Toute l'actualité sur Convention - page 48
Ouagadougou dénonce la convention fiscale de non-double imposition avec la France
Au Burkina Faso, le gouvernement a dénoncé, le 7 août, la convention fiscale de non double imposition avec la France. Cela intervient quelques après la ...Actualités similaires
Des Français favorables à une convention citoyenne sur la migration
En France, alors qu'un projet de loi asile et immigration doit être examiné par le Parlement l'automne prochain, de plus en plus de Français appellent à la ...Actualités similaires
Une convention qui facilite les interventions d'Elodie
Afin de fonctionner de manière optimale, le service public d'incendie et de secours du Lot doit pouvoir compter sur des sapeurs-pompiers volontaires (SPV) ...Actualités similaires
Convention CVB 52-Agglo : c'est signé& avant d'y revenir
Le CVB 52 a signé la nouvelle convention que l'Agglo de Chaumont lui avait soumis. Toutefois, le président du club Bruno Soirfeck souligne qu'il l'a paraphée ...Actualités similaires
Signature de convention entre les pompiers du Lot et la mairie
Le 11 juillet dernier, une nouvelle signature de convention de disponibilité a été opérée entre les pompiers du Lot et la commune de Pern au profit du ...Actualités similaires
Éducation : Signature d'une convention pour renforcer le soutien scolaire
Signée entre le ministère et la Fondation Sanady, cette convention vise à palier les lacunes accumulées des apprenants en mettant en oeuvre un programme de ...Actualités similaires
Signature d'une convention cadre relative au plan d'appui au programme de santé scolaire
Une convention cadre relative au plan d'appui au programme de santé scolaire a été signée, jeudi à Rabat, entre le ministère de l'Éducation Nationale, du ...Actualités similaires
Convention des entreprises pour le climat : dans l'Ouest, 62 entreprises amorcent leur redirection écologique
Créée par plusieurs entrepreneurs en novembre 2020, la Convention des entreprises pour le climat (CEC) représente un collectif d'entreprises qui entend ...Actualités similaires
Prayssac. La chorale de l'amicale en soutien à la convention
Les cloches de l'église Saint-Barthélemy de Prayssac avaient été descendues les 2, 3 et 4 août 2021 pour la restauration de l'ensemble du campanaire ainsi ...Actualités similaires
Une convention pour relancer la formation à La Réunion
"La Région est de retour au premier plan sur les politiques de formation et la signature de ce Pacte en est l'illustration". La présidente de la collectivité ...Actualités similaires
Signature de la convention pour l'acquisition du domaine des pierres
En sa qualité de premier acteur du développement économique, social et humain du Grand Sud, la CIVIS assure une surveillance et une maîtrise foncière, afin ...Actualités similaires
Convention CVB 52 - Agglo : en suspens
« Dans la convention avec le CVB 52 que nous renouvelons ce soir, il est précisé que le club devra donner priorité aux concerts sur les matches. Charge à ...Actualités similaires
Tournefeuille. Une convention sport business signée
En toute simplicité, la convention entre le MIT, entendez l'association des commerçants, artisans, professions libérales Made In Tournefeuille, et le club de ...Actualités similaires
TER : fréquentation, régularité ... quels sont les objectifs de la nouvelle convention entre la SNCF et la Région ?
Le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine et SNCF Voyageurs ont signé la dernière convention les liant pour l'exploitation du transport régional. Voici les ...Actualités similaires
Carcassonnais : Monze signe une convention avec la Fondation du patrimoine pour restaurer son église communale
La commune de Monze, la Fondation du patrimoine et l'association Les amis du patrimoine monzois ont signé une convention ce lundi 17 juillet afin de restaurer ...Actualités similaires
Dunkerque : signature de la convention relative à la prise en charge des victimes d'infractions sexuelles à l'hôpital Alexandra Lepève.
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Balma. Une convention pour renforcer les liens entre la ville et la Caf
La mairie et la Caf ont passé une "Convention territoriale globale" valable pendant cinq ans.Actualités similaires
Aude : le village de Monze va signer une convention avec la Fondation du Patrimoine
Face à l'usure du temps, le village de Monze a décidé d'ouvrir un appel aux dons auprès de la Fondation du Patrimoine en vue de restaurer son église du ...Actualités similaires
Des Français favorables pour une convention citoyenne sur la migration
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