Toute l'actualité sur encadrement - page 8
Démarchage téléphonique : interdiction le weekend, encadrement des horaires... ce qui change le 1er mars
Arnaque au compte de formation, à l'Assurance maladie ou au bitcoin, le démarchage téléphonique a atteint des sommets au cours des dernières années. Pour ...Actualités similaires
Prix du tabac, plafonnement du carburant, encadrement du démarchage téléphonique... Ce qui change au 1er mars
Prix du carburant limité chez Total, démarchage téléphonique encadré, augmentation du prix du tabac, financement des tests Covid... Voici les principales ...Actualités similaires
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Prix du carburant limité chez Total, démarchage téléphonique encadré, augmentation du prix du tabac, financement des tests Covid... Voici les principales ...Actualités similaires
Encadrement du démarchage téléphonique : une "mesurette", estime l'UFC Que Choisir
Le démarchage téléphonique est plus encadré à partir de ce mercredi 1er mars. L'UFC Que Choisir évoque une "mesurette", et appelle à l'interdiction ...Actualités similaires
Démarchage téléphonique : son encadrement renforcé ce 1er mars va-t-il en limiter la pratique ?
À partir de ce mercredi 1er mars, le démarchage commercial par téléphone ne pourra plus avoir lieu le week-end et les jours fériés, et les horaires ...Actualités similaires
SONDAGE - Êtes-vous favorable à un encadrement durable du prix des carburants ?
Comme chaque semaine, répondez à la question en lien avec l'actualité automobile posée dans l'émission TURBO diffusée ce dimanche sur M6, en partenariat ...Actualités similaires
FNE demande un meilleur encadrement des écobuages
France Nature Environnement s'insurge dans un communiqué de la multiplication des feux d'écobuage et s'alarme d'une pollution de l'air aux particules fines. ...Actualités similaires
Dark stores : Paris, Marseille et Lyon demandent un encadrement face aux « nuisances »
Quatre grandes villes européennes, Paris, Barcelone, Marseille et Lyon, demandent un encadrement européen face aux « dérives de la quick city », dont les ...Actualités similaires
Encadrement des loyers à Paris : les premières mises en demeure contre les propriétaires envoyées aujourd'hui par la Ville
Depuis le 1er janvier 2023, la municipalité parisienne est compétente pour contrôler et sanctionner les propriétaires qui ne respectent pas l'...Actualités similaires
Encadrement des loyers à Paris : la mairie signera lundi les premières mises en demeure contre les propriétaires qui ne respectent pas les règles
Grâce à la plateforme en ligne dédiée, 142 dépassements de loyers ont été signalés par des locataires à Paris depuis le 1er janvier. Le 11e ...Actualités similaires
Encadrement des loyers à Paris : 142 dépassements enregistrés en un mois
Un mois après le lancement d'une plateforme sur les dépassements de loyers, la mairie de Paris a enregistré 142 signalements, selon le Journal du Dimanche. ...Actualités similaires
Encadrement des loyers à Paris : 142 signalements comptabilisés en un mois
EXCLUSIF. Ian Brossat, maire-adjoint, dévoile le premier bilan du dispositif de/signalement et de contrôle. En un mois, 142/dépassements ont été ...Actualités similaires
Vers un encadrement du droit de grève: "C'est une réflexion qui doit se faire sur le temps long, en partenariat avec les organisations syndicales", assure Maud Bregeon (Renaissance)
Clément Beaune, ministre des Transports, réfléchit à réformer le droit de grève alors que des mobilisations contre la réforme des retraites sont prévues ...Actualités similaires
Vers un encadrement du droit de grève: "C'est une attaque contre notre droit à nous défendre", dénonce Axel Persson (CGT Cheminots)
Clément Beaune, ministre des Transports, réfléchit à réformer le droit de grève alors que des mobilisations contre la réforme des retraites sont prévues ...Actualités similaires
Clément Beaune, ministre des Transports, réfléchit à un encadrement du droit de grève
Deux nouvelles mobilisations contre la réforme des retraites sont attendues: le 7 et 11 février prochains. Le problème, c'est que le 11 février marque le ...Actualités similaires
Enfin un bon encadrement des cryptomonnaies en Belgique ?
Alors que près de 9 ménages belges sur 10 détiennent des cryptomonnaies, la Chambre vote ce jeudi un texte pour plus de sensibilisation auprès des jeunes et ...Actualités similaires
Encadrement des manifestations, vols annulés, mercato : le point à la mi-journée
Un dispositif des forces de l'ordre renforcé pour la seconde journée de manifestations contre la réforme des retraites ; un vol sur dix annulé par Air ...Actualités similaires
Réseaux sociaux : vers un encadrement des publications d'enfants
Bruno Studer, député Renaissance, souhaite une loi pour encadrer les publications d'enfants. L'objectif est clair « garantir le respect du droit à l'image ...Actualités similaires
Encadrement du marché crypto: y a-t-il un manque de compétence du législateur ?
"Il y a encore des gens, et même des économistes, qui parlent de Bitcoin sans avoir jamais fait une transaction" - Pierre Noizat, CEO PaymiumActualités similaires
Le sport nautique de Bergerac, un véritable encadrement.
Plus de 130 bateaux au sport nautique de Bergerac pour les entrainements des jeunes, des sportifs et des loisirs.Actualités similaires
Paris : la Ville porte l'objectif d'arriver à un encadrement des loyers «totalement respecté»
C'est un objectif ambitieux porté par la majorité parisienne : «limiter au maximum les abus et arriver à terme à un encadrement des loyers totalement...Actualités similaires
Encadrement des loyers à Paris : Voici comment signaler un dépassement
La Mairie de Paris a depuis le 1er janvier 2023 la possibilité d'adresser des amendes et des lettres de mise en demeure aux propriétaires qui n'appliquent ...Actualités similaires
Encadrement des loyers : la ville de Paris va pouvoir contrôler et prononcer des amendes, annonce Ian Brossat sur LCI
À partir du 1er janvier 2023, la ville de Paris va contrôler l'encadrement des loyers dans la capitale, a annoncé Ian Brossat sur LCI. Elle pourra prononcer ...Actualités similaires
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