Toute l'actualité sur Recours - page 295
Municipales : le coronavirus suscite des recours pour l'annulation du premier tour
Prévue par de nombreux juristes vu l'abstention record (56%) en raison de la pandémie, l'annulation du premier tour des élections municipales est demandée ...Actualités similaires
Municipales : recours et pétitions pour annuler le premier tour
Battus mais combatifs. Des candidats éliminés dès le premier tour des élections municipales demandent l'annulation du scrutin dont ils contestent la ...Actualités similaires
La liste Chartres écologie renonce à son recours contre l'élection de Jean-Pierre Gorges
La liste Chartres écologie, emmenée par Chantal Vinet, renonce à déposer un recours pour contester l'élection du maire sortant, Jean-Pierre Gorges, dès le ...Actualités similaires
Dépôt d'un recours en annulation de l'élection
La liste Dutt'Autrement qui a échoué au premier tour le 15 mars face à la liste du maire sortant Jean-Luc Ruch a déposé un recours en annulation de ...Actualités similaires
Coronavirus : le recours à la chloroquine encadré et réservé au cas graves, sous conditions
TRAITEMENT - Pour faire taire la controverse au sujet du traitement à la chloroquine, le ministre de la Santé a décidé d'encadrer strictement son ...Actualités similaires
Municipales en Lot-et-Garonne : un recours déposé pour invalider les élections municipales au Mas d'Agenais
Le décompte des voix qui a donné vainqueurs Monique Combes et Claude Lagarde le soir du premier tour est contesté par le maire sortant Francis Duthil. "Je le ...Actualités similaires
Municipales 2020 : un recours déposé par la liste « Catillon repart ! »
Le lundi 16 mars, la liste «Catillon repart!», l'une des deux équipes en lice pour élections municipales à Catillon-sur-Sambre, demandait, dans un courrier ...Actualités similaires
Un candidat dépose un recours pour faire annuler l'élection municipale à Cambrai
Il avait été le premier à annoncer sa candidature à la mairie de Cambrai. Il est celui qui avait été le plus offensif durant la campagne à l'encontre du ...Actualités similaires
La liste Chartres écologie renonce à son recours contre l'élection de Jean-Pierre Gorges
La liste Chartres écologie, emmenée par Chantal Vinet, renonce à déposer un recours pour contester l'élection du maire sortant, Jean-Pierre Gorges, dès le ...Actualités similaires
Municipales à Capbreton : Serge Mackowiak dépose un recours en annulation
Battu d'un cheveu ce dimanche 15 mars par le maire sortant Patrick Laclédère, Serge Mackowiak a déposé ce vendredi un recours en annulation devant le ...Actualités similaires
En rétention: la «Speedy Gonzales» du tribunal expédie neuf recours en une heure
Mediapart consacre une série au centre de rétention de Marseille, où la France place des sans-papiers qu'elle veut expulser. Dans notre troisième épisode: ...Actualités similaires
Municipales à Fiennes: un recours déposé par Jean-Marc Duvieubourg contre un tract
Jean-Marc Duvieubourg a envoyé son recours suite à « un tract émanant de la liste d'Éloi Bonningues déposé dans les boîtes aux lettres vendredi 13 mars ...Actualités similaires
Coronavirus - Recours à la chloroquine : "L'espoir ne doit pas pousser à prendre des risques" (Le Pen)
Marine Le Pen était l'invitée de la matinale d'Europe 1 ce lundi. La présidente du Rassemblement national a salué les travaux à Marseille du Professeur ...Actualités similaires
Lumbres: un recours déposé par Vincent Monbailly, battu de 62 voix au premier tour des municipales
À la fin du premier tour des élections municipales, 62 voix séparaient les deux listes concurrentes de la commune de Lumbres. 788 pour Joëlle Delrue, maire ...Actualités similaires
Coronavirus : Le gouvernement indien a recours à WhatsApp pour sensibiliser la population
Le samedi 21 mars 2020, TechCrunch nous rapporte que l'Inde s'est tournée vers WhatsApp pour mener une campagne de sensibilisation du peuple sur la pandémie ...Actualités similaires
Gard : Thomas Vidal, maire sortant de Valleraugue dépose un recours en annulation des élections
L'élu sortant a déposé ce vendredi 20 mars un recours au tribunal administratif de Nimes. Huit voix le séparent de la liste de Joël Gauthier arrivée en ...Actualités similaires
Distances d'épandage : rejet du recours d'urgence des maires antipesticides
Un collectif de maires antipesticides et d'ONG contestait un arrêté ministériel concernant l'épandage de pesticides. Mais pour le Conseil d'Etat, il n'y a ...Actualités similaires
Pour Jean-Michel Blanquer, il y a "volontariat suffisant" chez les instituteurs "pour éviter d'avoir recours à l'astreinte"
Le ministre de l'Éducation nationale, Jean-Michel Blanquer, était l'invité de BFMTV ce vendredi soir, pour répondre aux nombreuses questions des ...Actualités similaires
Valenciennes: un recours commun pour faire annuler le résultat des municipales
Didier Legrand justifiait mercredi son refus de siéger au conseil municipal deux jours plus tard (1) par l'urgence sanitaire. « Mon combat principal en tant ...Actualités similaires
Confinement lié au coronavirus : le Conseil d'Etat examinera le recours des professionnels de santé dimanche 22 mars
Des syndicats de professionnels de santé ont saisi le Conseil d'Etat en référé liberté "pour obliger le gouvernement à prendre des mesures drastiques" de ...Actualités similaires
Grand-Fort-Philippe : le recours de l'ancien maire pour invalider les élections
La nouvelle a été annoncée par le maire en place, Sony Clinquart, agacé par ce recours déposé au tribunal administratif.Actualités similaires
Coronavirus : des livraisons de biens sans signature, recours au télésoin
Toujours pour faire face à l'épidémie, un autre arrêté a été publié ce matin. Il concerne plusieurs secteurs d'activités : interdiction des navires de ...• Sources :
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