C'est à votre commune de prouver que votre local est à usage d'habitation
L'utilisation d'un local, à des fins commerciales ou d'habitation, fait souvent l'objet de litiges, ...Actualités similaires
Articles similaires à C'est à votre commune de prouver que votre local est à usage d'habitation
C'est la fête sur la commune
Lundi 14 et mardi 15 août, Peyrissas sera en fête. Au programme : lundi 14 août à 9 heures : randonnée pédestre avec un parcours tracé de 12 kilomètres, ...Actualités similaires
"C'est le premier été qu'on fait ça": pour faire face aux incivilités, cette commune de la Côte d'Azur étend les horaires de sa police municipale
Les agents de la police municipale de Tourrettes-sur-Loup travaillent désormais jusqu'à minuit, chaque vendredi et samedi soir. Des horaires adaptés, ...Actualités similaires
"C'est la fête !" : après des années sans commerce, un café ouvre dans une petite commune d'Ariège
Il fallait marquer le coup. Ce jeudi 3 août, "Le Martinois" a officiellement ouvert ses portes à St-Martin-d'Oydes, commune ariégeoise de moins de 300 ...Actualités similaires
"C'est l'incompréhension": malgré le nettoyage bénévole de cet espace boisé, ils n'ont reçu aucune subvention de cette commune
Chaque année, ils viennent nettoyer la Valmasque aux Trois-Moulins et s'étonnent de ne plus recevoir une subvention de la Ville, qui assume son choix.Actualités similaires
Investir dans le solaire local? C'est désormais possible au parc de Moissac-Bellevue
Inaugurés en octobre 2022, les panneaux photovoltaïques installés dans la forêt de La Colle du Plan Deffends ont commencé à produire. Chose rare, le ...Actualités similaires
"C'est un coup de massue", ce maire du Lot-et-Garonne est décédé soudainement avant les fêtes de sa commune
Alban Cassagnabère, maire de Calignac depuis 2020, nous a malheureusement quittés à l'âge de 68 ans.Actualités similaires
Vidéos. « C'est devenu le Stade de France du rampeau » : ce village de Dordogne s'autoproclame capitale d'un jeu local
Saint-Laurent-la-Vallée, en Périgord noir, s'appuie sur la pratique d'un jeu de quilles ancestral, le rampeau, pour redynamiser le bourg. Depuis la réfection ...Actualités similaires
Verniolle. La commune souhaite son propre plan local d'urbanisme
Parmi les quatorze délibérations à l'ordre du jour du dernier conseil municipal, un point a particulièrement mobilisé l'attention des élus : la ...Actualités similaires
![« Les Vieilles Charrues, c'est incroyable, local et convivial ! » : notre résumé de la journée de dimanche [Vidéo]](https://medialb.ultimedia.com/multi/3vm50/qkrppsq-O.jpg)
« Les Vieilles Charrues, c'est incroyable, local et convivial ! » : notre résumé de la journée de dimanche [Vidéo]
Quatrième jour de Charrues, et les festivaliers ne sont même pas fatigués ! Ce dimanche, sous une météo clémente, ils ont profité des concerts lumineux ...Actualités similaires
Festival des Vieilles Charrues : "Pour la ville de Carhaix, c'est un moment d'exception", reconnaît le maire de la commune
"Pour les commerçants locaux, c'est un 13e voire un 14e mois", se réjouit sur franceinfo Christian Troadec, maire de Carhaix, alors que le festival des ...Actualités similaires
Nuit de "chaos" à Marseille après la mort de Nahel : "C'est la vie des policiers qui est visée", alerte un représentant local d'Alliance Police
Sébastien Greneron conteste l'accusation qu'Alliance Police attise la violence en parlant de "prendre les armes contre des hordes sauvages". "Nous avons ...Actualités similaires
"Un local syndical, c'est vital !" : les syndicats unis devant la mairie de Nîmes
L'intersyndicale a appelé jeudi 22 juin à une manifestation devant la mairie de Nîmes. sont réunis pour contester la "remise en cause des locaux syndicaux" ...Actualités similaires
Brax. Les fêtes dans la commune, c'est ce week-end
Les fêtes de Brax vont animer la cité tout ce week-end.Au programme :- Vendredi, dès 18 h 30 : food-truck, grillades-frites et animation musicale avec ...Actualités similaires
La génération d'images en local sur smartphone, c'est possible en 12 secondes
Qualcomm fait à nouveau la démonstration de ControlNet : une IA qui fonctionne en local sur un smartphone Android. À partir d'une image source et d'une ...Actualités similaires
Grèce: «C'est un choc pour nous», confie un élu local de Kalamata
À Kalamata, où les conditions d'accueil des rescapés ont été très critiquées, l'adjoint au maire reste présent pour les familles, et critique les ...Actualités similaires
C'est l'heure de fleurir la commune de Vadenay
Près de 450 fleurs ont été plantés en mai 2023 sur l'espace public de la commune de Vadenay, sur le secteur de Châlons-en-Champagne.Actualités similaires
Près de Guingamp, Ty-Lipous veut prouver que « manger bio et local c'est facile »
Il l'assure : dans le groupement auquel sa ferme adhère, Ty Local, l'inflation est bien moins forte que dans les grandes surfaces. Avec sa fête du lait bio, ...Actualités similaires
Saint-Girons. Avantages Ariège : c'est parti pour le bon d'achat local
Depuis le 16 mai, l'opération Avantages Ariège est accessible au grand public. Après quelques semaines d'informations auprès des collectivités locales et ...Actualités similaires
Achat à domicile ou sur Internet : c'est au vendeur de prouver qu'il respecte toutes les formalités
Un client qui achète un matériel en dehors des magasins physiques peut invoquer le non-respect de ses droits sans avoir à le prouver.Actualités similaires
VIDEO. Tirs sur une mairie en Vendée : « C'est un choc pour la commune »
La mairie de Longeville-sur-Mer, commune littorale de Vendée, a été la cible de tirs de fusils lors du week-end prolongé du 8 mai dernier. Selon la ...Actualités similaires
Pierre Corporandy: "Etre maire d'une petite commune c'est toujours plus de contraintes et de responsabilités pour peu de moyens"
En France, de plus en plus d'élus abandonnent leurs mandats. Les plus touchés : les maires des communes de moins de 1500 habitants. Pierre Corporandy, maire ...Actualités similaires
Les Anglais doivent prouver leur identité pour voter, et c'est une première
Les électeurs souhaitant participer aux élections locales organisées en Angleterre jeudi 4 mai devront présenter un justificatif d'identité. Cette ...Actualités similaires
C'est une blague& Carlo Ancelotti « n'a plus rien à prouver » au Real Madrid
S'il est annoncé poussé vers la sortie par le Real Madrid, Carlo Ancelotti (63 ans) estime qu'il n'a plus rien à prouver. Malgré sa large victoire glanée ...Actualités similaires
685 000 euros, c'est ce qu'un habitant lègue à la commune d'Yvré-L'Évêque
Un habitant, décédé en 2022, a légué à la municipalité d'Yvré-L'Évêque (Sarthe), un immeuble et une maison sans contrepartie. Ces biens sont estimés ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
