Toute l'actualité sur Recours - page 257
Annecy : Jean-Luc Rigaut envisage de déposer un recours
Tout recours contre le scrutin du second tour des élections municipales devra être déposé avant ce 3 juillet, 18 heures. Battu de 27 voix sur 28 300 ...Actualités similaires
Municipales à Bondy : la maire sortante dépose un recours pour contester sa défaite et dénonce les "forces négatives" des politiques et des journalistes
Sylvine Thomassin dénonce aussi "l'indignité" des exultations des militants de droite victorieux et leurs "gestes obscènes", ainsi qu'un message privé ...Actualités similaires
Municipales 2020 : la maire sortante de Bondy, Sylvine Thomassin, dépose un recours après sa défaite
C'est officiel : la maire sortante de Bondy (Seine-Saint-Denis) dépose un recours pour contester les résultats du second tour des élections municipales ...Actualités similaires
La Poste de Lisieux. La justice valide le recours à une expertise demandée par le CHSCT
JusticeNouveau rebondissement dans l'affaire qui oppose les agents de La Poste de Lisieux à leur direction. Lors d'une réunion extraordinaire organisée le ...Actualités similaires
Saint-Martin : Raphaël Jules bientôt maire, Pascale Lebon envisage un recours
Seules 31voix l'ont départagé dimanche dernier de Pascale Lebon, qui envisage un recoursActualités similaires
Beaumont-lès-Valence : DAH perd son recours contre la commune devant le tribunal administratif
Le 23 juin, le tribunal administratif de Grenoble a débouté DAH qui demandait l'annulation d'une délibération prise le 27 septembre 2017. ...Actualités similaires
Recours annulé : l'élection municipale est validée
Il n'y a plus de doute possible : le maire sortant Bruno Bintz ne peut plus espérer redevenir maire de Francaltroff. Le second tour, favorable à la ...Actualités similaires
Municipales à Annonay (Ardèche). M-A. Quenette (DV) dépose un recours et conteste l'élection de S. Plénet (PS)
Marc-Antoine Quenette, le candidat divers droite qui se présentait à la mairie d'Annonay, en Ardèche, a été battu de 37 voix. Un faible écart qui le ...
Résultats des municipales à Chassieu : Battue au critère d'âge, la candidate dépose un recours pour soupçon d'irrégularité
Sylvaine Coponat (LR) et Jacques Sellès (DVD) étaient arrivés à égalité parfaite dimanche soir mais le second l'avait emporté à la faveur d'une moyenne ...Actualités similaires
Doubs : un ultime recours pour sauver sa cabane dans les arbres, menacée de destruction
Xavier Marmier, 50 ans, vit dans une cabane dans les arbres qu'il a construite en 2008. Sommé par le maire suivant de la détruire, il a saisi la Cour ...
Municipales à Bray-Dunes : que changerait un possible recours ?
Christine Gilloots a été élue, dimanche 28 juin. Alain Vanhille devrait déposer un recours.Actualités similaires
Un bulletin annoté, un recours et tous les plans tombent à l'eau
Les électeurs de Holling auraient dû se rendre aux urnes dimanche pour départager deux candidats qui étaient à égalité. Mais, un recours sur un ...Actualités similaires
Mauvezin. Elections municipales: un score historique avec une seule voix de différence et un recours déposé
Lors du 2e tour des élections municipales, dimanche 28 juin, la distanciation fut respecté tant par les électeurs lors des votes , que par les bénévoles ...Actualités similaires
Vinsobres : elle est menacée de mort après son recours contre les élections
Elle se dit « sous le choc » et estime « qu'un palier inacceptable vient d'être franchi ». Sylvie Borel, candidate malheureuse aux élections ...Actualités similaires
Houdain: Daniel Dewalle veut déposer un recours contre les élections
Il reproche au maire Isabelle Levent-Ruckebush d'avoir été trop présente dans le dernier magazine municipalActualités similaires
Battu de 3 voix, il va déposer un recours
Trois petites voix séparent la maire sortante et son opposant Gilles Chalvet. Ce dernier va faire un recours pour demander l'annulation des élections.Actualités similaires
72 communes d'Eure-et-Loir ne sont pas reconnues en catastrophe naturelle : une association veut déposer un recours
L'association Les oubliés de la canicule proteste contre le refus de l'État de reconnaître soixante-douze communes d'Eure-et-Loir en catastrophe naturelle ...Actualités similaires
Municipales à Marseille : Guy Teissier se pose en "recours" si Martine Vassal "décide de ne pas y aller"
Le député LR Guy Tessier, 75 ans, se voit en possible "recours" de la droite pour emporter l'élection du maire de Marseille, si Martine Vassal n'était ...Actualités similaires
Xavier Marmier saisit la CEDH pour sauver sa cabane perchée sur un arbre, l'ultime recours d'une longue bataille judiciaire
Xavier Marmier vit dans une cabane accrochée à un arbre, au coeur d'une forêt à Cléron (Doubs): sommé par la mairie de la détruire, il a saisi la Cour ...
Convention citoyenne pour le climat : trois questions sur les recours au référendum envisagés par Emmanuel Macron
Le chef de l'Etat a rejeté la révision du préambule de la Constitution, proposée par la Convention climat, mais envisagé de recourir au référendum pour ...Actualités similaires
À Athies, un recours contre l'élection de la maire, Mélanie Pawlak
Au lendemain de l'élection de Mélanie Pawlak dans le fauteuil de maire, le 25 mai, un recours en annulation du scrutin du 15 mars a été adressé au tribunal ...
Municipales à Annonay : l'élection sera-t-elle invalidée ? Un recours va être déposé
Marc-Antoine Quenette (LR), arrivé deuxième au second tour de l'élection municipale d'Annonay (Ardèche) va déposer un recours en justice pour contester ...Actualités similaires
Près de Lyon : après l'égalité parfaite à Chassieu, un recours déposé
Sylvaine Coponat, dont la liste a perdu face à Jean-Jacques Selles sur le critère de l'âge, a décidé de porter l'affaire devant la justice administrative.Actualités similaires
Battu de seulement 27 voix à Mainvilliers, Michel Cibois réfléchit à un recours
Battu de vingt-sept voix seulement au second tour des élections municipales, dimanche 28 juin, à Mainvilliers, Michel Cibois n'exclut pas de déposer un ...Actualités similaires
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