Toute l'actualité sur Recours - page 280
L'OL dépose des recours contre la LFP
Le président lyonnais Jean-Michel Aulas a confirme que l'OL a déposé des recours contre la LFP suite à l'arrêt prématuré de la Ligue 1.Actualités similaires
Saison arrêtée : l'OL va bel et bien déposer des recours
"LIGUE 1 - Invité de Lu0027Equipe du Soir ce jeudi, Jean-Michel Aulas a révélé que le conseil du0027administration de lu0027OL avait décidé de déposer ...Actualités similaires
Ligue 1 - Aulas insiste et annonce que l'OL a déposé des recours
Jean-Michel Aulas, président de l'Olympique Lyonnais, s'est exprimé ce jeudi soir au micro de La Chaîne L'Equipe. Forcément, il a été interrogé à ...Actualités similaires
OL - La Ligue 1 arrêtée, Aulas annonce déposer des recours
Le président de l'Olympique Lyonnais a annoncé sur L'Equipe qu'il dépose des recours après la décision de la LFP d'arrêter les championnats de Ligue 1 et ...Actualités similaires
Recours admis sur l'assainissement de la Baye
Jeudi, le Tribunal fédéral a rejeté les arguments de propriétaires proches d'une rivière située à Clarens (VD).Chômage partiel: le Seco dépose 438 recours
La Poste et les CFF ont déjà fait des demandes de chômage partiel pour résister aux dégâts provoqués par le coronavirus.Actualités similaires
Réduction inquiétante du recours à l'IVG ou le gros mensonge d'Olivier Véran
Réduction inquiétante du recours à l'IVG ou le gros mensonge d'Olivier Véran Stagiaire VA jeu 07/05/2020 - 14:00Actualités similaires
Bretagne : Des recours contre les préfets ayant réduit les distances de pulvérisation des pesticides
L'association Eau et Rivières de Bretagne critique la réduction des distances de pulvérisation des pesticides près des habitationsActualités similaires
Suisse: premiers recours à des logiciels mouchards
Le SRC a ordonné davantage de surveillances téléphoniques. Selon son rapport annuel des logiciels mouchards ont été utilisés.Actualités similaires
Finistère - ENTRETIEN. Municipales dans le Finistère : pas beaucoup de recours en justice, malgré le coronavirus
Dans le Finistère, onze recours ont été déposés devant le tribunal administratif de Rennes contre les élections municipales, dont seul le premier tour ...Actualités similaires
Fin des championnats : des recours juridiques inutiles ?
De nombreux clubs professionnels et amateurs vont lancer des recours contre les décisions de stopper les championnats. Leurs chances d’aboutir sont quasiment ...Actualités similaires
Les possibilités de recours au télétravail élargies dans la fonction publique et la magistrature
Ce mode de travail était limité à trois jours par semaine dans la fonction publique jusqu'à présent, selon un décret de 2016. Les nouvelles dispositions ...Actualités similaires
Marchés à Caen : le recours des commerçants rejeté
Les commerçants non sédentaires des marchés de Caen dénonçaient une discrimination à leur égard. Ils avaient intenté un recours contre les cinq ...Actualités similaires
Département de Guadeloupe - Le conseil d'État rejette un recours contre la quarantaine en Guadeloupe
Pour les nouveaux arrivants en Guadeloupe, la quarantaine est imposée par le préfet. Selon l'ordre des avocats, il s'agit là d'une atteinte à la liberté de ...Actualités similaires
La justice suisse rejette le recours en révision de l'ex-chef de la police du Guatemala
La justice suisse a rejeté la demande de révision de l'arrêt ayant condamné en 2018 l'ex-chef de la police du Guatemala, Erwin Sperisen, de nationalité ...Actualités similaires
Confinement. Rejet d'un recours contre l'utilisation de drones comme outil de surveillance
Le tribunal administratif de Paris a rejeté mercredi un recours en urgence contre le déploiement de drones de surveillance par la préfecture de police de ...Actualités similaires
Paris - Confinement. Rejet d'un recours contre l'utilisation de drones comme outil de surveillance
Un recours avait été déposé contre l'utilisation des drones pour surveiller le respect du confinement. Le tribunal administratif de Paris l'a rejeté ...Actualités similaires
Élections municipales : 102 recours en annulation du premier tour en Isère, Drôme, Savoie et Haute-Savoie
Le tribunal administratif de Grenoble a présenté mardi, à la presse, son activité pour la période du confinement et des élections. Son activité globale ...Actualités similaires
Surveillance du confinement : rejet d'un recours contre l'utilisation de drones
Le tribunal administratif de Paris a rejeté mercredi un recours en urgence contre le déploiement de drones de surveillance par la préfecture de police de ...Actualités similaires
Rejet d'un recours contre l'utilisation de drones pour surveiller le confinement
Le recours en urgence déposé par l’association la Quadrature du Net et la Ligue des droits de l’Homme a été rejeté par le tribunal administratif de ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours contre l'essaim de drones de la préfecture de police de Paris
La juridiction a finalement rejeté le recours de la Quadrature du Net et de la Ligue des droits de l'Homme. Devant le tribunal administratif de Paris, le ...Actualités similaires
Elections municipales : 102 recours en annulation du premier tour
Le tribunal administratif de Grenoble a présenté mardi, à la presse, son activité pour la période du confinement et des élections. Son activité globale ...Actualités similaires
Elections municipales: 102 recours en annulation du premier tour
Le tribunal administratif de Grenoble a présenté, mardi, à la presse, son activité pour la période du confinement et des élections, . Son activité ...Actualités similaires
Confinement. Recours contre l'utilisation de drones
L'association la Quadrature du Net et la Ligue des droits de l'Homme ont déposé un recours en urgence contre le déploiement de drones de surveillance par la ...Actualités similaires
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