Toute l'actualité sur Obligation - page 9
Diffusion d'information en période de conflit : La Hac rappelle aux médias et au secteur de la communication leur obligation de traitement professionnel
La Haute autorité de la communication (Hac) est soucieuse du traitement médiatique des informations en période de conflit. Pour la diffusion des informations ...Actualités similaires
Vers une obligation du Service national universel ?
La secrétaire d'État à la Jeunesse, Prisca Thevenot, a affirmé cette semaine vouloir tendre vers une «obligation» du Service national universel (SNU...Actualités similaires
Qu'est-ce que l'autocollant "S" pour les seniors en voiture, dont une rumeur démentie évoquait une obligation à venir ?
Dernièrement, une rumeur a émergé sur les réseaux sociaux selon laquelle un autocollant "S" allait devenir obligatoire pour les conducteurs de plus de 70 ...Actualités similaires
LA BANDE PREND LE POUVOIR - Vers une obligation du service national universel?
La bande de 22H Max réagit au projet du gouvernement d'aller vers une "obligation et généralisation" du SNU.Actualités similaires
Jeune homme de 21 ans poignardé à mort : l'auteur recherché faisait l'objet d'une obligation de quitter le territoire
Le drame est survenu ce lundi 18 septembre aux alentours de 19 h 30 au rez-de-chaussée de la résidence Beau Soleil, implantée au 138 avenue de Lodève dans ...Actualités similaires
Fernando Botero, un artiste habité par l' obligation de témoigner contre l'horreur de la torture
À 75 ans, le peintre et sculpteur le plus célèbre de Colombie décida de dénoncer, en peinture, la torture de prisonniers irakiens par des militaires ...Actualités similaires
Le grand écart : lutte contre les trafics de drogue, ministère de l'Intérieur et obligation de résultat
Le droit distingue l'obligation de moyens, selon laquelle on doit déployer ses meilleurs efforts pour atteindre l'objectif visé en respectant les règles de ...Actualités similaires
La télésurveillance des examens devrait être une possibilité et pas une obligation, selon la CNIL
Les établissements scolaires ont désormais une feuille de route pour la mise en oeuvre des dispositifs de télésurveillance lors des examens en ligne. La ...Actualités similaires
Obligation, garanties: à quoi sert l'assurance scolaire et comment la choisir?
Dans quels cas cette assurance est-elle obligatoire, à qui s'adresser, quels sont les risques de doublon avec d'autres contrats, combien ça coûte?... On fait ...Actualités similaires
Interdiction des véhicules Crit'Air 4 à Marseille: "C'est encore une obligation, c'est encore une contrainte", regrette Nicolas Varenne, chauffeur de taxi
Depuis septembre 2022, une zone à faibles émissions est en vigueur à Marseille. Après l'interdiction des véhicules non classés ou classés Crit'Air 5, ...Actualités similaires
La résiliation des abonnements désormais plus simple en ligne, c'est une obligation légale
La mention « résilier votre contrat », accompagnée d'un lien, doit figurer clairement sur le site ou l'application des entreprisesActualités similaires
Tours : « Une obligation de monter pour le Tours FC » lance El Ouardani
L'entraîneur du Tours FC s'est exprimé sur la nouvelle saison.Actualités similaires
Vers une obligation du casque en trottinette électrique?
Les chiffres de la sécurité routière sont alarmants puisque sur la dernière année 41 utilisateurs d'engins de déplacements personnels motorisés ...Actualités similaires
La Cavalerie : sous le coup d'une obligation de quitter le territoire, l'Algérien Mahfoud a été expulsé
Sous OQTF, le ressortissant algérien de 22 ans, installé depuis sept ans à La Cavalerie, a été expulsé du territoire jeudi 17 août.Actualités similaires
Aveyron : installé depuis sept ans à La Cavalerie, Mahfoud, sous le coup d'une obligation de quitter le territoire, a été expulsé
Sous obligation de quitter le territoire français (OQTF), le ressortissant algérien de 22 ans, installé depuis sept ans à La Cavalerie, a été expulsé du ...Actualités similaires
Mercato PSG : l'option/obligation d'achat pour Sanches est double pour la Roma !
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Mercato - Les détails du prêt avec obligation d'achat de Renato Sanches
Renato Sanches, milieu de 25 ans, est arrivé l'été dernier au Paris Saint-Germain en provenance du LOSC avec l'espoir qu'il amène notamment de la percussion ...Actualités similaires
Mercato - Sanches vers un prêt avec obligation d'achat, Paredes sera vendu !
Renato Sanches, milieu de 25 ans, est arrivé l'été dernier au Paris Saint-Germain en provenance du LOSC avec l'espoir qu'il amène notamment de la percussion ...Actualités similaires
La Seyne-sur-Mer: Une vacancière de 14 ans agressée sexuellement dans un bus par un homme visé par une obligation de quitter le territoire franc'ais - Il a été condamné à 18 mois de prison, dont huit avec sursis
Un passager d'un bus de La Seyne-sur-Mer (Var) a été condamné pour "agression sexuelle d'une mineure" et "violences contre des personnes chargees d'une ...Actualités similaires
Mercato - Gonçalo Ramos, le PSG voudrait un prêt à obligation d'achat !
Gonçalo Ramos (1m85), attaquant qui aura 22 ans le 20 juin et qui est sous contrat jusqu'en 2026 au Benfica, fait partie des buteurs qui ont su se faire ...Actualités similaires
Obligation de vaccination contre la rougeole pour les soignants : la rougeole "reste un fardeau pour l'hôpital", selon l'infectiologue Benjamin Davido
La Haute autorité de santé (HAS) a recommandé, lundi 31 juillet, d'obliger les soignants à se vacciner contre la rougeole.Actualités similaires
Nadia et Moustafa sous le coup d'une obligation de quitter le territoire, des soutiens devant le commissariat de Millau
Moustafa, l'homme pour lequel le Raid était intervenu le 22 juillet dernier rue de la Capelle, s'est vu délivrer ce lundi 31 juillet, avec sa compagne Nadia, ...Actualités similaires
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