Articles similaires à Camions à Pas-de-Jeu : l'arrêté municipal est suspendu, recours devant le conseil d'Etat
"Il y a des élus qu'on a pas vu depuis un an": pourquoi le conseil municipal de ce village de l'arrière-pays de Cagnes a été annulé
Le quorum n'était pas atteint lors du dernier conseil municipal de Saint-Jeannet. Lassée de devoir "venir au secours d'une majorité défaillante", ...Actualités similaires
Education : recours syndical devant le Conseil d'Etat pour contester les groupes de niveau
L'arrêté instituant les mesures du choc des savoirs, dont les controversés groupes de niveaux en mathématiques et en français, "contredit" l'"autonomie des ...Actualités similaires
Groupes de niveau au collège : les syndicats enseignants réclament sa suppression avec un recours déposé devant le Conseil d'Etat
Les groupes de niveaux concerneront les 6e et les 5e à partir de septembre puis seront étendus aux 4e et 3e en 2025. Depuis cette annonce, les syndicats ...Actualités similaires
Royaume-Uni : un conseil municipal autorise à ne pas serrer la main des femmes lors de la cérémonie de naturalisation
Les nouveaux citoyens britanniques ont vu le conseil municipal de Westminster leur laisser la possibilité de ne pas serrer la main des femmes durant la ...Actualités similaires
Lescure-d'Albigeois. Conseil municipal : pas de hausse d'impôts
Neuf délibérations étaient au programme du dernier conseil municipal, avec notamment le vote du budget au programme. Le budget primitif 2024 retrace ...Actualités similaires
Carpentras : le budget de la Ville ne fait pas l'unanimité dans les rangs du conseil municipal
On a rarement assisté à une séance de conseil municipal aussi cacophonique. Mardi soir, les élus carpentrassiens devaient voter, entre autres ...Actualités similaires
"Il n'y a pas de difficulté financière" : le budget de Decazeville fait consensus au conseil municipal
Le budget 2024 de Decazeville a été voté sans grande difficulté ce jeudi soir.Actualités similaires
Bataille de Gergovie : la validation de l'emplacement par le Conseil d'Etat ne fait pas l'unanimité
Plus de 2000 ans après l'affrontement entre Vercingétorix et Jules César, le Conseil d'Etat a validé l'emplacement de la bataille de Gergovie. Si la ...Actualités similaires
« Vous n'avez pas fini d'entendre parler de moi » : l'imam expulsé Mahjoub Mahjoubi s'insurge de la décision du Conseil d'Etat.
Le Conseil d'Etat a confirmé l'expulsion de l'imam radicalisé Mahjoub Mahjoubi. L'intéressé a vivement réagi au micro de BFMTV.Actualités similaires
« Il ne sert pas l'ensemble des Périgourdins » : le parc des sports fait grincer au Conseil municipal de Périgueux
Les débats ont été animés lors du Conseil municipal de Périgueux, ce mercredi 27 mars, pour le vote du budget primitif 2024. Ils ont notamment porté sur ...Actualités similaires
Pour "protester contre le sort qui lui est réservé" à la mairie de Nice, Henry-Jean Servat ne siègera pas au conseil municipal ce mercredi
Exclu de la majorité en juin 2023, l'ami des stars, élu aux animaux et au cinéma, assure qu'on l'empêche de travailler: "Je ne comprends pas cette situation ...Actualités similaires
Hébergement des données françaises de santé par Microsoft: Des entreprises et associations françaises déposent un autre recours auprès du Conseil d'Etat
Le choix de Microsoft pour héberger les données de santé des Français ne passe toujours pas.Actualités similaires
Le vote du budget ne fait pas l'unanimité : ce qu'il faut retenir du conseil municipal de Figeac
Le conseil municipal s'est réuni lundi soir à Figeac. La séance qui a duré plus de quatre heures a largement été consacrée au vote du budget. Les deux ...Actualités similaires
Données de santé chez Microsoft: nouveau recours au Conseil d'Etat
Des entreprises et associations françaises ont déposé un nouveau recours devant le Conseil d'Etat contre l'hébergement de données de santé françaises ...Actualités similaires
Ils ne respectent pas l'arrêté municipal: le maire de cette commune du Var fait appel aux gendarmes pour contrôler les poids lourds
Les poids lourds de plus de 19 tonnes font l'objet d'un contrôle routier par les gendarmes, à l'entrée de Pierrefeu pour non respect de l'arrêté municipal. ...Actualités similaires
Conseil municipal : Pas de guerre contre la ruralité
Politique. A l'occasion du conseil municipal du 22 février, la maire Christine Guillemy a réclamé une réforme de la fiscalité locale pour plus d'équité. ...Actualités similaires
Questions et réactions après la démission du conseil de Métropole de Mohed Altrad... mais pas du conseil municipal de Montpellier
Mohed Altrad, candidat déçu aux élections municipales en 2020, a envoyé sa lettre de démission au président Michaël Delafosse. Une décision qui peut ...Actualités similaires
"La ligne rouge n'a pas été franchie" : le soutien d'Agen aux agriculteurs en colère abordé au conseil municipal de ce soir
Au conseil municipal de ce soir, la facture de 400 000 ¬ pour le nettoyage d'Agen suite à la colère des paysans de la CR 47 sera abordée. Si une ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a tranché : il n'y aura pas d'extension de la carrière de Salses-le-Château
La Sablière de la Salanque qui exploite une carrière de roche calcaire à Salses-le-Château, devra se contenter de son terrain actuel. Le Conseil d'Etat a ...Actualités similaires
Investissement à hauteur de 15 millions d'euros pour 2024, pas de hausse d'impôts... Suivez les débats du conseil municipal de Nevers
Les élus de Nevers se réunissent ce mardi 19 décembre au palais ducal pour le dernier conseil municipal de l'année. Le point principal sera le vote du ...Actualités similaires
Football : le Conseil d'Etat suspend l'arrêté interdisant le déplacement des supporters de Séville à Lens
Le Conseil d'Etat a suspendu mardi les arrêtés ministériel et préfectoral interdisant le déplacement des supporters de Séville à Lens, à quelques heures ...Actualités similaires
"La Maison du Peuple ne vous appartient pas" : vives tensions au conseil municipal de Montauban autour de l'avenir d'un bâtiment symbole
Le déclassement de la Maison du peuple a cristallisé les débats au conseil municipal de Montauban, ce jeudi soir 30 novembre. L'opposition a voté contre ...Actualités similaires
Conseil municipal de Gaillac: l'abbatiale n'a pas de prix, mais elle a un coût
Les dépenses sur la restauration de l'abbatiale Saint-Michel font encore débat. L'opposition en fait son cheval de bataille. La majorité sacrifierait le ...Actualités similaires
Placements et remplacements : le conseil municipal de Cahors pratique le jeu des chaises musicales et assoit le nouveau maire
Conseil municipal de transition entre le nouveau maire et l'ancien devenu simple conseiller depuis qu'il a revêtu le costume de sénateur. C'est ainsi qu'il ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
