Toute l'actualité sur Décisions - page 72
Agnès Buzyn "ne regrette aucune des décisions" prises pendant la crise Covid
Visée par la Cour de justice de la République (CJR) concernant sa gestion de la crise sanitaire, l'ancienne ministre de la Santé Agnès Buzyn reste calme en ...Actualités similaires
Montcuq. Les décisions des élus
Plusieurs délibérations portaient sur les emplois municipaux lors de la réunion du conseil municipal réuni autour du maire Alain Lalabarde le 5 octobre. Le ...Les décisions du tribunal de commerce de Poitiers
Après près de 18 mois marqués par un très faible nombre de procédures collectives visant des entreprises de la Vienne, dû aux aides de l'Etat dans le ...Actualités similaires
Les décisions de justice sont désormais accessibles en open data
Il s'agit d'une première étape vers la « transparence » qui a vocation à s'étendre à toutes les décisions de justice rendues publiquementActualités similaires
Justice : les décisions administratives et judiciaires accessibles en ligne dès 2022
L'intégralité des décisions rendues après le 30 septembre par les plus hautes juridictions de l'ordre administratif et de l'ordre judiciaire devront être ...Actualités similaires
Tests gratuits et vaccination: Alain Berset dévoile ses décisions
Le gouvernement veut rendre les tests payants pour le plus grand nombre. L'âge limite pour se faire dépister sans frais doit être fixé par le Conseil ...Actualités similaires
Open Data : ça y est, les décisions de justice commencent à être publiées en ligne gratuitement
L'open data pour la justice commence à partir de ce 1er octobre 2021. Mais le chantier sera long : les ultimes étapes sont prévues pour fin 2025. [Lire la ...Actualités similaires
Le Conseil d'État se lance dans l'open data, pour rendre toutes ses décisions de justice accessibles
Plus haute juridiction administrative française, le Conseil d'État s'engage dans une démarche d'ouverture en mettant à disposition du public l'ensemble de ...Actualités similaires
Donaldson a déclaré aux membres du DUP qu'il n'hésiterait pas à prendre des décisions difficiles dans les mois à venir
Jeffrey Donaldson a déclaré aux membres du DUP qu'il n'hésiterait pas à prendre des décisions...LDC : L'Algérien Bennacer regrette les décisions de l'arbitre Cakir
Après avoir perdu (1-2) mardi son deuxième match en Ligue des Champions face à l'Atletico de Madrid dans le groupe B, le Milanc AC a hypothéqué ses chances ...Actualités similaires
Pêche post-Brexit : Paris juge « inacceptables » les décisions britanniques
Nouvel avis de tempête en Manche : la France a jugé ce mercredi 29 septembre « inacceptables » les décisions britanniques d'octroi de licences de ...Pêche post-Brexit: Paris juge "inacceptables" les décisions britanniques
Nouvel avis de tempête en Manche: la France a jugé mercredi "inacceptables" les décisions britanniques d'octroi de licences de pêche à des bateaux ...Actualités similaires
Licences de pêche post-Brexit : des décisions "inadmissibles" pour la France
Le gouvernement français a fustigé mercredi des "décisions totalement inacceptables et inadmissibles", après le refus des autorités britanniques et de ...Licences de pêche post-Brexit: la France dénonce des décisions "inacceptables"
Le gouvernement français a dénoncé mercredi des "décisions totalement inacceptables et inadmissibles" après le refus des autorités britanniques et de ...Actualités similaires
Accords agricole et de pêche avec le Maroc : Le tribunal de l'UE rend son jugement concernant le recours en annulation des décisions du Conseil européen
Le tribunal de l'Union européenne a rendu, mercredi, son jugement concernant le recours en annulation des décisions du Conseil européen au sujet des accords ...Actualités similaires
Casseneuil. Dossiers et décisions du conseil municipal
La réunion du conseil municipal avait un ordre du jour peu chargé ; les dossiers ont été étudiés et votés rapidement. Sport : un appel d'offre est lancé ...Actualités similaires
Aulas : "On ne peut pas fausser le championnat sur des décisions comme ça"
"LIGUE 1 - A dix contre onze après lu0027expulsion litigieuse du0027Emerson en tout début de match, lu0027OL a arraché le point du match nul face à Lorient ...Actualités similaires
Martel. De nombreuses décisions pour la rentrée du conseil municipal
Le conseil municipal de Martel s'est réuni le 15 septembre. Dix points étaient à l'ordre du jour.Cauvaldor a intégré le circuit du chemin du Moulin de ...Actualités similaires
Les talibans officialisent le retour des amputations et exécutions dans les décisions de justice
La nouvelle gouvernance des talibans* en Afghanistan sera marquée par des châtiments stricts "sur la base du Coran" comme les exécutions et les amputations, ...Actualités similaires
Foot - L1 - Discipline - Le LOSC « prend acte » des décisions de la commission de discipline de la LFP après les incidents à Lens
Ce lundi soir, le LOSC a fait savoir qu'il prenait acte des premières décisions de la LFP après les incidents lors du déplacement à Lens, ce samedi.Actualités similaires
Pochettino sur la sortie d'un Messi échaudé : "On est là pour prendre des décisions"
"LIGUE 1 - "Parfois ça peut plaire, parfois pas": lu0027entraîneur du PSG Mauricio Pochettino a expliqué dimanche pourquoi il a remplacé Lionel Messi durant ...Actualités similaires
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