ASSE : le club condamné à payer 850 000 euros à Stéphane Ruffier
Stéphane Ruffier a remporté son procès et devrait recevoir plus de 850 000 euros de dédommagements de la part des Verts. L'AS Saint-Etienne doit payer 609 ...Actualités similaires
Articles similaires à ASSE : le club condamné à payer 850 000 euros à Stéphane Ruffier
Procès de Papacito : le vidéaste d'extrême droite condamné à 5 000 euros d'amende après avoir menacé un maire
Le YouTubeur a été condamné ce vendredi 26 avril pour injures homophobes et incitation à la violence contre le maire d'un village du Sud-OuestActualités similaires
Menaces contre un maire : le vidéaste d'extrême droite Papacito condamné à 5 000 euros d'amende
Le vidéaste de 38 ans, Ugo Jil-Gimenez de son vrai nom, devra également verser 4 000 euros de dommages et intérêts à Christian Eurgal, le maire de Montjoi, ...Actualités similaires
Lawrence Fox condamné à payer 180 000 £ après avoir qualifié deux personnes de « pédophiles » | Nouvelles du Royaume-Uni
L'acteur devenu homme politique a été condamné à payer 180 000 £ de dommages et intérêts après avoir traité deux personnes de « pédophiles » lors ...Actualités similaires
Oléron : Airbnb condamné à payer une amende record de 1 385 000 euros
Après avoir été une première fois condamné en juin 2023 à une amende de 30 000 euros pour un défaut de collecte de la taxe de séjour en 2021, la ...Actualités similaires
Oléron remporte une nouvelle victoire contre la plateforme Airbnb condamnée à payer 1 385 000 euros
La Communauté de Communes de l'Île d'Oléron vient d'obtenir la condamnation de la plateforme Airbnb à payer plus d'un million d'euros pour manquement à ...Actualités similaires
Meeting de Carles Puigdemont à Perpignan : l'organisation condamnée à payer 40 000 euros à la Ville
Le 29 février 2020, Carles Puigdemont, ancien président de la Generalitat de Catalunya en exil, rassemblait plus de 100 000 fidèles sur le parking du Parc ...Actualités similaires
Football : condamné pour viol, Dani Alves rembourse les 150 000 euros prêtés par le père de Neymar
L'ex-international brésilien Dani Alves, condamné en Espagne pour viol, a remboursé les 150 000 euros que lui avait prêtés le père de Neymar pour payer ...Actualités similaires
Dani Alves condamné pour viol : le joueur a remboursé les 150 000 euros qu'il devait au père de Neymar
Les comptes ont été remis à plat entre Dani Alves et le père de Neymar qui lui avait prêté de l'argent.Actualités similaires
Licencié après avoir dénoncé du boeuf avarié, son ex-employeur condamné en appel à lui verser 30 000 euros
En 2008, Pierre Hinard a informé les services vétérinaires que le groupe pratiquait la « remballe », autrement dit le recyclage de viande avariée issue ...Actualités similaires
Donation : « Je veux donner 10 000 euros à ma soeur, devra-t-elle payer des impôts ? »
Faire un don à un membre de sa famille conduit-il forcément à une imposition ? C'est la question que se pose l'une des lectrices de MoneyVox....Actualités similaires
Aude : un chèque de 90 000 euros, la manne des Socios pour le Racing Club Narbonnais
Ce mardi soir, dans l'antre de Cassayet à Narbonne, les Socios du Racing Club Narbonnais ont remis un chèque géant de 90 000 ¬ au club.Actualités similaires
Son fils fait un AVC à son anniversaire fêté à Disneyland Paris : une mère célibataire doit payer 46 000 euros de frais médicaux
Une mère célibataire doit faire face à une facture médicale exorbitante après que son fils a été victime d'un AVC le jour de son anniversaire.Actualités similaires
Un pharmacien avait escroqué la Sécu de 600 000 euros, il est condamné à trois ans de prison
Ce pharmacien du Doubs avait monté son escroquerie pour financer des achats immobiliers. Il a écopé de trois ans de prison, dont deux avec sursisActualités similaires
VIDÉO. Adecco condamné à 50 000 euros d'amende pour discrimination à l'embauche et fichage
Adecco condamné à 50 000 euros d'amende pour discrimination à l'embauche et fichage racial. Le géant franco-suisse de l'intérim Adecco , a été condamné ...Actualités similaires
Fichage racial : Adecco reconnu coupable et condamné à 50 000 euros d'amende
Poursuivie pour « discrimination à l'embauche et fichage à caractère raciale », l'entreprise d'intérim Adecco a été condamné, mercredi 13 mars, à ...Actualités similaires
Intérim : 20 ans après, Adecco condamné à 50 000 euros d'amende pour discrimination à l'embauche et fichage racial
Le géant mondial de l'intérim Adecco a été condamné mercredi à Paris à 50 000 euros d'amende pour discrimination à l'embauche et fichage à caractère ...Actualités similaires
Un journaliste condamné à verser 150 000 euros à Canal+, « j'avais osé critiquer l'interventionnisme » de Bolloré
Dans « Le système B », l'ex-rédacteur en chef adjoint du magazine « Spécial investigation » revenait sur les méthodes de Vincent Bolloré, ...Actualités similaires
Eric Zemmour condamné à 15 000 euros d'amende pour une diatribe anti-immigration en 2019
Le polémiste et homme politique d'extrême droite a été définitivement condamné ce jeudi pour sa violente diatribe contre l'islam et l'immigration ...Actualités similaires
Eric Zemmour condamné à 15 000 euros d'amende pour une diatribe anti-immigration en 2019
Dénonçant un "discours de haine" dépassant "les limites admissibles de la liberté d'expression", la cour d'appel de Paris l'a reconnu coupable d'injures ...Actualités similaires
Reconquête !, le parti d'Eric Zemmour, condamné à 20 000 euros d'amende pour collecte de données illégales
Le gendarme des données personnelles a rendu son jugement. Les tactiques électorales numériques d'Eric Zemmour lors de la présidentielle de 2022 étaient ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Il avait volé 300 000 euros à Yannick Jauzion : un escroc condamné à de la prison ferme
Entre 2015 et 2022, François F.est suspecté d'avoir arnaqué des dizaines de personnes pour un montant de 780 000¬ ! Parmi ses nombreuses victimes se trouve ...Actualités similaires
Eric Zemmour condamné à 1 000 euros d'amende pour complicité de diffamation à l'encontre d'une députée LFI
Le chef de file de Reconquête ! s'en était pris à la députée Danièle Obono en août 2020, au cours d'une émission diffusée sur CNewsActualités similaires
DGSI : un agent condamné à trois ans de prison pour avoir détourné près de 100 000 euros
Un membre de la DGSI (Direction générale de la Sécurité intérieure) a reçu une condamnation de trois années de prison en 2022 pour détournement de fonds ...Actualités similaires
Condamné à 400.000 euros d'amende, le MoDem "a les moyens de payer"
Le parti dirigé par François Bayrou écope de près d'un demi-million d'euros d'amende cumulés. Le mouvement assure cependant ne "pas avoir d'inquiétude" et ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
