Amazon : l'injonction de réaliser une évaluation des risques confirmée en appel
La justice a décidé vendredi de confirmer en appel l'injonction faite au géant Amazon de réaliser une évaluation des risques liés à l'épidémie de ...Actualités similaires
Articles similaires à Amazon : l'injonction de réaliser une évaluation des risques confirmée en appel
Malaisie: la condamnation pour corruption de l'ex-dirigeant Najib Razak confirmée en appel
Un tribunal malaisien a confirmé mercredi en appel la condamnation à 12 ans de prison de l'ex-Premier ministre Najib Razak...Actualités similaires
La condamnation pour corruption de Najib Razak confirmée en appel
L'ex-Premier ministre de Malaisie, Najib Razak, a vu mercredi sa condamnation à 12 ans de prison pour son rôle dans le scandale 1MDB confirmée en appel.Actualités similaires
La victoire de Meghan Markle contre le « Mail on Sunday » a été confirmée en appel
La duchesse de Sussex avait déjà fait condamner la publication en février dernierActualités similaires
Peine de prison confirmée en appel pour l'ex-prof de théâtre Guillaume Dujardin à Besançon
La cour d'appel a confirmé la peine prononcée en première instance contre Guillaume Dujardin : l'ex-professeur de théâtre à l'université de Besançon ...Actualités similaires
Amazon souhaiterait réaliser une série inspirée du jeu Mass Effect
Amazon cherche toujours à gonfler son stock de séries bien épiques (syndrome GoT ?). Après l'adaptation (en cours) du Seigneur des Anneaux, après la sortie ...Actualités similaires
Assassinat d'Hélène Pastor: prison à vie confirmée en appel pour le gendre
Wojciech Janowski a de nouveau condamné à la perpétuité pour les assassinats de sa belle-mère, Hélène Pastor, et de son majordome.Actualités similaires
Perpétuité confirmée en appel pour le gendre de la milliardaire monégasque
Dans le procès sur l'affaire Hélène Pastor, à Aix-en-Provence, la cour d'appel a confirmé le premier verdict. Le gendre de la milliardaire est bien ...Actualités similaires
Amende de 2,4 milliards d'euros infligée par la Commission européenne à Google confirmée en appel
Mais Google peut encore faire appel de la décision devant la plus haute juridiction de l'Union européenne, la Cour de justice européenneActualités similaires
Attentat déjoué de Villejuif : perpétuité confirmée en appel pour Sid-Ahmed Ghlam
Absent de l'audience, l'homme de 30 ans a été condamné jeudi 28 octobre à la réclusion criminelle à perpétuité par la cour d'assises spéciale de ...Perpétuité confirmée en appel pour Sid-Ahmed Ghlam absent à l'audience
La réclusion criminelle à perpétuité a été confirmée jeudi à l'encontre de l'étudiant algérien Sid-Ahmed Ghlam, jugé en appel pour le meurtre d'une ...Actualités similaires
Perpétuité confirmée en appel pour Sid-Ahmed Ghlam absent à l'audience
Paris - La réclusion criminelle à perpétuité a été confirmée jeudi à l'encontre de l'étudiant algérien Sid-Ahmed Ghlam, jugé en appel pour le meurtre ...Actualités similaires
Attentat avorté de Villejuif : la perpétuité confirmée en appel pour Sid Ahmed Ghlam
La réclusion criminelle à perpétuité a été confirmée jeudi pour Sid-Ahmed Ghlam, jugé en appel pour le meurtre d'Aurélie Châtelain et une tentative ...Actualités similaires
France: réclusion criminelle à perpétuité confirmée en appel pour Sid-Ahmed Ghlam
La réclusion criminelle à perpétuité a été confirmée jeudi à l'encontre de l'étudiant algérien Sid-Ahmed Ghlam, jugé en appel pour le meurtre d'une ...Actualités similaires
Attentat déjoué à Villejuif : Perpétuité confirmée en appel pour Sid-Ahmed Ghlam, absent à l'audience
« En état de stress », selon la présidente de la cour d'assises spéciale, l'accusé a refusé de se présenté à l'audience pour l'énoncé du juActualités similaires
Attentat manqué de Villejuif : perpétuité confirmée en appel pour Sid-Ahmed Ghlam
JUSTICE - La réclusion criminelle à perpétuité a été confirmée en appel jeudi contre l'auteur du meurtre d'Aurélie Chatelain en avril 2015. En "état de ...Actualités similaires
Attentat avorté de Villejuif : perpétuité confirmée en appel contre Sid-Ahmed Ghlam
La réclusion criminelle à perpétuité a été confirmée jeudi à l'encontre de l'étudiant algérien Sid-Ahmed Ghlam, jugé en appel pour le meurtre d'une ...Actualités similaires
Un violeur en série fait appel mais sa peine est confirmée
Un homme de 46 ans qui a violé une trentaine femmes, parfois enceintes, parfois septuagénaires, en pleine forêt durant 5 ans, a essayé en vain de faire ...Actualités similaires
Charente-Maritime : la peine de Salah Kelouache confirmée en appel
Vendredi 22 janvier, la cour d'assises de la Charente-Maritime, basée à Saintes, condamnait Salah Kelouachepour une tentative de vol, suivie d'un viol, tous ...Actualités similaires
Évaluation de la situation économique du Vietnam en 2021 et prévision des risques en 2022
Hanoï (VNA) - Le Centre d'études économiques et stratégiques du Vietnam (VESS) a organisé le 18 octobre un échange de vue virtuel intitulé « Évaluer la ...Actualités similaires
RGPD: Amazon fait appel de son amende de 746 millions d'euros en Europe
Pour rappel, l'association française de défense des libertés La Quadrature du Net avait déposé plainte auprès de la Cnil, qui avait ensuite transmis le ...Actualités similaires
Pro League: la suspension de Kouamé (RSC Anderlecht) contre Bruges confirmée en appel
Christian Kouamé et le RSC Anderlecht ont été déboutés en appel vendredi. Le Conseil disciplinaire de l'Union belge de football (URBSFA) a confirmé la ...Actualités similaires
Tuerie raciste de Charleston : la peine de mort de Dylann Roof confirmée en appel
La peine du mort du suprémaciste blanc Dylann Roof, l'Américain qui avait criblé de balles neuf paroissiens noirs d'une église de Charleston, en Caroline du ...Actualités similaires
Chine : peine de mort confirmée en appel pour un Canadien condamné pour trafic de drogue
La peine de mort contre un Canadien condamné en Chine pour trafic de drogue, Robert Lloyd Schellenberg, a été confirmée mardi en appel par un tribunal ...Actualités similaires
Loi littoral : l'illégalité de la piscine du camping de Trélévern confirmée en appel
Nouvel épisode judiciaire dans la saga de la piscine du camping de Trélévern. La cour d'appel de Nantes a confirmé les précédentes décisions annulant le ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
