Toute l'actualité sur ÉLECTIONS-MUNICIPALES - page 54
À Suze, l'apéro citoyen fait annuler les élections municipales
Le tribunal administratif de Grenoble a rendu sa décision après le recours déposé par Serge Krier, maire sortant battu et visant à annuler l'élection ...Actualités similaires
Élections municipales à Bray-Dunes : y a-t-il eu tricheries à la mairie ?
Battu de 11 voix, Alain Vanhille affirme avoir relevé des irrégularités et veut annuler l'élection.Actualités similaires
Élections municipales à Boquého. Le tribunal administratif rejette la demande d'annulation
Deux voix seulement avaient séparé les deux listes en présence, le 15 mars dernier, au soir des élections municipales à Boquého (Côtes-d'Armor).La liste ...Actualités similaires
Les élections municipales de Sainte-Marie-aux-Mines annulées
Les élections municipales de Sainte-Marie-aux-Mines ont été annulées ce mercredi 30 septembre. Selon le tribunal administratif de Strasbourg, le secret du ...Actualités similaires
Sainte-Marie-aux-Mines : la justice annule les élections municipales
Trois mois après son élection, la nouvelle maire de Sainte-Marie-aux-Mines, a appris ce mercredi 30 septembre que le tribunal administratif de Strasbourg ...Actualités similaires
Les élections municipales ont été annulées à Crespin : faudra-t-il revoter ?
Nouvelles élections ou pas? Telle est la question qu'on se pose à Crespin. Ce lundi, le tribunal administratif a suivi l'avis du rapporteur public, validant ...Actualités similaires
À Tréméven (22), il y aura trois élections municipales
Alors que des élections municipales partielles étaient organisées, dimanche, à Tréméven (22), après la démission de quatre des onze conseillers ...Actualités similaires
Recours : les élections municipales d'Haynecourt et Vendegies-sur-Écaillon annulées
Les dernières décisions du tribunal administratif sont donc tombées ce mercredi pour les communes de moins de 9000 habitants où le maire a été connu dès ...Actualités similaires
Marlioz : les élections municipales validées, Vincent Dutoit reste maire
Suite aux élections du 15 mars dernier, Vincent Dutoit était intronisé maire en lieu et place de Bruno Penasa. L'installation du conseil municipal a ...Actualités similaires
Sainte-Marie-aux-Mines : les élections municipales de mars invalidées
Le tribunal administratif de Strasbourg a notifié ce mercredi son jugement concernant le recours en annulation des élections municipales de ...Actualités similaires
Sainte-Marie-aux-Mines : les élections municipales invalidées
Le tribunal administratif de Strasbourg a notifié ce mercredi son jugement concernant le recours en annulation des élections municipales de ...Actualités similaires
Licques : la liste d'opposition déboutée après son recours lors des élections municipales
Lors du premier tour de scrutin des élections municipales le 15mars 2020, la liste «Licques, bien vivre ensemble» conduite par Brigitte Havart, maire ...Actualités similaires
Les élections municipales ne sont pas annulées
Après n'avoir pas obtenu du conseil d'État la remise en question de la constitutionnalité des élections municipales du 15 mars organisées en pleine ...Actualités similaires
Élections municipales. À Plouguenast-Langast, il va falloir revoter
Benoît Connan, candidat aux élections municipales de mars 2020, avait déposé un recours au tribunal administratif de Rennes, la semaine suivant le premier ...Actualités similaires
Élections municipales : le recours en annulation rejeté
Le recours contre les élections municipales et communautaires de mars , présenté par le groupe Horbourg-Wihr demain, vient d'être rejeté par le ...Actualités similaires
Bierne : les élections municipales sont validées malgré les protestations
Ce lundi 28 septembre, le tribunal administratif de Lille a rejeté les recours de Ludovic Fontaine et de la liste Bierne2020. Il a validé les élections ...Actualités similaires
Sauve : les élections municipales annulées par le tribunal administratif
Saisi par la maire sortante, Alexandra Masot, le tribunal administratif de Nîmes a notamment retenu l'"abus de propagande".Actualités similaires
Les élections municipales sont annulées
Par son jugement rendu ce lundi 28 septembre, le tribunal administratif de Grenoble, en Isère, a suivi les conclusions du rapporteur public en ...Actualités similaires
Élections municipales : le tribunal administratif rejette la protestation
À la suite des élections municipales du 15 mars dernier et des résultats du scrutin, la liste d'opposition Un nouveau souffle pour Grignon avait ...Actualités similaires
C'est jour d'élections municipales à Malleval-en-Vercors !
Le village est privé de maire depuis le 28 juin.Actualités similaires
Élections municipales : le recours en annulation rejeté par le tribunal
Il y a près de deux mois, l'ancien maire de la commune de Haspelschiedt, Justin Hornbeck, avait lancé un recours devant le tribunal administratif de ...Actualités similaires
À Fouquières-lès-Béthune, de nouvelles élections municipales ont lieu le 15 novembre!
Six sur quinze élus. Depuis le mois de mars, plus du tiers du nombre total des conseillers municipaux a démissionné, amenant la préfecture à provoquer de ...Actualités similaires
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