Sur les sept policiers de la BAC de nuit de Nancy poursuivis en appel pour harcèlement et injures racistes envers des collègues, six sont condamnés, le ...
Articles similaires à BAC de Nancy : six policiers condamnés en appel dont un à six mois de prison ferme
Le procès en appel a aggravé les sanctions prononcées contre le deuxième groupe pharmaceutique français, reconnu notamment coupable de tromperie et ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Poitiers a condamné ce mercredi un automobiliste à 18 mois de prison ferme. Le 17 décembre dernier, il avait foncé sur un gendarme ...
Actualités similaires
Un Gersois de 38 ans a été condamné à deux ans de prison, dont un an ferme, par le tribunal de Mont-de-Marsan, dans les Landes, mardi 19 décembre. Il ...
Actualités similaires
Un quadragénaire a été condamné pour violences, port d'arme prohibé et évasion du centre de Gradignan, où il était placé en régime de semi-liberté, ...
Actualités similaires
Un homme de 42 ans a été reconnu coupable de violences sur sa fille de huit ans, lundi 18 décembre, au tribunal de Guéret. Il a été condamné à douze ...
Actualités similaires
Après avoir sollicité un délai pour préparer sa défense, un Carcassonnais de 20 ans a été en comparution immédiate, ce lundi 18 décembre, pour ...
Actualités similaires
Un Guinéen de 45 ans a été condamné par le tribunal correctionnel de Foix pour des faits de rébellion envers des policiers nationaux.
Actualités similaires
Pour des violences physiques et psychologiques sur son ex-compagne, un quadragénaire a été condamné par le tribunal d'Auch, ce jeudi 14 décembre, à six ...
Actualités similaires
Jugé en appel hier à Rouen, un ancien policier rouennais, accusé de violation du secret d'enquête risque un an de prison ferme. C'est ce qu'a requis le ...
Actualités similaires
Ce jeudi 14 décembre, un Palestinien de 36 ans a été jugé en comparution immédiate pour répondre d'une série de cinq vols. Reconnu coupable de ...
Actualités similaires
Une peine de cinq ans d'inéligibilité a également été prononcée à l'encontre du fondateur du Rassemblement des contribuables français.
Actualités similaires
Lundi, un Italien âgé de 34 ans a été jugé en comparution immédiate pour répondre de "violences par conjoint sans incapacité". Reconnu coupable des ...
Actualités similaires
Trois militants d'extrême droite, poursuivis pour provocation publique à la haine, ont été condamnés suite à la fermeture de deux parcs albigeois après ...
Actualités similaires
Après l'agression de trois personnes dont deux nonagénaires à Auch en début de mois, un trentenaire, jugé par le tribunal auscitain, ce mardi 12 décembre, ...
Actualités similaires
Un habitant de Saint-Dizier a comparu devant le tribunal judiciaire de Chaumont pour violences sur sa compagne, vendredi 8 décembre. Il avait déjà condamné ...
Actualités similaires
Des peines de 14 mois de prison avec sursis à six mois de prison ferme - aménagés sous bracelet électronique - ont été prononcées vendredi à Paris à ...
Actualités similaires
Plus de trois ans après l'assassinat de Samuel Paty, six adolescents ont été condamnés à des peines de 14 mois de prison avec sursis à six mois de prison ...
Actualités similaires
Le tribunal pour enfants de Paris a prononcé des peines de prison allant de 14 mois avec sursis à six mois ferme contre les six adolescents, jugés pour leur ...
Actualités similaires
Le 30 octobre dernier à Valence-d'Agen, Loris, 22 ans, avait violemment agressé trois pompiers et un équipage du Smur de Moissac venus lui porter secours ...
Actualités similaires
Six collégiens, jugés à huis clos pour leur implication dans l'assassinat en 2020 du professeur Samuel Paty par un jeune jihadiste, ont été condamnés ce ...
Actualités similaires
Trois hommes ont été condamnés, ce jeudi, à des peines de prison ferme pour des cambriolages d'habitations en Haute-Vienne sur les communes de Boisseuil, ...
Actualités similaires
L'embarcation avait chaviré dans l'avant port de Port en Bessin (Calvados) fin décembre 2020. A son bord, douze migrants irakiens, dont un bébé de trois ...
Actualités similaires
La maire de Romans-sur-Isère a été victime d'intimidation la semaine dernière "en lien avec les désordres commis" dans la commune "après les faits ...
Actualités similaires