Du 21 janvier au 8 février 2019, la cour d'Assises du Calvados, à Caen, examinera cinq affaires de viols. Tous les prévenus encourent 20 ans de réclusion ...
Actualités similaires
Articles similaires à Assises du Calvados : cinq affaires de viols sont jugées
Ce lundi 3 octobre, à 14 h 30, la cour d'assises de Charente-Maritime, réunie à Saintes, ouvrira cette nouvelle session avec le procès à huis clos de ce ...
Actualités similaires
Agé de 50 ans, un ancien professeur comparaît, lundi, devant la cour d'assises du Bas-Rhin, à Strasbourg pour agressions sexuelles et viols sur des fillettes ...
Actualités similaires
L'accusé avait reconnu avoir imposé des rapports sexuels forcés à sa compagne. Et l'avoir contrainte à des actes sexuels avec un autre homme. Condamné à ...
Actualités similaires
Les faits en partie reconnus par l'accusé de 23 ans seraient survenus de 2017 à 2019 entre Saze, Avignon et Bagnols-sur-Cèze. Le verdict est attendu vendredi ...
Actualités similaires
Jack Sion condamné dans l'affaire des "viols par surprise" à huit ans de prison à Montpellier sera jugé en appel par la cour d'assises des Alpes-Maritimes ...
Actualités similaires
Le procès du grand-père, accusé de viols et d'agressions sexuelles incestueuses, a été marqué, ce mercredi 21 septembre, devant la cour d'assises, par des ...
Actualités similaires
Un septuagénaire de Tonnay-Boutonne est jugé durant six jours aux assises de la Dordogne, à Périgueux, pour des actes commis à l'encontre de ...
Actualités similaires
La rentrée de septembre est synonyme, à Périgueux, de nouvelle session de la cour d'assises de la Dordogne. De ce lundi 5 au vendredi 23 septembre, ...
Actualités similaires
La ministre déléguée à l'Égalité femmes-hommes préconise ce dimanche que les affaires de violences faites aux femmes soient jugées "de manière ...
Actualités similaires
Isabelle Rome, ex-magistrate devenue ministre, annonce la création d'un "pack nouveau départ" pour les femmes victimes de violences conjugales et précise ce ...
Actualités similaires
La ministre déléguée à l'Egalité femmes-hommes estime auprès de nos confrères du JDD que les affaires de violences faites aux femmes doivent ê...
Actualités similaires
Une nouvelle session s'ouvrira devant la cour d'assises de la Dordogne lundi 5 septembre. La première affaire étudiée, pendant trois jours, concernera des ...
Actualités similaires
Près de trois semaines après les réquisitions du parquet national antiterroriste, les juges d'instruction ont rendu leur ordonnance de mise en accusation, ...
Actualités similaires
Un procès aux assises a été ordonné pour sept personnes soupçonnées d'avoir aidé à des degrés divers l'auteur des attentats de Trèbes et Carcassonne ...
Actualités similaires
Paris - Trois juges d'instruction antiterroristes ont ordonné mercredi que sept personnes soient jugées par la cour d'assises spéciale pour avoir, à des ...
Actualités similaires
Six hommes et une femme seront prochainement jugés devant une cour d'assises spéciale pour leur implication dans les attentats de Trèbes et de Carcassonne en ...
Actualités similaires
Trois juges d'instruction antiterroristes ont ordonné ce mercredi que sept personnes soient jugées par la cour d'assises spéciale pour avoir aidé Radouane ...
Actualités similaires
Les avocats de Tariq Ramadan, l'islamologue suisse menacé d'un procès aux assises en France pour viols, ont déposé vendredi un recours visant à suspendre ...
Actualités similaires
Alors que le parquet de Paris a requis un procès aux assises pour viols, contre l'islamologue suisse Tariq Ramadan, ce vendredi, ses avocats ont...
Actualités similaires
Paris - Les avocats de Tariq Ramadan, l'islamologue suisse menacé d'un procès aux assises en France pour viols, ont déposé vendredi un recours visant à ...
Actualités similaires