Toute l'actualité sur imposition - page 9
Iwuy: les taux d'imposition locaux restent les mêmes
Pour débuter furent approuvés à l'unanimité le compte de gestion du receveur et le compte administratif 2019, d'un montant total cumulé de 4 850 336 euros ...Actualités similaires
Le conseil municipal valide des taux d'imposition identiques
Lors du conseil municipal du mercredi 10 juin, en point d'orgue et moment important dans la vie d'une commune, Christine Labrousse, 1re adjointe en charge des ...Actualités similaires
Herbinghen: pas d'augmentation des taux d'imposition pour 2020
Tout d'abord, les représentants siégeant aux différents organismes et les membres des différentes commissions ont été définis par un vote à ...Bonlieu-sur-Roubion : taux d'imposition inchangés et prime exceptionnelle aux agents
Mardi 9 juin, à la salle d'animation rurale, Allain Dorlhiac, maire, entamait la réunion du conseil municipal par une demande de subvention au DETR ...Actualités similaires
Les taux d'imposition restent les mêmes
Mercredi soir, la nouvelle équipe municipale, présidée par le maire, Gérard Lallement, a été submergée par une avalanche de chiffres avec au menu les ...Actualités similaires
Les taux d'imposition restent inchangés, l'opposition s'abstient
Le conseil municipal semurois, qui s'est réuni lundi 8 juin dans la salle Saint-Exupéry, a décidé de maintenir la part communale des taux d'imposition en ...Actualités similaires
De nombreux travaux mais des taux d'imposition inchangés
Crise sanitaire oblige, le premier conseil municipal de la mandature, jeudi à Montchanin, a regroupé le débat d'orientation budgétaire et le vote du ...Actualités similaires
Ambernac ne modifie pas ses taux d'imposition pour 2020
Lors de l'installation du nouveau conseil municipal et l'élection à la majorité absolue du maire Guy Rougier et des adjoints Éric Jacquemin et Renaud ...Actualités similaires
Pas d'augmentation de l'imposition locale
Fraîchement élu, le conseil municipal s'est réuni, ce lundi 8 juin, dans la salle des mariages, sous l'égide du maire, Vincent Robin. Héritant d'une ...Actualités similaires
Les taux d'imposition restent inchangés cette année
En attendant le deuxième tour des élections municipales qui se dérouleront le 28 juin, l'ancien conseil municipal s'est réuni samedi matin sous la ...Actualités similaires
Les taux d'imposition poitevins n'augmenteront pas en 2020
Les conseillers municipaux poitevins élus en 2014 font du rab. Alors qu'ils s'étaient quittés le soir de la Saint-Valentin, pour ce qu'ils pensaient être ...Taux d'imposition et indemnités des élus demeurent inchangés
Le conseil municipal de Viré, pour sa première réunion depuis son élection, a installé les élus dans leurs nouveaux rôles, décidé de ne pas augmenter ...Actualités similaires
Carcassonne : budget, taux d'imposition et subventions aux associations pour le conseil municipal du 11 juin
Le 11 juin, près de deux semaines avant le second tour des élections municipales, le conseil se réunira pour adopter le budget primitif 2020. Après une ...Actualités similaires
Serres-Castet: les taux d'imposition restent inchangés cette année
La taxe d'habitation, le foncier bâti et le foncier non bâti sont exactement les mêmes qu'en 2019. Lors du premier conseil de la nouvelle équipe municipale, ...Actualités similaires
Noyelles-Godault : la distribution de masques sur présentation de l'avis d'imposition fait réagir
La fourniture de masques de protection aux habitants accapare les municipalités ces dernières semaines. Celle de Noyelles-Godault avait, mi-mai, fait livrer ...Actualités similaires
Blaye : pas d'augmentation des taux d'imposition
Le conseil municipal a adopté un maintien des taux des taxes foncières, fixé une prime exceptionnelle aux agents communaux dans le cadre de l'état d'urgence ...Actualités similaires
Le parlement japonais adopte la convention de non-double imposition avec le Maroc
La Chambre des conseillers du Japon a procédé, mercredi, à l'adoption de la convention de non-double imposition entre le Royaume du Maroc et le Japon. ...Actualités similaires
Maroc - Japon : Le parlement nippon adopte une convention de non-double imposition
La Chambre des conseillers du Japon a procédé, mercredi, à ladoption de la convention de non-double imposition entre le Royaume du Maroc et le Japon.Actualités similaires
Double imposition : accord franco-allemand
Un accord a été signé le 13 mai entre la France et L'Allemagne, en vue d'éviter les doubles impositions des travailleurs frontaliers français, annonce ...Double imposition des frontaliers : accord entre la France et l'Allemagne
Un accord a été signé le 13 mai 2020 entre la France et L'Allemagne, en vue d'éviter les doubles impositions » des travailleurs frontaliers français, ...Actualités similaires
Imposition des riches : le vent tourne et c'est tant mieux !
Face à la crise sanitaire et devant la forte progression des inégalités, il faut remettre à contribution les grands groupes et les grandes fortunes, comme ...Actualités similaires
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