Les premiers procès devant le tribunal correctionnel de Bayonne, issus des enquêtes du tout nouveau pôle régional pour l'environnement, vont se tenir ce ...
Actualités similaires
Articles similaires à Au tribunal de Bayonne, une première audience spéciale pour juger les atteintes à l'environnement
À l'image du vote majoritaire des créanciers, les interventions n'ont pas été hostiles au plan de continuation ce vendredi. Décision 24 juin
Actualités similaires
Le chien d'assistance judiciaire a vocation à apaiser les victimes pour leur permettre de libérer la parole dans toutes les étapes de la procédure ...
Actualités similaires
Le procès du meurtrier présumé de Matisse se déroule du 26 au 28 mai au palais de justice de Châteauroux, à huis clos. Le garçon de 15 ans avait été ...
Actualités similaires
Mercredi, un homme a été frappé en pleine audience au tribunal judiciaire de Toulouse. Ce dernier est partie civile dans un dossier de séquestration sur ...
Actualités similaires
Les faits ont eu lieu mercredi 21 mai 2025, en fin de journée. Alors qu'une audience avait lieu devant le tribunal correctionnel de Toulouse (Haute-Garonne), ...
Actualités similaires
Les faits ont eu lieu mercredi 21 mai 2025, en fin de journée. Alors qu'une audience avait lieu devant le tribunal correctionnel de Toulouse (Haute-Garonne), ...
Actualités similaires
La préfecture des Pyrénées-Atlantiques et le procureur de la République de Bayonne ont communiqué ce lundi 14 avril le bilan "sécurité" de la 562e foire ...
Actualités similaires
La présidente du tribunal judiciaire de Bayonne a dû faire évacuer la salle d'audience par les forces de l'ordre ce vendredi. Gorka Torre comparaissait pour ...
Actualités similaires
Le planning familial de Corrèze était entendu lundi 7 avril au tribunal administratif de Limoges pour contester une coupe dans ses subventions imposées par ...
Actualités similaires
Audience judiciaire ce mercredi pour dix habitants de Châtenoy et Sury-aux-Bois au sujet de la contamination de l'eau de leur robinet en manganèse et en CVM. ...
Actualités similaires
Ce mardi 18 février 2025, le tribunal administratif de Toulouse examine la requête sur le fond des opposants à l'autoroute A69. Le juge avait demandé fin ...
Actualités similaires
Le militant écologiste Thomas Brail et cinq autres opposants de l'A69 siégaient ce lundi dans un arbre, devant le tribunal administratif de Toulouse. Le ...
Actualités similaires
Une nouvelle audience a lieu au tribunal administratif de Toulouse mardi 18 février, statuant sur l'arrêt ou la poursuite des travaux de l'autoroute 69. ...
Actualités similaires
Six opposants à l'A69 campaient lundi dans des arbres face au tribunal administratif de Toulouse où doit se dérouler mardi une audience décisive pour la ...
Actualités similaires
"Stop A69. Courage", pouvait-on lire sur une banderole déployée par ces "écureuils" du Groupe national de surveillance des arbres (GNSA), qui comptaient ...
Actualités similaires
Une audience décisive se tient ce lundi 17 février 2025 au tribunal administratif de Toulouse concernant la poursuite ou non du chantier de l'autoroute A69
Actualités similaires
Six opposants à l'A69 campaient lundi dans des arbres face au tribunal administratif de Toulouse où doit se dérouler mardi une audience décisive pour la ...
Actualités similaires
La poursuite ou l'arrêt du chantier de l'autoroute A69 Castres-Toulouse pourrait se décider mardi au tribunal de Toulouse. En face du bâtiment, des ...
Actualités similaires
L'homme âgé de 36 ans, déjà 23 condamnations au compteur, était à nouveau jugé ce vendredi 7 février à Albi pour violences aggravées, outrage et ...
Actualités similaires
Jeudi soir, au tribunal de Douai, un homme était accusé du meurtre d'un phoque sur une plage vendéenne. Une véritable affaire... mais anonymisée et ...
Actualités similaires
Un premier rendez-vous au tribunal de New York a eu lieu lundi 3 février entre les avocats des vedettes d'Hollywood Blake Lively et Justin Baldoni, qui ...
Actualités similaires
Manifestation devant le tribunal judiciaire de Bayonne à l'appel du collectif "j'accuse" pour soutenir sept militants poursuivis pour avoir aidé 36 migrants, ...
Actualités similaires