La cour d'appel de Paris a confirmé, mardi 24 mai, l'ordonnance de non-lieu en faveur du producteur Luc Besson, accusé depuis 2018 de viols par l'actrice ...
Actualités similaires
Articles similaires à Accusations de viols: non-lieu confirmé en appel pour Luc Besson
Le rappeur Moha La Squale sera jugé par le tribunal correctionnel de Paris pour violences par conjoint ou séquestrations commises sur six anciennes compagnes ...
Actualités similaires
Le rappeur Moha La Squale sera jugé par le tribunal correctionnel de Paris pour violences par conjoint ou séquestrations commises sur six anciennes compagnes, ...
Actualités similaires
La chambre du conseil de Bruxelles a prononcé, mardi, un non-lieu pour les trois policiers inculpés dans le dossier relatif au décès d'Adil Charrot. Ce ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz, qui accuse Gérald Darmanin de l'avoir violée en 2009, rendant définitif ...
Actualités similaires
La Cour de cassation vient de rendre sa décision sur le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz après le non-lieu, confirmé en appel, rendu en faveur de ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a validé le non-lieu en faveur de Gérald Darmanin, accusé de viol par Sophie Patterson-Spatz. Le ministre de l'Intérieur avait affirmé ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a confirmé, ce mercredi 14 février, l'ordonnance de non-lieu rendue au bénéfice du ministre français de l'Intérieur Gérald Darmanin, ...
Actualités similaires
La Cour de cassation rend définitif le non-lieu décidé en faveur du ministre de l'Intérieur dans le procès qui l'oppose à une femme qui l'accuse de ...
Actualités similaires
La Cour de cassation vient de rendre sa décision sur le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz après le non-lieu, confirmé en appel, rendu en faveur de ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a validé mercredi le non-lieu en faveur de Gérald Darmanin, en jetant le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz, qui l'accusait de ...
Actualités similaires
Sophie Patterson-Spatz, 52 ans, accuse depuis le printemps 2017 Gérald Darmanin de l'avoir violée en 2009. Le non-lieu a été validé par la Cour de ...
Actualités similaires
Sophie Patterson-Spatz, 52 ans, accuse depuis le printemps 2017 Gérald Darmanin de l'avoir violée en 2009. Le non-lieu a été validé par la Cour de ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté ce mercredi le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz, qui accuse Gérald Darmanin de l'avoir violée en 2009, rendant ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz, qui accuse Gérald Darmanin de l'avoir violée en 2009, rendant définitif ...
Actualités similaires
« Manifestement, des actes de nature sexuelle » ont bien eu lieu, a estimé la juge d'instruction. Mais l'information judiciaire n'a pas permis d'établir ...
Actualités similaires
Le réalisateur Luc Besson est de retour à la télévision après cinq ans d'absence. Il se confie lors de son passage dans une émission.
Actualités similaires
Adama Traoré, mort en 2016 après une interpellation, a été érigée en symbole des violences et du racisme dont sont accusées les forces de l'ordre.
Actualités similaires
La justice s'est prononcée à l'issue d'une enquête houleuse centrée sur des expertises médicales contradictoires. Ce vendredi 1I³ septembre, les ...
Actualités similaires
La justice a prononcé un non-lieu pour les trois gendarmes qui avaient interpellé Adama Traoré, mort le 19 juillet 2016, dans la caserne de Persan (...
Actualités similaires
Dans l'affaire Adama Traoré, la justice a prononcé un non-lieu pour les trois gendarmes impliqués. Adama Traoré est mort à la suite de son interpellation ...
Actualités similaires