Toute l'actualité sur Refus
Après un refus d'obtempérer, il est retrouvé sans permis dans une voiture volée et sous l'emprise de stupéfiants
La liste des délits commis par le multirécidiviste est tout simplement hallucinante. Les sanctions infligées au chauffard sont à la hauteur de son ...Actualités similaires
Nouveau gouvernement : Sébastien Lecornu a essuyé les refus de 2 de ses prédécesseurs
Ce dimanche soir, la première partie du gouvernement de Sébastien Lecornu a été dévoilée. 18 noms, la plupart connus, avec pas moins de 12 ministres ...Actualités similaires
Refus d'audit, pas de transmissions de données... La Cour des comptes épingle à nouveau la chambre d'agriculture du Lot-et-Garonne
La Cour des comptes a publié un rapport salé sur le fonctionnement des chambres d'agriculture depuis leur régionalisation en 2017. Celle du Lot-et-Garonne y ...Actualités similaires
Lot-et-GaronneAprès un refus d'obtempérer, il insulte et agresse des gendarmes
Toute l'actu du Lot-et-Garonne et de ses 319 communes. Le Lot-et-Garonne est un département de la région Nouvelle-Aquitaine et tire son nom de la Garonne et ...Actualités similaires
Yvelines. Refus d'obtempérer à Mantes-la-Jolie et course-poursuite sur l'A13 jusqu'aux Mureaux
Un homme de 23 ans a été interpellé à l'issue d'une course poursuite de plusieurs kilomètres sur l'autoroute A13 aprè... L'essentiel de l'actualité et ...Actualités similaires
Lot-et-GaronneUn vingtenaire en garde à vue après un refus d'obtempérer
Toute l'actu du Lot-et-Garonne et de ses 319 communes. Le Lot-et-Garonne est un département de la région Nouvelle-Aquitaine et tire son nom de la Garonne et ...Actualités similaires
Grande vitesse sur la rocade, refus d'obtempérer : un conducteur ivre interpellé par la police après avoir tenté de fuir le contrôle
Ces faits remontent au jeudi 2 octobre vers une heure du matin, alors que le suspect avait refusé d'obtempérer aux injonctions de s'arrêter des policiers ...Actualités similaires
Refus du 49.3: Jean-Luc Mélenchon "soupçonne" Sébastien Lecornu "de se fiche de nous"
Jean-Luc Mélenchon, leader de La France insoumise, réagit à l'annonce par le premier ministre de renoncer à l'utilisation de l'article 49.3 de la ...Actualités similaires
Le pétrolier de la flotte fantôme russe a repris sa route avec à son bord le capitaine, qui doit être jugé en février prochain à Brest pour "refus d'obtempérer"
Le pétrolier de la flotte fantôme russe "Boracay", arraisonné par les autorités françaises et qui avait stationné au large de Saint-Nazaire, a repris sa ...Actualités similaires
Quatre ans de prison ferme pour un refus d'obtempérer dans les rues de Bayonne
Un Bayonnais de 37 ans a été condamné à quatre ans de prison ferme ce jeudi par le tribunal judiciaire de Bayonne pour un refus d'obtempérer mouvementé le ...Actualités similaires
Pétrolier russe au large de Saint-Nazaire : le commandant sera jugé pour seul "refus d'obtempérer"
Le navire ferait partie des bateaux clandestins qui transportent du pétrole russe en contournant les sanctions internationales.Actualités similaires
Flotte fantôme russe : le commandant sera jugé pour "refus d'obtempérer"
Le procès du commandant du pétrolier de la flotte fantôme russe arraisonné samedi dernier par l'armée française au large de Saint-Nazaire aura lieu le 23 ...Actualités similaires
Un parc ?olien peut ?tre refus? pour pr?server les vues participant ? la conservation d'un monument
Par une d?cision du 30 septembre 2025, le Conseil d'?tat a ?tabli qu'un parc ?olien peut ?tre refus? pour pr?server les vues participant ? la conservation d'un ...Actualités similaires
Pétrolier fantôme russe : Le commandant (chinois) du navire sera jugé pour « refus d'obtempérer »
Le parquet de Brest avait ouvert une enquête pour « défaut de justification de la nationalité du navire/pavillon » et « refus d'obtempérer »Actualités similaires
Pétrolier russe fantôme : le commandant, de nationalité chinoise, sera jugé pour seul "refus d'obtempérer"
Le commandant du pétrolier russe fantôme "Boracay" arraisonné par les autorités françaises, sera jugé pour seul "refus d'obtempérer" par le tribunal de ...Actualités similaires
Flotte fantôme russe : le commandant chinois du pétrolier sera jugé pour le seul "refus d'obtempérer"
Le pétrolier russe "Boracay" et son commandant sont au coeur d'une affaire judiciaire. Seul le commandant sera jugé pour "refus d'obtempérer".Actualités similaires
A Hem, il est interpellé après deux refus d'obtempérer
Un homme âgé d'une trentaine d'années a été interpellé dans la nuit du 30 septembre au 1er octobre après deux refus d'obtempérer, à Avelin puis à Hem. ...Actualités similaires
Refus d'obtempérer à Guérande : une victime innocente, des policiers désarmés
Mardi 30 septembre 2025, Guérande a été le théâtre d'un drame qui illustre tristement une dérive devenue banale. Un homme de 43 ans, simple scootériste, ...Actualités similaires
Refus d'obtempérer : si sa voiture sème celle des policiers, leur enquête le rattrape
L'affaire remonte au 15 août dernier. Après un refus d'obtempérer, un conducteur, au volant d'une puissante Audi A6, disparaît. L'enquête des policiers de ...Actualités similaires
Conduite sous cocaïne et refus d'obtempérer : dix mois de prison avec sursis requis contre Son-Forget
L'ancienne députée macroniste et soutien d'Éric Zemmour en 2022, qui a effectué une transition de genre, avait refusé de s'arrêter en voiture à Paris ...Actualités similaires
Un refus d'obtempérer mortel à Guérande
Un drame s'est produit mardi 30 octobre en Loire-Atlantique. Le pilote d'un motocross qui tentait de fuir un contrôle de policiers municipaux a percuté et ...Actualités similaires
Refus d'obtempérer : il percute de plein fouet un homme à scooter et le tue, le jeune chauffard de 20 ans fuyait un contrôle de police sur sa motocross
Le conducteur de la motocross a été transporté blessé à l'hôpital. Un policier municipal, légèrement blessé, a également été hospitalisé.Actualités similaires
Parc ?olien?: l'aggravation du ph?nom?ne de saturation visuelle justifie le refus de construction
Par une d?cision du 16 septembre 2025, la cour administrative d'appel de Bordeaux a valid? l'arr?t? de la pr?f?te des Deux-S?vres qui avait rejet? la demande ...Actualités similaires
Sécurité routière : Multiples roues arrière, refus d'obtempérer... A 15 ans, il perd 10 points sur son permis... qu'il n'a pas encore
Un intrépide ado a été verbalisé pour plusieurs infractions au code de la route. Il n'est pas près de récupérer les points perdus sur un permis qu'il n'a ...Actualités similaires
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