Nov 2025 Condamnées en première instance, deux entreprises de travaux publics du groupe Sallaberry relaxées en appel Condamnées en première instance pour avoir pollué un terrain à Saint-Pée-sur-Nivelle, deux entreprises de travaux publics du Pays Basques ont été rela France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Tentative de cambriolage à Poulx : les gendarmes arrêtent deux personnes, jugées et condamnées en comparution immédiate Midi Libre
Multimédia Fibre optique : deux entreprises, qui faisaient trainer des travaux de réparation depuis des années, lourdement condamnées en justice Clubic
International Plus de 150 personnes condamnées en Russie pour s'être rassemblées à la mémoire de Navalny La Provence
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - People Plus de 150 personnes condamnées en Russie ce week-end pour s'être rassemblées à la mémoire d'Alexeï Navalny Var-Matin
International Plus de 150 personnes condamnées en Russie pour s'être rassemblées en mémoire de l'Alexeï Navalny RTBF
Divers - Dernière minute Plus de 150 personnes condamnées en Russie ce week-end pour s'être rassemblées à la mémoire d'Alexeï Navalny Nice-Matin
International Mort d'Alexeï Navalny : Plus de 150 personnes condamnées en Russie pour des hommages à l'opposant 20 Minutes
Europe En Autriche, des personnes condamnées en raisons de leur homosexualité vont pouvoir être indemnisées RFI
International Asile et migration : la Belgique a renvoyé près de 1500 personnes condamnées en justice et sans papiers en 2023 RTBF
Divers - France / Monde Surdose mortelle de médicaments : deux professionnelles condamnées en Haute-Savoie Le Dauphiné Libéré
Multimédia Acer et Motorola condamnées en appel à payer des millions d'euros de redevance Copie privée PC Impact
Régions - La Réunion Affaire de la Médiathèque Cimendef : Bello et Bareigts condamnées en appel Clicanoo
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes Effondrement du toit du magasin Affair's à Echirolles : 2 des 3 sociétés poursuivies condamnées en appel France 3
31 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Deux maisons condamnées transformées en un parcours artistique immersif : Miroir-Miroir, c'est renversant de créativité ! À Toulouse, boulevard Silvio-Trentin, deux maisons vouées à la démolition se transforment en terrains d'expériences artistiques. Avec "Miroir-Miroir", La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Multimédia Vague de cyberattaque : les clients français peuvent-ils réclamer une indemnisation ? Après une fuite de données massive, le géant coréen de l'e-commerce Coupang va verser 1,17 milliard de dollars à ses clients. Un geste commercial inéd La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
04 May Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon La CNAM et la CPAM du Rhône condamnées pour discrimination en raison de l'identité de genre La caisse primaire d'assurance-maladie (CPAM) du Rhône et la caisse nationale d'assurance-maladie (CNAM) condamnées. Le 29 avril, le tribunal judiciai LyonCapitale.fr
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Leur seul délit était d'aimer : les députés adoptent une loi pour réhabiliter les personnes condamnées pour homosexualité en France L'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité, ce jeudi 18 décembre 2025, une proposition de loi visant à réhabiliter les personnes condamnées pour hom Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 International - Asie-Pacifique Seize personnes condamnées à mort en Chine pour cyberfraude, trafic de drogue et prostitution La justice chinoise a condamné ce lundi 29 septembre seize membres présumés d'un gang criminel à la peine capitale. La famille Ming est accusée d'avoi RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Les trois victimes percutées par un forestier à Saint-Gervais-sur-Mare condamnées pour vols en réunion France Bleu
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06 Mar Une Côte-d'Or : Une mère et une grand-mère condamnées pour avoir abandonné deux bébés dans un sac de courses Une mère et une grand-mère ont été condamnées à six et dix ans de prison par la cour d'assises de Côte-d'Or après l'abandon de deux bébés prématurés à 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Deux personnes condamnées pour avoir volé 500 kg de câbles en cuivre dans une entreprise Après avoir mis en place un dispositif de surveillance, les policiers de Rodez ont interpellé les individus en flagrant délit à proximité d'une entrep Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 France En France, une loi mémorielle réhabilite les femmes condamnées pour avortement Le Parlement français a adopté à l'unanimité jeudi 18 décembre une loi pour réhabiliter les femmes condamnées pour avoir avorté. Un texte qui reconnaî RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon "Continuons de nous battre pour nos droits" : les femmes condamnées pour avoir avorté avant la loi Veil en France vont être réhabilitées Le Parlement a définitivement adopté, ce jeudi 18 décembre 2025, une loi pour réhabiliter les femmes condamnées pour avortement avant la loi Veil de 1 Midi Libre
Dec 2025 International - Afrique Guerre au kush en Sierra Leone: des vendeuses condamnées, les barons du trafic toujours intouchables En Sierra Leone, la justice intensifie la lutte contre le kush, cette drogue bon marché qui fait des ravages auprès de la jeunesse. Ces derniers jours RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Europe Russie: huit personnes condamnées à la perpétuité pour l'explosion du pont de Crimée en 2022 Un tribunal russe a condamné, jeudi 27 novembre, à la perpétuité huit hommes pour leur implication dans la gigantesque explosion qui avait partielleme RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Russie : huit personnes condamnées à la perpétuité pour l'explosion du pont de Crimée en 2022 L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Une Course en fauteuil roulant à l'Ehpad de Pleuven : les trois aides-soignantes condamnées pour des faits de maltraitance Trois aides-soignantes de l'Ehpad de Pleuven (29) comparaissaient, ce jeudi 18 septembre, devant le tribunal de Quimper, pour des faits de maltraitanc Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Livraisons "Uber shit" : déjà sous bracelet électronique, une mère et son ex-belle-fille à nouveau interpellées en flagrant délit Cinq mois après une première condamnation pour trafic de drogue, deux femmes âgées de 25 et 55 ans, laissées libres sous bracelet électronique, avaien La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 France Vendanges en Champagne : trois personnes condamnées à de la prison ferme pour traite d'êtres humains Le tribunal correctionnel de Châlons-en-Champagne a condamné, lundi 21 juillet, trois individus à des peines de prison ferme pour traite d'êtres humai La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Bourgogne Vendanges en Champagne : trois personnes condamnées à de la prison ferme pour traite d'êtres humains Le tribunal correctionnel de Châlons-en-Champagne a condamné, lundi 21 juillet, trois individus à des peines de prison ferme pour traite d'êtres humai Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Vendanges en Champagne : trois personnes condamnées à de la prison ferme pour traite d'êtres humains Le tribunal correctionnel de Châlons-en-Champagne a condamné, lundi 21 juillet, trois individus à des peines de prison ferme pour traite d'êtres humai L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Vendanges en Champagne : trois personnes condamnées à de la prison ferme pour traite d'êtres humains Le tribunal de Châlons-en-Champagne a condamné trois personnes pour avoir exploité une cinquantaine de travailleurs lors des vendanges en 2023 Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Dernière minute Elles ciblaient essentiellement des personnes âgées, deux jeunes femmes sans papier condamnées pour des vols en réunion à Nice Nice-Matin
Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Toutes les entreprises du bâtiment en France pourraient être condamnées" : 100 000 ¬ d'amende requis contre une société accusée de travail dissimulé La Dépêche
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France Sept personnes condamnées pour proxénétisme sur une dizaine de jeunes filles en Indre-et-Loire Francetv info
International "Pas des braconniers typiques": 4 personnes, dont deux Belges, condamnées pour trafic de fourmis au Kenya BFMTV
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Remblais sauvages en Savoie : trois entreprises du BTP condamnées à des amendes et à remettre en état une zone humide France Bleu
Une Guerre à Gaza : « que le cauchemar cesse », « un massacre en cours », les frappes israéliennes condamnées dans le monde Sud Ouest
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Une Explosion mortelle à Dieppe en 2018 : deux sociétés reconnues coupables et condamnées à de lourdes amendes Sud Ouest
Une SNCF : les petites lignes ferroviaires sont-elles vraiment condamnées à la fermeture définitive ? TF1 News
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