Le périmètre et le mode d'aménagement foncier de la commune de Courteron feront l'objet d'une enquête publique du 21 novembre au 23 décembre 2014.
Actualités similaires
Articles similaires à Aménagement foncier : enquête publique à Courteron
Depuis plus d'un an, le Canada se demande si certains pays ont eu un impact sur le vote des électeurs, particulièrement ceux issus des diasporas. Une ...
Actualités similaires
La brigade régionale de la police judiciaire de Fès a ouvert, mardi, une enquête judiciaire sous la supervision du parquet pour déterminer les actes ...
Actualités similaires
Une enquête a été ouverte à l'automne 2023 notamment pour injure publique en raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre, après un ...
Actualités similaires
Mieux vaut tard que jamais. Cinq mois après avoir été sollicitée sur le sujet par La Provence et quatre mois après le lancement d'une enquête publique sur ...
Actualités similaires
Depuis le début des audiences en juin, ces collaborateurs, dont plusieurs conseillers et scientifiques, ont décrit un Premier ministre dépassé, indécis, ...
Actualités similaires
Les communes de Chaudrey et Ortillon ont souhaité réaliser un aménagement agricole, forestier et environnemental sur leur territoire.
Actualités similaires
Une enquête pour enlèvement et violences volontaires sur personne dépositaire de l'autorité publique a été ouverte à la suite de la découverte samedi ...
Actualités similaires
L'humoriste Guillaume Meurice a été entendu hier par la police dans le cadre d'une enquête pour provocation à la haine et injure publique aggravée après ...
Actualités similaires
Le Département veut réhabiliter et créer une extension pour son musée d'histoire naturelle à Toulon. Une enquête publique est en cours.
Actualités similaires
Une enquête publique d'un mois débute ce lundi 30 octobre à Guingamp, relative au projet immobilier programmé dans l'ancien couvent de Montbareil.
Actualités similaires
Quelques heures après avoir relayé une vidéo antisémite, le défenseur de l'OGC Nice Youcef Atal est visé par une enquête pour des chefs d'apologie du ...
Actualités similaires
Une enquête publique sur les terrains à soumettre à l'action de l'Association communale de chasse agréée (Acca) de Peyrefitte-sur-l'Hers va être lancée. ...
Actualités similaires
Le groupe Delmonico-Darel, qui exploite la carrière de Saint-Julien-Molin-Molette, a déposé en octobre 2022 une nouvelle demande d'autorisation pour extraite ...
Actualités similaires
Projet de centrale photovoltaïque, garantie d'emprunts et cybersécurité étaient à l'ordre du jour du conseil municipal mardi soir.
Actualités similaires
Une enquête publique concernant le projet de Périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels (PAEN) vient d'être lancée. Et ...
Actualités similaires
Après des mois de tergiversations, le gouvernement canadien lance une enquête publique sur l'ingérence étrangère dans le processus électoral de 2019 et de ...
Actualités similaires
Une enquête a été ouverte pour homicide après le décès d'une femme à Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire) ce mardi, a annoncé le parquet de Tours. "Le ...
Actualités similaires