Le Parlement français a adopté définitivement mardi le projet de loi Climat et Résilience à l'issue d'un parcours chaotique devant les deux chambres et ...
Actualités similaires
Articles similaires à Ce que contient la loi Climat et Résilience adoptée par le Parlement ce mardi
Les sénateurs ont officiellement adopté l'ensemble du texte sur l'immigration défendu par Gérald Darmanin. Si les sénateurs ont considérablement durci la ...
Actualités similaires
Le projet de loi porté par le ministre de l'Économie Pierre-Yves Dermagne (PS) entame son parcours législatif ce mardi, relate Le Soir.
Actualités similaires
Le projet de loi immigration est soumis au Sénat, ce mardi 14 novembre. Le texte a été largement modifié par la chambre haute... Voici ce qu'il contient.
Actualités similaires
Le projet de loi immigration est soumis au Sénat, ce mardi 14 novembre. Le texte a été largement modifié par la chambre haute... Voici ce qu'il contient.
Actualités similaires
Ce mardi 14 novembre après-midi, la majorité sénatoriale va adopter le projet de loi immigration qu'elle a durci. Le texte partira ensuite à l'Assemblée ...
Actualités similaires
Le Sénat se prononce ce mardi sur le projet de loi immigration, nettement musclé par la chambre haute avant son examen à partir du 11 décembre à ...
Actualités similaires
Le Sénat se prononce, ce mardi, sur le projet de loi immigration, nettement musclé par la chambre haute avant son examen à partir du 11 décembre à ...
Actualités similaires
Ce mardi 14 Novembre de 18h30 à 20h30, la salle du Bois aux Dames de Samoëns, accueille la première conférence d'un cycle de 3, sur l'évolution du climat ...
Actualités similaires
La séance publique du Conseil départemental du Lot ce lundi matin s'est achevée par le vote d'une motion contre la mesure phare du projet de loi « pour le ...
Actualités similaires
En cas d'échec de la motion de censure de LFI déposée contre le projet de budget 2024, ce texte devrait être débattu au Sénat le 23 novembre. De nouveaux ...
Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi immigration qui arrive ce lundi au Sénat. Huit mois après, le projet de loi immigration est de retour , au Sénat. Examiné ...
Actualités similaires
Maintes fois reporté depuis sa présentation par le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin il y a un an, le projet de loi immigration arrive enfin au Sénat ...
Actualités similaires
À partir de ce lundi, le Sénat examine le projet de loi immigration contesté par les oppositions comme les associations, et piège politique pour ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté, mardi soir à une large majorité, le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. Un texte fourmillant ...
Actualités similaires
Le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique a été largement adopté ce mardi 17 octobre à l'Assemblée nationale. Il vise...
Actualités similaires
La Ligue de l'Enseignement des Hautes-Pyrénées, fidèle à son engagement d'éducation populaire, propose une vision responsable, réaliste, pragmatique, ...
Actualités similaires
La présidente de l'Assemblée a rappelé que le projet de loi prévoyait de «pouvoir éloigner» les «personnes qui ne sont pas intégrées, qui sont ...
Actualités similaires
Le texte du gouvernement vise notamment à transposer dans le droit français les dernières réglementations européennes et propose des dispositions nouvelles ...
Actualités similaires
Adopté mercredi dernier en Conseil de gouvernement, le projet de décret-loi n°2.23.870 portant création de l'Agence de développement du Haut Atlas sera ...
Actualités similaires
Mieux détecter, améliorer les signalements mais aussi connaître l'ampleur du phénomène, au-delà des chiffres de la Ciivise, commission indépendante sur ...
Actualités similaires
Ce jeudi 7 septembre, Emmanuel Macron a adressé un courrier aux leaders des différentes formations politiques une semaine après la rencontre organisée à ...
Actualités similaires