Près d'un an après l'ouverture d'une enquête préliminaire sur des soupçons d'abus de bien sociaux chez Renault visant notamment son ex-patron Carlos Ghosn, ...
Actualités similaires
Articles similaires à Carlos Ghosn : l'enquête pour abus de biens sociaux confiée à un juge d'instruction
Le député MoDem François Pupponi, ancien maire de Sarcelles, a été condamné, mercredi 5 janvier, par le tribunal correctionnel de Pontoise pour «abus de ...
Le coiffeur français Franck Provost a été mis en examen pour "abus de biens sociaux " et "blanchiment en bande organisée de fraude fiscale aggravée", a ...
Actualités similaires
Une information judiciaire a été ouverte entre autres pour « homicides involontaires », « blessures involontaires » et « mise en danger d'autrui » ...
Actualités similaires
Une nouvelle enquête a été ouverte et confiée à un juge d'instruction mercredi contre Patrick Poivre d'Arvor, l'ex-présentateur star de TF1 étant accusé ...
Actualités similaires
Une nouvelle enquête a été ouverte et confiée à un juge d'instruction mercredi dans l'affaire PPDA, l'ex-présentateur star de TF1 étant accusé de viol ...
Actualités similaires
Dans l'affaire Patrick Poivre d'Arvor, on apprend à l'instant l'ouverture d'une nouvelle enquête, confiée à un juge d'instruction.
Actualités similaires
Après le classement sans suite par le parquet de Montauban de ce tragique accident ayant eu lieu dans la cour de l'école de Bessens (en avril 2019) et qui a ...
Actualités similaires
L'enquête sur l'agression de la joueuse du Paris-Saint-Germain Kheira Hamraoui, victime d'un violent guet-apens dans la soirée du 4 novembre, a été confiée ...
Actualités similaires
JUSTICE - L'ex-international Eric Abidal "pourrait être prochainement entendu" dans l'affaire de l'agression d'une joueuse du PSG, Kheira Hamraoui.
Actualités similaires
En novembre 2020, la peine de cinq ans de prison à l'encontre de l'ex-homme d'affaires lyonnais avait été réduite à trois ans ferme, avec une ...
Actualités similaires
L'enquête sur des soupçons de fraude fiscale visant le président du FC Nantes Waldemar Kita a été confiée fin septembre à un juge d'instruction, a-t-on ...
Actualités similaires
"LIGUE 1 - Selon les informations de lu0027AFP, lu0027enquête sur les soupçons de fraude fiscale visant Waldemar Kita a été confiée fin septembre à un ...
Actualités similaires
La juge d'instruction en charge de l'enquête visant Gérald Darmanin pour «viol» a prononcé début septembre la fin des investigations sans mettre en examen ...
Actualités similaires
OPINION. L'évolution de la jurisprudence tend à inverser la charge de la preuve, ce qui peut avoir des répercussions sur le plan managérial. Par Brigitte ...
Actualités similaires
Plus d'un mois après les faits, le juge d'instruction Mathieu Chanlatte a été désigné pour enquêter sur l'assassinat du président haïtien.
Actualités similaires
Il a été reconnu coupable d'avoir détourné à son profit entre 2009 et 2014 des recettes en liquide de ses spectacles au théâtre de la Main d'or
Actualités similaires
Paris - Le polémiste Dieudonné M'Bala M'Bala a été condamné en appel à trois ans d'emprisonnement, dont deux ferme, ainsi que 200.000 euros d'amende, pour ...
Actualités similaires
Même si aucune plainte n'est à ce jour déposée contre l'ancien dirigeant de la fonderie sanclaudienne, une enquête préliminaire a bien été ouverte suite ...
Actualités similaires
Une enquête est en cours pour "abus de bien sociaux aggravés", après la plainte du CCE d'Office Dépot, qui reproche au fonds d'investissement Aurelius ...
Actualités similaires