Pour espérer adopter le texte avant le début du Salon de l'agriculture samedi, sénateurs et députés se réunissent en commission mixte paritaire dès ce ...
Actualités similaires
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continu Retrouvez l'actualité du Sud Ouest en direct et les informations locales et internationales : faits ...
Actualités similaires
Une commission d'enquête au Sénat démarre une série d'auditions ce mardi sur les agences et opérateurs de l'Etat. Objectif : identifier les sources ...
Actualités similaires
Le Sénat examine ce mardi 18 février une proposition de loi pour interdire tout signe religieux dans les compétitions sportives. Actuellement, chaque ...
Actualités similaires
Faut-il interdire le port de " signes religieux " sur les terrains de sport ? Le Sénat débat aujourd'hui d'un texte qui entend " uniformiser les règles " et ...
Actualités similaires
Après un dernier vote au Sénat, le projet de loi de finances de la Sécurité sociale a été définitivement approuvé, à 225 voix contre 104, reprenant ...
Actualités similaires
Le Parlement français a définitivement adopté le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 après un ultime vote du Sénat lundi 17 février ...
Actualités similaires
Le Parlement français a définitivement adopté le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 après un ultime vote du Sénat lundi 17 février 2025.
Actualités similaires
Le Parlement français a définitivement adopté le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025 après un ultime vote du Sénat lundi 17 février 2025.
Actualités similaires
Le Sénat devrait voter mardi un projet de loi d'orientation agricole largement modifié par rapport à la version votée par les députés. Le gouvernement ...
Actualités similaires
Les sénateurs vont se pencher mardi sur une proposition de loi visant à interdire le port de signes religieux dans les compétitions sportives. Une ...
Actualités similaires
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) 2025 a été voté lundi par le Sénat après son adoption par l'Assemblée nationale grâce au ...
Actualités similaires
Après quatre moins mouvementés pour le gouvernement Bayrou, le budget de la Sécurité sociale pour 2025 a définitivement été adopté au Parlement ce lundi ...
Actualités similaires
La loi contre la fast-fashion verra-t-elle le jour ? Le 10 février, les sénateurs apprenaient qu'ils pourraient enfin discuter de la proposition de loi ...
Actualités similaires
Le Sénat s'empare en nouvelle lecture du budget de la Sécurité sociale ce lundi et va très probablement l'approuver dans les mêmes termes que l'Assemblée ...
Actualités similaires
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continu Retrouvez l'actualité du Sud Ouest en direct et les informations locales et internationales : faits ...
Actualités similaires
A moins d'une semaine de l'ouverture du Salon international, le 22 février à la Porte de Versailles, l'agriculture occupe l'actualité parlementaire, entre ...
Actualités similaires
Le Sénat a validé, jeudi 13 février, l'interdiction des « dispositifs de vapotage à usage unique » communément appelés puffs. L'Assemblée Nationale ...
Actualités similaires
Le Sénat a validé ce jeudi la nomination de Robert Kennedy Jr à la tête du ministère de la santé malgré ses déclarations sur le Covid-19, estimant ...
Actualités similaires
- Trois sénateurs de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, soulignent dans un rapport d'information intitulé 'Voir ...
Actualités similaires
Après une semaine de débats, le Sénat a terminé l'examen du projet de loi agricole mercredi 12 février dans la soirée. Avec la dépénalisation des ...
Actualités similaires
Le maire de Béziers est convoqué le 18 février pour avoir refusé de célébrer le mariage en 2023 entre une Française et un Algérien en situation ...
Actualités similaires