Toute l'actualité sur Loi - page 44
"Les petits commerces de proximité sont en voie de disparition, c'est une triste réalité qui frappe Toulouse", le député François Piquemal lance une proposition de loi
Le député LFI-NFP de la 4e circonscription de la Haute-Garonne François Piquemal a présenté, vendredi 14 mars, avenue de Muret à Toulouse, sa proposition ...Actualités similaires
Cyberattaques : le gouvernement renforce la cybersécurité avec un projet de loi
Le Sénat a adopté un projet de loi visant à renforcer la cybersécurité en France. Ce texte, porté par Clara Chappaz, la ministre déléguée au ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : que contient la proposition de loi examinée à l'Assemblée ?
La proposition de loi "visant à sortir la France du piège du narcotrafic" sera examinée par les députés lundi 17 mars en séance publique. Ce texte entend ...Actualités similaires
Bordeaux : les ressourceries girondines exigent l'examen de la proposition de loi contre la fast fashion au Sénat
Un après l'adoption du projet dit « anti-fast fashion » à l'Assemblée, le collectif girondin Stop Fashion se mobilise pour accélérer le vote de la loiActualités similaires
Free Mobile et Xavier Niel gagnent leur bras de fer contre l'État et sa loi "anti-Huawei" pour ses antennes mobiles
Le Conseil d'État a donné raison à Free Mobile contre la décision qui l'empêchait d'installer des antennes Huawei pour la 5G, au motif que la sécurité ...Actualités similaires
Gene Hackman : cette loi qui pourrait bouleverser la répartition de son héritage
La chronologie des décès de Gene Hackman et sa femme Betsy Arakawa aura son importance sur la répartition des biens. En effet, la fortune de l'acteur ...Actualités similaires
Autoroute A69 Castres-Toulouse : 4 des 5 parlementaires tarnais déposent une proposition de loi pour la reprise du chantier
Deux sénateurs et deux députés viennent de déposer une proposition de loi. L'objectif : la reprise du chantier de l'autoroute A69.Actualités similaires
A69 : une loi peut-elle vraiment permettre la reprise des travaux ?
Quatre élus du Tarn, deux députés et deux sénateurs, ont présenté vendredi leur proposition de loi visant à redémarrer le chantier de l'A69, stoppé par ...Actualités similaires
/2025/03/14/000-36mb9l2-67d425988b164159167330.jpg)
Une proposition de loi déposée pour instaurer une journée nationale d'hommage aux victimes du Covid-19
Elles ont été "plus de 168 000", rappelle l'ancienne ministre écologiste aujourd'hui députée.Actualités similaires
Alexis Lebrun éliminé au WTT Champions de Chongqin après avoir subi la loi de Wang Chuqin en huitièmes de finale
Alexis Lebrun a été éliminé en huitièmes de finale du WTT Champions de Chongqin après avoir été dominé par le Chinois et N.2 mondial Wang Chuqin (3-0), ...Actualités similaires
Covid-19 : Delphine Batho dépose une proposition de loi pour instaurer une journée nationale d'hommage aux victimes
Cinq ans après le début du premier confinement lié à la pandémie de Covid-19, "la France n'a toujours pas rendu un hommage national aux victimes", déplore ...Actualités similaires
VIDEO. À l'Assemblée, fin du «vote par assis et levé», 20 ans après l'adoption de la loi handicap
Vidéo générée par un partenaireActualités similaires
Free ressort victorieux face à la loi anti-Huawei : quand la concurrence l'emporte sur la sécurité nationale
L'opérateur Free a remporté une victoire juridique qui pourrait être décisive pour l'avenir de nos infrastructures réseaux. Sur fond de contexte ...Actualités similaires
Saluts nazis, Europe tétanisée, loi du plus fort : avec Trump, le spectre des années 1930 agite les historiens
Si comparer les deux époques n'est pas chose aisée, de part et d'autre de l'Atlantique, des historiens se prêtent à l'exercice pour sonder l'ampleur du ...Actualités similaires
Pourquoi la loi anti-fast-fashion est retardée
Un an après le vote à l'unanimité de la proposition de loi anti-fast-fashion par les députés, elle n'est toujours pas devant le Sénat. Ce n'était pas la ...Actualités similaires
1988 Live Club : quand la terreur gauchiste dicte la loi à Rennes [Le RN demande la dissolution de l'Union Pirate]
La scène rennaise est-elle désormais sous le joug de l'extrême gauche ? C'est la question qui se pose après la fermeture temporaire du 1988 Live Club, ...Actualités similaires
Julie Bigot est culottée : un spectacle fou où l'audace fait la loi, les 21 et 22 mars à L'Odyssée à Rethel
Julie Bigot, artiste pleine d'énergie, défie les codes dans son spectacle "Julie Bigot est culottée" à découvrir les 21 et 22 mars à L'Odyssée de Rethel. ...Actualités similaires
Ecole : Une proposition de loi pour éviter le retour du plastique dans les assiettes des enfants
Nicolas Thierry, député EELV de Gironde, va déposer une proposition de loi pour l'interdiction de tous les objets en plastique à la cantine, et éviter un ...Actualités similaires
Les députés adoptent à leur tour la proposition de loi eau et assainissement
L'Assemblée national a adopté le 13 mars 2025, en première lecture, la proposition de loi mettant fin à l'obligation de transfert des compétences eau et ...Actualités similaires
"Black Box Diaries" : le documentaire de Shiori Ito brise la loi du silence sur le viol au Japon
À la une, le documentaire coup de poing "Black Box Diaries". Sa réalisatrice Shiori Ito relate son histoire personnelle : stagiaire à l'agence Reuters, elle ...Actualités similaires
"Black Box Diaries" : le documentaire de Shiori Ito brise la loi du silence sur le viol au Japon
À la une, le documentaire coup de poing "Black Box Diaries". Sa réalisatrice Shiori Ito relate son histoire personnelle : stagiaire à l'agence Reuters, elle ...Actualités similaires
Peut-on se garer sur une plaque d'égout ? Ce que dit la loi et les risques à connaître
Peut-on stationner sur une plaque d'égout sans enfreindre la loi ? Réponse dans cet article.Actualités similaires
Une « loi Nahel » ? Un député propose de modifier le texte qui autorise les policiers à tirer
Après la mort de Nahel à Nanterre en juin 2023, le député PS du Nord Roger Vicot propose de retoucher la loi du 28 février 2017 sur la sécurité ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
