Toute l'actualité sur ENCADRE - page 3
Grève SNCF : pourquoi l'accord avec les syndicats est sans effet sur le week-end de Noël (ENCADRE)
La direction de la SNCF et les syndicats ont beau avoir signé un accord pour éviter des perturbations au Nouvel An, le nombre de trains supprimés pour le ...Actualités similaires
Marseille : La justice annule la délibération qui encadre le droit de grève dans les écoles
Le tribunal administratif de Marseille a annulé l'encadrement du droit de grève dans les écoles instauré par Benoît PayanActualités similaires
Comment l'Union européenne encadre-t-elle le droit de grève ?
Que dit le droit de l'Union européenne en matière de droit de grève ? En premier lieu que ce domaine est avant tout du ressort des Etats membres. L'article ...Actualités similaires
Démarchage téléphonique : ce que dit le nouveau décret qui encadre cette pratique commerciale
Un décret paru au journal officiel ce vendredi 14 octobre encadre plus fortement les pratiques de prospection commerciale.Actualités similaires
Strasbourg encadre et limite ses subventions aux lieux de culte
Après la polémique soulevée en 2021 par un projet de subvention d'une mosquée d'une association musulmane controversée, la municipalité écologiste se ...Actualités similaires
Après la polémique sur la grande mosquée, Strasbourg encadre sa politique de financement des cultes
Dix-huit mois après la polémique déclenchée par le vote d'une subvention de 2,5 millions d'euros pour la grande mosquée Eyyub Sultan à Strasbourg, la ...Actualités similaires
Mort d'Elizabeth II : qu'est-ce que l'opération "Unicorn" qui encadre le rapatriement du corps de la reine depuis l'Écosse ?
La reine d'Angleterre est décédée jeudi dans sa résidence d'été de Balmoral en écosse. Une mort sur le sol écossais qui avait été envisagée depuis de ...Actualités similaires
Droit de suite : la ministre Valérie Glatigny détaille la charte qui encadre les activités folkloriques étudiantes
Ces dernières années le thème des baptêmes étudiants est souvent apparu dans l'actualité, comme lors du décès du...Actualités similaires
La DNCG encadre la masse salariale de Bordeaux, pas d'interdiction de recrutement
Girondins de Bordel, épisode 78. De nouveau présents devant la DNCG ce mardi, les Girondins de Bordeaux ont vu le gendarme financier du foot français ...Actualités similaires
La DNCG encadre la masse salariale de Bordeaux
"LIGUE 2 - Une semaine après lu0027annonce du maintien des Girondins de Bordeaux en Ligue 2, la DNCG a indiqué mardi que la masse salariale du club présidé ...Actualités similaires
Ligue 2. La DNCG encadre les finances des Girondins
Encadrement de la masse salariale et des indemnités de mutations au budget présenté par le club. Telle est la décision prise par la Direction Nationale de ...Actualités similaires
Un projet de décret encadre les nouvelles zones commerciales qui artificialisent des sols
Jusqu'au 16 ao?t 2022, le minist?re de la Transition ?cologique soumet ? consultation un projet de d?cret qui pr?cise les projets commerciaux consid?r?s comme ...Actualités similaires
DPE réédités : un décret encadre l'indemnisation des diagnostiqueurs immobiliers
Un d?cret, paru le 2 juillet, encadre les modalit?s de l'indemnisation de soixante euros, attribu?e aux diagnostiqueurs immobiliers, pour chaque diagnostic de ...Actualités similaires
Paris : manifestation samedi contre la législation qui encadre l'usage des armes par les policiers
Une manifestation aura lieu samedi place de la République à Paris contre la législation qui encadre l'usage des armes par les policiers. Amal Bentounsi du ...Actualités similaires
Légitime défense et refus d'obtempérer : trois questions sur la législation qui encadre l'usage des armes par les policiers
La mort d'une passagère lors d'un contrôle routier samedi à Paris relance le débat sur les circonstances dans lesquelles les fonctionnaires ...Actualités similaires
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Bassin d'Arcachon : à La Teste-de-Buch, une charte encadre la vie nocturne
Si l'exercice est entendu depuis des années, il n'en demeure pas moins important. Le 12 mai dernier, les responsables d'établissements recevant du public, en ...Actualités similaires
Stars de Youtube, Tiktok ou Instagram : ce que dit le dernier décret qui encadre l'activité lucrative des enfants influenceurs
Lorylyn, Néo et Swan, Jenesuispasjolie, la Famille Pellissard... Sur les réseaux sociaux, les parents n'hésitent plus à mettre en avant leurs enfants. Il ...Actualités similaires
Le gouvernement russe encadre les activités de la jeunesse
Toutes les activités extra-scolaires qui feront appel à des fonds publics russes devront désormais rendre compte du contenu de leurs programmes.Actualités similaires
Un décret encadre la commercialisation des produits reconditionnés
Un d?cret, publi? au Journal officiel du 18?f?vrier, d?finit dans quelles conditions peuvent ?tre employ?s les termes ??reconditionn頻 et ??produit ...L'Agglo de Rochefort encadre l'aide à la restauration du patrimoine religieux
Dans le cadre de sa compétence facultative en matière de conservation, gestion et valorisation des paysages et des patrimoines naturels et bâtis, la Caro ...• Sources :
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