Toute l'actualité sur Contester - page 15
Grenoble : Le préfet de l'Isère prêt à contester l'autorisation du burkini dans les piscines
Le conseil municipal de Grenoble pourrait modifier la réglementation de ses piscines en vue d'y autoriser la baignade en Burkini. Sur instruction de Gérald ...Actualités similaires
Wavrin : pour contester l'aménagement cyclable, ce militant vélo le démonte
C'est un dispositif qui vise, en théorie, à empêcher les scooters d'entrer sur les pistes cyclables mais il empêche aussi... certains vélos ! À Wavrin, ...Actualités similaires
Les conseils de l'avocate montpelliéraine Me Parnot pour contester une mesure de tutelle
Me Parnot explique les possibilités de recours pour contester une mesure de tutelle.Actualités similaires
Le Chili saisit la FIFA pour contester la nationalité d'un joueur équatorien
Une nouvelle mode arrive dans le football. Une autre nation entre dans la course de la tentative la plus grotesque pour se qualifier à la Coupe du monde. ...Actualités similaires
Lidl : un directeur de magasin en grève de la faim pour contester son licenciement
Le directeur du supermarché Lidl de Joigny (Yonne), accusé d'avoir enfreint la politique sur les achats personnels puis licencié, a indiqué mercredi qu'il ...Actualités similaires
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Toulouse : les salariés du Cnes en grève temporaire pour contester le manque de moyen
Les salariés du Centre national d'études spatiales dénoncent le nouveau contrat d'objectifs et de performance (COP) signé et la part laissée au privé.Actualités similaires
Assurance emprunteur : cette clause que vous pouvez contester
L'assuré peut contester la clause de son contrat qui exclut la prise en charge liée à « une affection neuro-psychiatrique ou neuro-psychique » car...Actualités similaires
Blocages d'universités: pour Macron, "si on se met à contester toutes les règles, ça devient l'anarchie"
Le président candidat a réagi ce vendredi matin sur France Info aux blocages d'universités organisés à Paris en milieu de semaine par des étudiants pour ...Actualités similaires
L'assuré peut contester la clause qui exlut les affections mentales
L'assuré peut contester la clause de son contrat qui exclut la prise en charge liée à « une affection neuro-psychiatrique...Actualités similaires
Impôts 2022 : quels recours possibles pour contester une décision du fisc ?
Des recours sont possibles pour trouver un accord à l'amiable avec l'administration fiscale. Afin de trouver une solution, des conciliateurs ou des médiateurs ...Actualités similaires
L'opérateur Free a assigné en justice la Ligue de football professionnel pour contester les conditions de son contrat de diffusion des extraits de la Ligue 1
L'opérateur Free a assigné en justice la Ligue de football professionnel (LFP) pour contester les conditions de son contrat de diffusion des extraits de la ...Actualités similaires
Covid-19 : "N'ouvrez pas la fenêtre et ne chantez pas", quand un drone ordonne aux habitants de Shanghai d'arrêter de contester le confinement
La ville de 26 millions d'habitants est confinée depuis le 1er avril. Un confinement très strict à tel point que certains habitants d'un quartier ont ...Actualités similaires
Covid-19 : à Shanghai, des habitants osent contester ouvertement le confinement de la ville
Après onze jours de confinement très strict à Shanghai, la contestation commence à s'exprimer. Des habitants ont même commencé à crier aux fenêtres de ...Actualités similaires
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Les questions : En mettant à disposition un logement gratuitement à sa fille, son fils peut-il contester ? - 31/03
Ce jeudi 31 mars, Benoist Lombard, président de Laplace a répondu aux questions des auditeurs et notamment la suivante: en mettant à disposition un logement ...Actualités similaires
"Les amendés d'Albi" devant le tribunal pour contester leurs amendes pour non-port du masque
Trois personnes étaient convoquées par le tribunal pour des amendes pour non-port du masque. Elles expliquent n'avoir jamais été contrôlées et être ...Actualités similaires
Contester une contravention ? Il y a un site pour cela
Le gouvernement vient de lancer un nouveau service en ligne destiné à faciliter les réclamations concernant le permis de conduire, qu'il s'agisse d'une ...Actualités similaires
Permis de conduire : une nouvelle plateforme pour contester plus facilement ses amendes
La délégation interministérielle à la Sécurité routière vient de mettre en ligne un nouveau site permettant d'aiguiller l'automobiliste. Ce dernier...Actualités similaires
Contester une contravention : un site pour les réclamations
La Délégation interministérielle à la Sécurité Routière vient de lancer un nouveau site simplifiant les réclamations concernant les amendes liées aux ...Actualités similaires
Impôts : un contribuable peut contester le cumul des sanctions en cas de fraude fiscale
Un contribuable poursuivi pénalement en correctionnelle pour fraude fiscale peut se plaindre d'être poursuivi deux fois pour les mêmes faits s'il a...Actualités similaires
Fraude fiscale : Un contribuable peut contester le cumul des sanctions
Un contribuable poursuivi pénalement en correctionnelle pour fraude fiscale peut se plaindre d'être poursuivi deux fois pour les...Actualités similaires
Contester une infraction routière : un nouveau site permet de simplifier les démarches en cas de réclamation
La DSR (délégation interministérielle à la sécurité routière) vient de lancer un nouveau site internet qui doit permettre de simplifier les démarches ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : la Fédération russe de football va contester son exclusion du Mondial 2022 devant le Tribunal arbitral du sport
Lundi, la Fifa avait pris la décision d'exclure la sélection du Mondial, prévu au Qatar, en raison de la situation en Ukraine.
Foot: la Russie va contester sa suspension par la Fifa et l'Uefa devant le TAS
La Fédération russe de football (RFS) va faire appel devant le Tribunal arbitral du sport (TAS) de Lausanne de la suspension de son équipe nationale A ...• Sources :
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