Toute l'actualité sur Foncier - page 11
Question de droit : le titre foncier, la problématique de la gestion du foncier, La législation domaniale et foncière épilogue.
Qu'est-ce qu'un titre foncier ? Le titre foncier est considéré par la législation foncière comme unique preuve du droit de propriété, l'immatriculation en ...Actualités similaires
Agadir valorise son patrimoine foncier
En exploitant des ressources telles que le dossier du camping et la convention avec Al Omrane, la Commune d'Agadir renforce sa capacité à réaliser ses ...Actualités similaires
Faciliter l'accès au foncier pour installer des jeunes paysans
La tenue de Salon de l'Agriculture est favorable aux échanges sur des sujets aussi importants que la rémunération du travail des paysans, mais aussi sur ...Actualités similaires
Un point d'étape sur une étude d'opportunité sur l'Organisme Foncier Solidaire sur le territoire Ouest, voire sur l'ensemble de la Réunion
Une semaine autour de la présentation d'une étude d'opportunité quant à la création d'un OFS - Organisme Foncier Solidaire- se clôture au TCO en ce ...Actualités similaires
Terre de liens réclame une politique transparente du foncier agricole
Au Salon de l'agriculture de Paris, Terre de liens a revendiqué, ce lundi, une véritable politique de régulation et d'accès au foncier agricole. La pression ...Actualités similaires
D'un litige foncier a l'autre : La CCIM risque de perdre deux parcelles
En plus du terrain litigieux acheté avec des héritiers Alpha Gamby pour un coût de 2,7 milliards F CFA, la CCIM est en voie de perdre une autre parcelle, ...Actualités similaires
Le foncier disponible à la construction va se faire rare en Pays royannais
Ce mercredi 22 février, les élus des 33 communes de l'agglomération royannaise étaient à Cozes pour plancher sur le Schéma de cohérence territoriale, ...Actualités similaires
Técou. Un nouveau partenariat avec l'établissement public foncier d'Occitanie
Une première convention de partenariat avait été signée entre la communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet et l'EPF en mars 2018 pour une durée de 5 ...Actualités similaires
La Ville a acquis pour plusieurs millions d'euros de foncier depuis 15 ans
Depuis plus de quinze ans, la Ville a acquis des dizaines de bâtiments et des dizaines de milliers de mètres carrés de terrains. Des millions d'euros ...Actualités similaires
Etablissement public foncier : des dossiers haut-marnais qui en appellent d'autres
Urbanisme. L'établissement public foncier du Grand Est est venu à la rencontre des élus de Haute-Marne ce mardi 7 février à Chaumont. Montrer des exemples ...Actualités similaires
Terres viticoles : du Pouilly-fumé aux vignobles confidentiels, des prix du foncier très différents dans la Nièvre
Entre les productions encore confidentielles et les vignes de Pouilly-fumé dont le nectar s'exporte dans le monde entier, le prix des terres des vignes ...Actualités similaires
Foncier : un outil au service des collectivités
L'Etablissement public foncier du Grand Est (EPFGE) créé en 2020 dispose d'un budget de 25 millions d'euros pour effectuer les acquisitions foncières pour ...Actualités similaires
Foncier : l'aide précieuse de l'Etablissement public foncier
Ce sont deux projets immobiliers importants qui bénéficient du soutien financier de l'Etablissement public Foncier du Grand Est qui réalise les acquisitions ...Actualités similaires
Litige foncier à Koulikoro : 20 femmes placées sous mandat de dépôt
Le litige foncier qui oppose depuis quelques jours la Direction Générale de l'IPR/IFRA de Katibougou à des habitants du village (Katibougou) vient de ...Actualités similaires
Aude : pour la Confédération paysanne, la "préservation du foncier" comme cheval de bataille
Lundi 30 janvier, le domaine de la Ventaillole, à Ventenac-Cabardès, accueillait l'assemblée générale de la Conf'. Au programme, près de cinq heures de ...Actualités similaires
Malgré le paiement intégral du prix de la parcelle devant abriter le nouveau siège de l'institution : La CCIM court toujours derrière son titre foncier et risque de perdre les 2,7 milliards FCFA déjà payés au mandataire des héritiers Gamby
Selon les dernières informations qui nous sont parvenues, le notaire (dont nous taisons le nom pour le moment), qui a scellé le contrat entre le mandataire ...Actualités similaires
Enquête publique sur l'aménagement foncier de Chaudrey et d'Ortillon
Les communes de Chaudrey et d'Ortillon ont souhaité réaliser un aménagement agricole, forestier et environnemental sur leur territoire.Actualités similaires
Mairie, culture, foncier : des projets se profilent à Callen
Présentés récemment par le maire de Callen, Yann Bouffin, à ses administrés, les vSux ont été l'occasion de préciser quelques projets ne manquant pas de ...Actualités similaires
Le ministre des Outre-mer simplifie la rétrocession du foncier aux communes de Guyane
Le ministre délégué aux Outre-mer, Jean-François Carenco, a annoncé mercredi la simplification du processus...Actualités similaires
Les Gonds : acquisition de foncier en vue pour rassembler les commerces
Ce lundi 9 janvier, 200 convives s'étaient donné rendez-vous dans la salle municipale des Gonds à l'occasion des vSux prononcés par Alexandre Grenot, ...Actualités similaires
Rennes : « Le contexte a changé »... L'armée ne veut plus se séparer de son foncier
La guerre en Ukraine et les recrutements liés à la cyberdéfense ont fait grimper les effectifs de l'armée française ces dernières années.Mais ...Actualités similaires
Main d'oeuvre et foncier : les deux défis de l'économie iséroise en 2023
L'hebdomadaire Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné a sorti un premier hors-série consacré aux chiffres de l'économie iséroise. Un supplément appelé ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
