Toute l'actualité sur Texte - page 81
Gaza : la France a-t-elle refusé de voter à l'ONU un texte appelant à un cessez-le-feu humanitaire ?
L'avocat Juan Branco accuse la France de s'être opposée à un appel au cessez-le-feu à Gaza, débattu à l'ONU. Si Paris s'est en effet opposé à un projet ...Actualités similaires
Budget 2024 : le gouvernement dégaine à nouveau l'article 49.3 pour faire avancer l'étude du texte
Le gouvernement a une nouvelle fois eu recours à l'article 49.3 de la Constitution ce mercredi 18 octobre pour adopter le volet des recettes de son...Actualités similaires
Bannissement des produits issus du travail forcé : le Parlement européen plaide pour un texte ambitieux
A travers le monde, 28 millions de personnes étaient victimes de travail forcé en 2021, selon l'Organisation internationale du Travail. Or, le fruit de cette ...Actualités similaires
Immigration: LR va présenter son propre texte à l'Assemblée nationale le 7 décembre
Les Républicains défendront une proposition de loi à l'occasion de leur niche parlementaire. Avec ce texte, ils souhaitent modifier la Constitution et ...Actualités similaires
Loi immigration: l'examen du texte avancé à décembre à l'Assemblée nationale, après l'attentat d'Arras
Le ministre des Relations avec le Parlement Franck Riester a annoncé que l'examen à l'Assemblée nationale du projet de loi immigration porté par le ...Actualités similaires
Loi immigration : "Je souhaite que l'on puisse avoir un texte qui serait voté définitivement à la fin de l'année", affirme Yaël Braun-Pivet
Yaël Braun-Pivet, présidente de l'Assemblée nationale, était l'invitée des « 4 Vérités » de France 2, lundi 16 octobre.Actualités similaires
Ce pendentif enregistre tout ce que vous dites et entendez dans la journée - et son lA le retranscrit automatiquement en texte
Envie de porter un pendentif qui enregistre absolument tout ce que vous dites et entendez dans la journée, pour le retranscrire à l'aide d'une IA ? C'est ...Actualités similaires
Budget 2024 : ce que Bercy compte garder dans le texte final
Le ministre des Comptes publics Thomas Cazenave a convenu jeudi que le budget serait adopté cette année encore par 49.3, et qu'il ne comprendrait que...Actualités similaires
Endométriose : le Rassemblement national retire son texte avant qu'il ne soit rejeté
Le RN a retiré jeudi son texte visant à améliorer la prise en charge des femmes atteintes d'endométriose, après le rejet de ses articles et peu avant le ...Actualités similaires
Le RN retire son texte sur l'endométriose, avant qu'il ne soit rejeté à l'Assemblée
Le Rassemblement national, qui organise ce jeudi sa niche parlementaire à l'Assemblée nationale, présentait un texte pour soutenir les femmes atteintes ...Actualités similaires
Assemblée : premier revers pour le RN qui retire son texte sur l'endométriose
« Ce texte, qui pouvait susciter un espoir pour les femmes victimes d'endométriose est désormais vide », a constaté le rapporteur Emmanuel Taché de la ...Actualités similaires
Le Rassemblement national retire son texte sur l'endométriose avant qu'il ne soit rejeté
Le RN a retiré ce jeudi 12 octobre son texte visant à améliorer la prise en charge des femmes atteintes d'endométriose, après le rejet de ses articles et ...Actualités similaires
Le Rassemblement national retire son texte sur l'endométriose avant qu'il ne soit rejeté
Le RN a retiré ce jeudi 12 octobre son texte visant à améliorer la prise en charge des femmes atteintes d'endométriose, après le rejet de ses articles et ...Actualités similaires
Endométriose: le Rassemblement national retire son texte avant qu'il ne soit rejeté
Le Rassemblement national (RN) espérait piéger les autres groupes politiques avec cette proposition de loi consensuel.Actualités similaires
Endométriose : le Rassemblement national retire son texte avant qu'il ne soit rejeté
Le RN a retiré jeudi son texte visant à améliorer la prise en charge des femmes atteintes d'endométriose, après le rejet de ses articles et peu avant le ...Actualités similaires
Endométriose : le Rassemblement national retire son texte avant qu'il ne soit rejeté
Le RN a retiré sa proposition de loi sur l'endométriose peu avant le vote. La plupart des autres groupes s'y opposaient, jugeant le texte « opportuniste » ...Actualités similaires
Pas de « taxe Netflix » pour les opérateurs européens, mais un grand texte pour la régulation des réseaux
Il n'y aura pas de « taxe Netflix » : les fournisseurs d'accès à internet et les opérateurs européens qui réclamaient une contribution sonnante et ...Actualités similaires
Réforme du RSA : le texte "appuie sur la tête des plus fragiles", selon le département des Pyrénées-Orientales
L'Assemblée nationale a adopté mardi en première lecture le projet de loi "pour le plein emploi", qui impose aux bénéficiaires du RSA la réalisation de 15 ...Actualités similaires
Charte du Liptako-Gourma instituant l'Alliance des Etats du Sahel : Le texte ratifié par le Conseil national de transition du Mali
Ce lundi 9 octobre 2023, le Conseil national de transition (CNT) du Mali a adopté le Projet de loi portant ratification de l'Ordonnance n°2023-25/PT-RM du 29 ...Actualités similaires
Inflation : les députés travaillent sur un texte pour avancer les négociations commerciales dans la grande distribution
À partir de ce lundi, l'Assemblée nationale examine un projet de loi visant à avancer les négociations commerciales entre les industriels et les acteurs de ...Actualités similaires
Plein emploi et RSA : les députés adopteront-ils le texte dans sa globalité ?
La loi sur le Plein Emploi visant à ramener le taux de chômage à 5% d'ici 2027 prévoit de grands changements pour les bénéficiaires du RSA. Un vote ...Actualités similaires
Avancée des négociations commerciales dans la grande distribution : un texte arrive à l'Assemblée nationale
L'Assemblée nationale examine, à partir de ce lundi, un projet de loi devant avancer les négociations commerciales entre grands industriels et supermarchés, ...Actualités similaires
Négociations commerciales anticipées: un texte entouré de scepticisme arrive à l'Assemblée nationale
Le gouvernement entend avancer au 15 janvier, au lieu du 1er mars, la date à laquelle doivent se conclure les négociations pour 2024.Actualités similaires
Interdiction judiciaire de manifester: L'avis du Conseil d'Etat confirme que le texte manque de clarté
Le Conseil d'État confirme qu'une interdiction judiciaire de manifester est possible, sauf si elle est disproportionnée.Actualités similaires
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