Toute l'actualité sur Foncière - page 80
Anticiper plutôt que subir : les agriculteurs du Solesmois s'inquiètent de la future loi foncière
Un des enjeux prioritaires pour les campagnes françaises est la maîtrise du foncier agricole. En dépendent en effet ces menaces que sont la spéculation ...Actualités similaires
Stabilité des taux de la taxe foncière
Au conseil municipal, réuni à la salle Agora de Jaunay-Marigny, plusieurs décisions et débats ont été menés jeudi dernier. Le temps fort de la réunion ...Actualités similaires
Conseil municipal : la taxe foncière ne devrait pas baisser
Le deuxième conseil municipal de la mandature s'est tenu lundi soir dans la grande salle des mariages de la mairie. Il comportait pas moins de cinq ...Actualités similaires
Quaëdypre opte pour une augmentation «douce» de la taxe foncière en 2020
Mardi, lors du conseil municipal, les élus ont voté le budget primitif 2020, qui s'équilibre à 1,676M¬. Les dépenses de fonctionnement s'élèvent à ...Actualités similaires
Villeneuve-d'Olmes. Pas de hausse de taux de la taxe foncière
Le conseil municipal a voté l'acte le plus important de l'année à savoir le budget. Plusieurs bonnes nouvelles pour les Villeneuvois, tout d'abord les taux ...Actualités similaires
Saint-Polycarpe. Pas d'augmentation de l'eau et de la taxe foncière
À l'issue de la première séance du conseil municipal, le jeudi 18 juin, quelques points à retenir sur les dossiers traités.Service de distribution d'eau ...Actualités similaires
Hausse de la taxe foncière face à celle de la dette
Le premier conseil de la Communauté de communes de la Houve et du Pays boulageois vient de se tenir, avec au menu, l'étude des quatre budgets et de ...Actualités similaires
Sains-en-Gohelle: le taux de la taxe foncière en baisse, des cellules commerciales exonérées de loyers
Taux de fiscalité directe locale. Maire depuis 2014, Alain Dubreucq a tenu à rappeler que la baisse de la pression fiscale sur les ménages était une ...Actualités similaires
Le bois dans la construction: la foncière Frey va investir 35 millions sur dix ans
SÉRIE (1/3). L'aménageur, développeur, investisseur et gestionnaire de centres commerciaux de plein air (retail park) veut atteindre la neutralité zéro ...Actualités similaires
Des ONG et des agriculteurs réclament une nouvelle loi foncière pour les terres agricoles
Didier Guillaume, ministre de l'Agriculture, a évoqué un probable coup d'arrêt à l'élaboration d'u ...Actualités similaires
Dix organisations demandent une loi foncière en 2021 pour aider les jeunes agriculteurs
Le plaidoyer est notamment cosigné par Greenpeace, la fondation Nicolas Hulot, la Confédération paysanne et la Fédération nationale d'agriculture ...Actualités similaires
Conseil communautaire : les taux de la taxe foncière ramenés à ceux de 2019
Vendredi, le conseil communautaire du massif du Vercors (CCMV) s'est délocalisé au centre de loisirs d'Engins, à l'invitation du maire, Stéphane ...Actualités similaires
Installation des agriculteurs : dix organisations demandent une loi foncière pour 2021
Dix organisations, dont des ONG et des organismes professionnels agricoles, ont appelé lundi le gouvernement à « respecter ses engagements » en...Actualités similaires
Rachid Khayatey : «Il faut revoir la législation foncière au Maroc, en vue de permettre un transfert graduel de la propriété»
" Des pénalités de sortie de 20% du prix global devraient être imposées, aussi bien pour le promoteur que l'acquéreur. " Les banques ne devraient pas ...
La CAB ne s'attendait pas à une telle taxe foncière pour le parking de Nausicaà!
Pas moins de 160000 euros! C'est le montant de la taxe foncière du nouveau parking de Nausicaà, un équipement en silo sur 8 étages, qui propose 800 places ...Actualités similaires
le parking de Nausicaà coûte cher... en taxe foncière
La Communauté d'agglomération du Boulonnais a demandé au fisc de revoir la taxe foncière relative au nouveau parking de Nausicaà. Elle s"élève en effet ...Actualités similaires
Convention climat : vers un malus sur la taxe foncière pour forcer à rénover les logements?
150 propositions seront soumises au vote des 150 membres de la Convention citoyenne pour le climat. ...Actualités similaires
Sénégal, le feu couve sous la bombe foncière, l'État promet des sanctions
Alors que les morts du Covid-19 sont en hausse, les autorités sénégalaises doivent s'activer pour éteindre le feu de la crise foncière. Sur une grande ...Allan : une hausse de la taxe foncière embarrasse les nouveaux élus
Le deuxième conseil municipal de la mandature aura été dense, avec pas moins de quatre heures d'échanges mardi 16 juin. Il faut dire que c'est un gros ...Actualités similaires
Pas d'augmentation de la taxe foncière
Les premières décisions du nouveau conseil ont été prises samedi. Les commissions sont en place.Actualités similaires
La Machine va baisser sa taxe foncière sur le bâti
Conséquence de la bonne santé de la commune, les élus de La Machine viennent de voter une baisse de 3 % de la partie de la taxe foncière prélevée par la ...Actualités similaires
Carcassonne : le taux de la taxe foncière va baisser
Le conseil municipal a approuvé une baisse du taux de la taxe foncière de 41,07 % à 40,66 %. La Ville compte par ailleurs poursuivre son désendettement ...Actualités similaires
Installation des agriculteurs : la loi foncière ne verra pas le jour
C'est une mauvaise nouvelle pour bon nombre d'acteurs du monde agricole : la régulation de l'accès aux terres agricoles, mais aussi les transmissions ...Actualités similaires
Carcassonne : baisse de la taxe foncière et nouvelle gendarmerie annoncées par le maire
Une série d'annonces a été faite ce jeudi par le maire à l'occasion de la tenue du dernier conseil municipal de la mandature.Actualités similaires
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