Toute l'actualité sur Recours - page 146
Affaire Pouliot: Ge/Servette retire son recours
Le club genevois, qui avait dans un premier temps fait appel de la suspension de son joueur pour 6 matches, a finalement décidé d'accepter la sanction.TNN : le recours en référé contre la démolition a été rejeté par le Tribunal Administratif
Un recours au fond ainsi qu'un référé-suspension devant le tribunal administratif de Nice à l'encontre de la délibération du Conseil municipal du 10 ...Wattpad : le recours à l'intelligence artificielle pour améliorer ses performances
Réseau social d'édition et de publication de fictions, Wattpad est devenue l'une des plus grandes plateformes d'écriture web. Le site, qui fête ses 16 ans ...
Comptes Lydia bloqués : 101 clients forment un recours collectif
Lydia bloque les comptes de dizaines de clients, avec à la clé des montants allant jusqu'à 100 000 euros. Raison invoquée : des doutes sur la provenance ...
Mines en Guyane : le Conseil constitutionnel ouvre une voie de recours contre le projet Montagne d'or
Décrié par les écologistes et habitants, la Montagne d'or est le plus grand projet d'extraction d'or primaire jamais proposé en France, porté par un ...
Coronavirus en Belgique : la N-VA a déposé un recours à la Cour constitutionnelle contre la loi pandémie
La N-VA a déposé un recours en annulation de la loi pandémie devant la Cour constitutionnelle, a annoncé vendredi le...Présidentielle : Attal défend le recours aux cabinets de conseils privés pour l'État
Le recours aux services de cabinets de conseils privés pour l'État n'est pas « un gros mot », a défendu vendredi 18 février, le porte-parole du ...
Le tribunal administratif rejette le recours des opposants à la destruction du TNN
Le tribunal administratif a rendu sa décision: le recours en référé introduit par Martine Bayard a été rejeté.
Pays-Bas : le Premier ministre présente des excuses pour le recours à la "violence extrême" en Indonésie durant la colonisation
Pendant des décennies, le point de vue officiel des Pays-Bas était que le recours à la violence extrême n'avait eu lieu que dans des circonstances ...
Nice : La justice rejette un recours contre la démolition du Théâtre national
La démolition du TNN doit débuter dans les jours à venir pour prolonger la promenade du Paillon, des travaux contestés par des opposants, qui avaient ...
Pays-Bas : le Premier ministre présente des excuses pour le recours à la "violence extrême" en Indonésie durant la colonisation
Pendant des décennies, le point de vue officiel des Pays-Bas était que le recours à la violence extrême n'avait eu lieu que dans des circonstances ...
La Cour constitutionnelle rejette les recours contre la réforme de la loi euthanasie
La Cour constitutionnelle a rejeté jeudi les recours introduits contre la réforme de la loi en matière d'euthanasie...
VIH/sida: à Bangui, l'hôpital du dernier recours
Soutenu par MSF, l'hôpital communautaire de Bangui est le seul endroit en Centrafrique dédié aux malades du sida dans un stade "avancé". Il compte 68 lits ...
Rejet d'un recours de Zuma dans son procès pour corruption en Afrique du Sud
Le dernier recours de l'ex président sud-africain Jacob Zuma, qui a une nouvelle fois retardé la procédure dans son procès pour corruption, a été rejeté ...
Restrictions sanitaires, recours aux cabinets de conseil privé, dispositif pour les femmes atteintes d'endométriose... Le 8h30 franceinfo d'Olivier Véran
Le ministre de la Santé était l'invité du 8h30 de franceinfo. Il est notamment revenu sur l'allègement des restrictions sanitaires, alors que l'épidémie ...
Le recours de Zuma, suspecté de corruption, a été rejeté
Mercredi, la justice sud-africaine n'a pas donné suite au recours de l'ancien président Jacob Zuma, accusé de corruption et qui doit être jugé courant ...
Fonds européens et État de droit : la Justice européenne rejette les recours de la Pologne et de la Hongrie
La Cour de Justice de l'Union européenne a appuyé mercredi la conformité du nouveau mécanisme conditionnant les...LGV Toulouse-Bordeaux : financement, recours... pourquoi le projet est à un moment charnière
Jamais le projet de LGV entre Toulouse et Bordeaux n'a semblé aussi proche d'être concrétisé. Le Premier ministre Jean Castex, de passage dans le Gers ce ...Ces stars qui ont eu recours à la GPA pour avoir un enfant
Qu'elles soient célibataires ou bien en couple hétérosexuel ou homosexuel, nombreuses sont les stars qui ont fait appel à une mère porteuse pour avoir un ...Les excès du recours au financement participatif
En 2022, à force d'organiser des collectes en ligne, chacun devient financièrement dépendant de tous les autres. A la fin tout le monde meurt sauf vous et ...
"Convoi de la liberté" : au Canada, le recours à la loi d'urgence surprend et divise
Pour tenter de mettre un terme aux manifestations de contestation ayant entraîné le blocage d'une partie de la capitale Ottawa et la fermeture de ...
« Convoi de la liberté » : le Canada a recours à la loi sur les mesures d'urgences
Alors que le « convoi de la liberté », mouvement de protestation contre les mesures sanitaires, continue de bloquer la ville d'Ottawa au Canada depuis plus ...
Contestation au Canada : Justin Trudeau autorise le recours à des mesures d'exception
Le Premier ministre canadien Justin Trudeau a annoncé lundi 14 février le recours exceptionnel à la loi sur les mesures d'urgence pour mettre fin aux ...Contestation au Canada : Justin Trudeau annonce le recours à la loi sur les mesures d'urgence
Le Premier ministre canadien Justin Trudeau a annoncé lundi le recours exceptionnel à la loi sur les mesures d'urgence pour mettre fin aux blocages ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
