Le conseil municipal s'est opposé au transfert de la compétence urbanisme (établissement du PLU - plan local d'urbanisme) à la communauté de communes Le ...
Actualités similaires
Articles similaires à Chapareillan : le conseil municipal s'oppose au transfert de la compétence urbanisme à l'intercommunalité
Séance express de 30 minutes ce lundi 27 mai du conseil municipal pour prendre entre autres, deux décisions importantes. A l'unanimité, les édiles se sont ...
Actualités similaires
Le conseil municipal s'est réuni le 12 avril, à la mairie, sous la présidence d'Alain Garnier, maire. Toutes les délibérations ont été prises à ...
Actualités similaires
Les propriétaires de véhicules électriques sans stationnement hors voirie pourraient se retrouver en conflit avec les règles de planification fixées par le ...
Actualités similaires
Ce lundi 18 mars Éric Miquel avait réuni le conseil municipal, au cours de cette séance divers votes permettant une bonne gestion de la municipalité. ...
Actualités similaires
Le conseil municipal s'est réuni le 28 février en nombre restreint mais avec le quorum, sous la présidence du maire, Roland Théry. Transfert compétences ...
Actualités similaires
Les élus ont adopté une importante modification du plan local d'urbanisme afin d'accélérer la production de logements aidés, ce qui a nourri un âpre ...
Actualités similaires
Ce projet qualifié d'intérêt national porte sur la création d'une nouvelle ligne à très haute tension entre le poste électrique de ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de L'Isle-Jouradin vient de se réunir et a abordé plusieurs sujets : urbanisme, restriction d'eau, participation citoyenne...
Actualités similaires
Retour sur la première séance du conseil municipal 2023. Urbanisme, finances, réforme des retraites, et collège au programme de cette réunion.
Actualités similaires
Ce mercredi soir, le conseil municipal de Plouisy a pris une délibération contre l'installation de Smart Salmon sur sa commune, dans la zone de Kérizac. Aux ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de Castelnau-Montratier, réuni jeudi 15 décembre sous la présidence du maire Dominique Marin, a tout d'abord respecté une minute de ...
Actualités similaires
La loi du 7 août 2015, dite loi NOTRe, a instauré l'obligation de transférer la compétence « assainissement des eaux usées » des communes vers ...
Actualités similaires
Le dernier conseil municipal de l'année s'est tenu le 30 novembre, à la salle du Conseil de la mairie de Tonnay-Boutonne. Avant de procéder à l'étude de ...
Actualités similaires