Que d'eau pour ce débat d'orientation budgétaire (DOB) du Grand Dax, entre taxe Gemapi (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), ...
Actualités similaires
Articles similaires à Dax : la taxe Gemapi pour maintenir l'épargne à flot
Il aura fallu attendre le dernier jour de 2022 pour découvrir, dans le Journal officiel du 31 décembre, la liste des 2 340 communes de Nouvelle-Aquitaine et ...
Actualités similaires
Les élus communautaires se sont réunis mardi 27 septembre sous la présidence de Françoise Douste, maire de Gastes, avec un ordre du jour marqué par des ...
Actualités similaires
TAXE GEMAPI. Egalement appelée taxe inondation, la taxe Gemapi est un impôt local facultatif, permettant de financer la prévention des risques d'inondation. ...
Actualités similaires
En raison "des compétences transférées par l'Etat mais sans les moyens financiers correspondants", la Cinor a acté hier lors de son conseil communautaire la ...
Actualités similaires
De plus en plus de collectivités instaurent la taxe Gemapi, destinée à financer les dépenses liées à la gestion des cours d'eau et des risques de crues. ...
Actualités similaires
Les intercommunalités, de plus en plus nombreuses à adopter la nouvelle taxe Gemapi, constatent une montée en puissance du périmètre de leur compétence. ...
Actualités similaires
Tokyo - Jadis omniprésents au Japon, les bains publics, ou sento, sont en perte de vitesse depuis des années dans l'archipel. Mais certains d'entre eux ...
Actualités similaires
Tokyo - Jadis omniprésents au Japon, les bains publics, ou sento, sont en perte de vitesse depuis des années dans l'archipel. Mais certains d'entre eux ...
Actualités similaires
Le 1 janvier 2018, les communautés de communes et intercommunalités ont récupéré la compétence Gemapi (Gestion des milieux aquatiques et prévention des ...
Actualités similaires
(CercleFinance.com) - La Bourse de Paris a subi un petit trou d'air vers 16H30 (retour à l'équilibre) alors que Gazprom a annoncé réduire encore ses ...
Actualités similaires
La carte des lieux de baignade dans le département. « SO » C'est un sprint que s'apprête à courir la municipalité de Puymirol, afi...
Actualités similaires
La situation pourrait rapidement devenir critique pour l'économie russe, en proie à cinq paquets de sanctions occidentales depuis février, et bientôt cible ...
Actualités similaires
Structure souvent légitime pour porter la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI), les EPTB (établissement public ...
Actualités similaires
L'État a transféré la prévention des inondations et la gestion des cours d'eau (Gemapi) aux intercommunalités à qui incombent désormais ces chantiers ...
La taxe Gemapi s'appliquera dès 2022 sur le territoire de la Communauté d'agglomération de La Rochelle. Les délégués des 28 communes l'ont votée à ...
Actualités similaires
Le conseil communautaire de l'Agglomération d'Épinal se réunira ce lundi soir au centre des congrès. De nombreux points seront à l'ordre du jour notamment ...
Actualités similaires
Dans l'Essonne, Aymeric Dreux, un restaurateur étoilé, s'est installé sur les marchés faute de pouvoir accueillir les clients dans son restaurant pendant le ...