repos âgé de 99 ans, soupçonné d'avoir tué un autre pensionnaire, sera interné, a...Actualités similaires
Chambre du conseil Bruxelles: le juge renvoie le dossier concernant la mort de Sabrina El Bakkali et Ouassim Toumi au parquet
La chambre du conseil de Bruxelles a décidé, vendredi, de renvoyer le dossier concernant le décès de Ouassim et Sabrina,...Actualités similaires
Chambre du conseil Bruxelles: le juge renvoie le dossier concernant la mort de Ouassim Toumi et Sabrina El Bakkali au parquet
La chambre du conseil de Bruxelles a décidé, vendredi, de renvoyer le dossier concernant le décès de Ouassim et Sabrina,...Actualités similaires
Affaire Sanda Dia: la chambre du conseil se prononce ce jeudi
La chambre du conseil de Hasselt décidera ce jeudi quels membres du cercle estudiantin Reuzegom, parmi les 18 qu'il compte, seront renvoyés devant le tribunal ...Actualités similaires
Suicide d'une ado après un viol à Gand : la chambre du conseil prolonge la détention des deux suspects majeurs
Les deux adultes soupçonnés du viol d'une adolescente de 14 ans dans un cimetière de Gand restent en prison, a décidé...Actualités similaires
Culture de cannabis: l'ex-Diable Rouge Geoffrey Mujangi Bia devant la chambre du conseil le 25 juin
L'ancien Diable Rouge Geoffrey Mujangi Bia ne comparaîtra que vendredi prochain 25 juin devant la chambre du conseil de Bruxelles qui devra déterminer si ...Actualités similaires
Décès d'un étudiant après un baptême : le président de la chambre du conseil refuse de se retirer volontairement
Le président de la chambre du conseil dans l'affaire du cercle estudiantin Reuzegom refuse de se retirer volontairement du...Actualités similaires
Décès d'un étudiant après un baptême: le président de la chambre du conseil refuse de se retirer volontairement
Le président de la chambre du conseil dans l'affaire du cercle estudiantin Reuzegom refuse de se retirer volontairement du dossier après une demande de ...
Double infanticide de Hantes-Wihéries: l'internement prononcé par la chambre du conseil de Charleroi
La chambre du conseil de Charleroi a prononcé mardi après-midi l'internement de J.L., inculpée pour le double infanticide commis en juin dernier à la rue du ...Actualités similaires
La chambre du conseil se penche lundi sur les accusations de racisme visant Van Langenhove
La chambre du conseil de Gand doit normalement examiner lundi l'affaire «Schild & Vrienden», du nom de ce mouvement extrémiste flamand dont Dries Van ...
Vaste opération anti-drogue : la chambre du conseil confirme l'arrestation d'une employée du parquet d'Anvers
La chambre du conseil d'Anvers a confirmé jeudi le mandat d'arrêt d'une employée du parquet d'Anvers, arrêtée le week-end dernier dans le cadre de ...Actualités similaires
Le Parquet requiert un non-lieu devant la Chambre du conseil dans le dossier des plaintes électorales à Houffalize
Le parquet requiert un non-lieu devant la chambre du conseil dans le dossier des plaintes d'après-élections à Houffalize.Actualités similaires
La chambre du conseil se penche sur les mandats d'arrêt de François Fornieri et Pierre Meyers
La chambre du conseil se penche sur les mandats d'arrêt de François Fornieri et Pierre MeyersActualités similaires
Station polaire Princesse Elisabeth : la chambre du conseil de Bruxelles prononce un non-lieu pour Alain Hubert
La chambre du conseil du tribunal de Bruxelles a prononcé le 5 janvier dernier un non-lieu contre l'ensemble des préventions requises par le ministère public ...Actualités similaires
Attentats de Bruxelles : la chambre du conseil de Bruxelles décide de renvoyer dix inculpés aux assises
La chambre du conseil de Bruxelles a décidé de renvoyer aux assises dix des treize inculpés dans le dossier des attentats...Actualités similaires
Attentats de Bruxelles : la chambre du conseil rendra sa décision mardi matin
La chambre du conseil de Bruxelles rendra mardi à 09h00, au lieu de 14h00 comme annoncé précédemment, sa décision concernant l'inculpation de certains ...Actualités similaires
Suspicion de fraude: la chambre du conseil de Mons examinera le dossier en mars
La chambre du conseil de Mons examinera le 8 mars prochain le dossier de soupçons de fraudes électorales pour les élections communales du 14 octobre 2018 à ...Actualités similaires
Attentats du 22 mars : une chambre du conseil sous très haute sécurité a débuté ce lundi
Quatre ans après les attentats du 22 mars 2016, une étape importante dans la procédure a débuté ce matin et se prolongera jusqu'au 18 décembre. Elle ...Actualités similaires
Attentats de Bruxelles: une première audience à huis clos en chambre du conseil
Attentat de Bruxelles: 1er jour du procès. Treize personnes ont été inculpées suite aux attentats du 22 mars 2016. La chambre du conseil va décider de ...Actualités similaires
Attentats de Bruxelles: les assises ou une autre procécure (Adrian Masset/chambre du conseil)
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Attentats de Bruxelles : la chambre du conseil, étape importante vers le procès d'assises
Seize inculpés sont impliqués dans le cadre des attentats du 22 mars. Mais pour trois d'entre eux le parquet requiert un non-lieu faute de charges au terme ...Actualités similaires
Audiences en vue du procès des attentats de Bruxelles: la Chambre du conseil, «une sorte de gare de tri» pour les prévenus
Ce lundi débutent les audiences en chambre du conseil. Elles se tiendront à huis clos et rassembleront 13 prévenus et des centaines de parties civiles.Actualités similaires
Attentats de Bruxelles: les audiences de la chambre du conseil dans les anciens bâtiments de l'Otan
Le règlement de procédure devant la chambre du conseil, dans le dossier des attentats à Bruxelles, se tiendra dans les anciens bâtiments de l'Otan, avenue ...
Hélicoptère pris en otage : la chambre du conseil confirme la détention des trois suspects
La chambre du conseil d'Anvers a confirmé, vendredi, la détention des trois suspects dans l'affaire de détournement d'un hélicoptère à l'aéroport de ...• Sources :
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