La Gazette des Communes

Que faire des 60 000 places de stationnement supprimées à Paris ?
Les Etats généraux du stationnement menés pendant quatre mois par la Ville de Paris ont dégagé des propositions présentées le 3 mars par David Belliard, ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 15:36  -  Régions  - Actualités similaires
Les Etats généraux du stationnement menés pendant quatre mois par la Ville de Paris ont dégagé des propositions présentées le 3 mars par David Belliard, ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 15:36  -  Régions  - Actualités similaires
Les habits neufs de l'élu-employeur
En cette année de renouvellement du bloc local, le sixième baromètre HoRHizons fait le point sur la connaissance des élus du statut et de la réforme de la ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 15:58  -  Régions  - Actualités similaires
En cette année de renouvellement du bloc local, le sixième baromètre HoRHizons fait le point sur la connaissance des élus du statut et de la réforme de la ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 15:58  -  Régions  - Actualités similaires
Le pass sanitaire laisse les élus sceptiques
Le gouvernement réfléchit à la mise en place d'un " pass sanitaire " numérique, qui permettrait, entre autres, d'accéder aux lieux culturels et sportifs. A ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 17:05  -  Régions  - Actualités similaires
Le gouvernement réfléchit à la mise en place d'un " pass sanitaire " numérique, qui permettrait, entre autres, d'accéder aux lieux culturels et sportifs. A ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 17:05  -  Régions  - Actualités similaires
La baisse des impôts de production à la loupe
Les réductions annoncées des impôts de production risquent de fragiliser les dépenses des collectivités territoriales. Les choix effectués par le ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 17:44  -  Régions  - Actualités similaires
Les réductions annoncées des impôts de production risquent de fragiliser les dépenses des collectivités territoriales. Les choix effectués par le ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 17:44  -  Régions  - Actualités similaires
Confinements locaux, pompiers en renfort : les annonces de Jean Castex
Le Premier ministre a détaillé les mesures qui entreront en vigueur dès ce weekend, lors d'une conférence de presse jeudi 4 mars. Il invite tous les acteurs ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 20:11  -  Régions  - Actualités similaires
Le Premier ministre a détaillé les mesures qui entreront en vigueur dès ce weekend, lors d'une conférence de presse jeudi 4 mars. Il invite tous les acteurs ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 20:11  -  Régions  - Actualités similaires
Baisse des impôts de production : une forte hétérogénéité entre les collectivités
Les réductions annoncées des impôts de production risquent de fragiliser les dépenses des collectivités territoriales. Les choix effectués par le ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 17:44  -  Régions  - Actualités similaires
Les réductions annoncées des impôts de production risquent de fragiliser les dépenses des collectivités territoriales. Les choix effectués par le ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 17:44  -  Régions  - Actualités similaires
Égalité des chances : c'est parti pour l'expérimentation de quatre ans
Une dizaine de jours après son adoption au Conseil commun de la fonction publique, l'ordonnance visant à favoriser l'égalité des chances pour l'accès aux ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 18:01  -  Régions  - Actualités similaires
Une dizaine de jours après son adoption au Conseil commun de la fonction publique, l'ordonnance visant à favoriser l'égalité des chances pour l'accès aux ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 18:01  -  Régions  - Actualités similaires
Sécurité globale : le volet « police municipale » à la moulinette du Sénat
Les corapporteurs du Sénat de la proposition de loi "sécurité globale" ont présenté jeudi 4 mars une version largement remaniée du texte. Ils apportent de ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 18:07  -  Régions  - Actualités similaires
Les corapporteurs du Sénat de la proposition de loi "sécurité globale" ont présenté jeudi 4 mars une version largement remaniée du texte. Ils apportent de ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 18:07  -  Régions  - Actualités similaires
La fête foraine de Chalon-sur-Saône n'aura pas lieu
C'est une décision qui ne surprendra pas. Le 3 mars, le juge des référés du tribunal administratif de Dijon a suspendu l'arrêté du maire de ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 18:23  -  Régions  - Actualités similaires
C'est une décision qui ne surprendra pas. Le 3 mars, le juge des référés du tribunal administratif de Dijon a suspendu l'arrêté du maire de ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 18:23  -  Régions  - Actualités similaires
Que faire des 60 000 places de stationnement qui seront supprimées à Paris ?
Les Etats généraux du stationnement menés pendant quatre mois par la Ville de Paris ont dégagé des propositions présentées le 3 mars par David Belliard, ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 15:36  -  Régions  - Actualités similaires
Les Etats généraux du stationnement menés pendant quatre mois par la Ville de Paris ont dégagé des propositions présentées le 3 mars par David Belliard, ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 15:36  -  Régions  - Actualités similaires
Le nouvel élu-employeur découvre son rôle et veut recruter
En cette année de renouvellement du bloc local, le sixième baromètre HoRHizons fait le point sur la connaissance des élus du statut et de la réforme de la ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 15:58  -  Régions  - Actualités similaires
En cette année de renouvellement du bloc local, le sixième baromètre HoRHizons fait le point sur la connaissance des élus du statut et de la réforme de la ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 15:58  -  Régions  - Actualités similaires
L'idée d'un pass sanitaire laisse les élus sceptiques
Le gouvernement réfléchit à la mise en place d'un " pass sanitaire " numérique, qui permettrait, entre autres, d'accéder aux lieux culturels et sportifs. A ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 17:05  -  Régions  - Actualités similaires
Le gouvernement réfléchit à la mise en place d'un " pass sanitaire " numérique, qui permettrait, entre autres, d'accéder aux lieux culturels et sportifs. A ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 17:05  -  Régions  - Actualités similaires
Des professionnels se regroupent pour agir contre la délinquance des mineurs non accompagnés
Bordeaux a impulsé la création d'un observatoire afin de mieux appréhender le phénomène des mineurs étrangers délinquants.
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 13:42  -  Régions  - Actualités similaires
Bordeaux a impulsé la création d'un observatoire afin de mieux appréhender le phénomène des mineurs étrangers délinquants.
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 13:42  -  Régions  - Actualités similaires
Quels sont les agents territoriaux compétents pour verbaliser les infractions relatives aux déchets ?
Les contraventions relatives aux déchets prévues et réprimées par le code pénal ont été actualisées par le décret n° 2020-1573 du 11 décembre 2020. ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 12:29  -  Régions  - Actualités similaires
Les contraventions relatives aux déchets prévues et réprimées par le code pénal ont été actualisées par le décret n° 2020-1573 du 11 décembre 2020. ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 12:29  -  Régions  - Actualités similaires
Ehpad : les résidents doivent pouvoir sortir de l'établissement
Dans une ordonnance du 3 mars, le Conseil d'Etat a jugé "disproportionnée" l'interdiction faite aux résidents d'Ehpad de sortir de leur établissement, comme ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 12:50  -  Régions  - Actualités similaires
Dans une ordonnance du 3 mars, le Conseil d'Etat a jugé "disproportionnée" l'interdiction faite aux résidents d'Ehpad de sortir de leur établissement, comme ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 12:50  -  Régions  - Actualités similaires
Dépistage dans les établissements scolaires : Etat et collectivités pour une fois main dans la main
Les associations de collectivités, représentant communes, départements et régions, ont rendez-vous jeudi 4 mars avec le gouvernement pour réfléchir ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 12:58  -  Régions  - Actualités similaires
Les associations de collectivités, représentant communes, départements et régions, ont rendez-vous jeudi 4 mars avec le gouvernement pour réfléchir ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 12:58  -  Régions  - Actualités similaires
« L'OFGL travaille sur les effets et perspectives de cette crise Covid »
Thomas Rougier, le secrétaire général de l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales (OFGL), revient sur les conséquences de la crise ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 11:02  -  Régions  - Actualités similaires
Thomas Rougier, le secrétaire général de l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales (OFGL), revient sur les conséquences de la crise ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 11:02  -  Régions  - Actualités similaires
Un facilitateur à l'affût des programmes d'innovation
Spécialistes de l'ingénierie de projets et des partenariats, les chargés de mission " Europe " jouent un rôle d'interface au service du développement ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 11:30  -  Régions  - Actualités similaires
Spécialistes de l'ingénierie de projets et des partenariats, les chargés de mission " Europe " jouent un rôle d'interface au service du développement ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 11:30  -  Régions  - Actualités similaires
Le secteur des déchets " décarbone " son image
Alors que le secteur des déchets représente 3% des émissions de gaz à effets de serre en France, une nouvelle étude Fnade-Deloitte revalorise cette ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 09:23  -  Régions  - Actualités similaires
Alors que le secteur des déchets représente 3% des émissions de gaz à effets de serre en France, une nouvelle étude Fnade-Deloitte revalorise cette ...
La Gazette des Communes Le 04 mars 2021 à 09:23  -  Régions  - Actualités similaires
Logement social : Emmanuelle Cosse appelle à soutenir les élus locaux
Emmanuelle Cosse, la présidente de l'Union sociale pour l'habitat, est revenue sur les enjeux de la production de logements sociaux, après une année 2020 ...
La Gazette des Communes Le 03 mars 2021 à 19:27  -  Régions  - Actualités similaires
Emmanuelle Cosse, la présidente de l'Union sociale pour l'habitat, est revenue sur les enjeux de la production de logements sociaux, après une année 2020 ...
La Gazette des Communes Le 03 mars 2021 à 19:27  -  Régions  - Actualités similaires
Loi Economie circulaire : le cadre juridique des éco-organismes évolue
Publiée le 10 février 2020, la loi Economie circulaire comporte de nombreuses dispositions relatives à la transition écologique et à la lutte ...
La Gazette des Communes Le 03 mars 2021 à 17:01  -  Régions  - Actualités similaires
Publiée le 10 février 2020, la loi Economie circulaire comporte de nombreuses dispositions relatives à la transition écologique et à la lutte ...
La Gazette des Communes Le 03 mars 2021 à 17:01  -  Régions  - Actualités similaires
Une proposition de loi définit le service public des bibliothèques
Seul secteur culturel à ne pas encore faire l'objet d'une loi spécifique, les bibliothèques pourraient venir en débat au Parlement au cours des prochains ...
La Gazette des Communes Le 03 mars 2021 à 18:08  -  Régions  - Actualités similaires
Seul secteur culturel à ne pas encore faire l'objet d'une loi spécifique, les bibliothèques pourraient venir en débat au Parlement au cours des prochains ...
La Gazette des Communes Le 03 mars 2021 à 18:08  -  Régions  - Actualités similaires
Qui a la charge de l'entretien des tenues professionnelles des agents ?
Si la question de l'achat des tenues professionnelles des agents tels que sapeurs-pompiers ou agents de police municipale ne fait aucune difficulté, la prise ...
La Gazette des Communes Le 03 mars 2021 à 18:17  -  Régions  - Actualités similaires
Si la question de l'achat des tenues professionnelles des agents tels que sapeurs-pompiers ou agents de police municipale ne fait aucune difficulté, la prise ...
La Gazette des Communes Le 03 mars 2021 à 18:17  -  Régions  - Actualités similaires
Le Cnen prône une meilleure qualité du droit des collectivités territoriales
Le Cnen a publié un rapport dans lequel il plaide notamment pour la simplification des relations entre l'État et les collectivités territoriales et le ...
La Gazette des Communes Le 03 mars 2021 à 18:19  -  Régions  - Actualités similaires
Le Cnen a publié un rapport dans lequel il plaide notamment pour la simplification des relations entre l'État et les collectivités territoriales et le ...
La Gazette des Communes Le 03 mars 2021 à 18:19  -  Régions  - Actualités similaires
Confiner ou pas le weekend : les élus locaux divisés
Alors que le gouvernement devrait annoncer le 4 mars des mesures plus strictes dans 20 départements où le Covid-19 circule beaucoup, les élus locaux ont des ...
La Gazette des Communes Le 03 mars 2021 à 18:24  -  Régions  - Actualités similaires
Alors que le gouvernement devrait annoncer le 4 mars des mesures plus strictes dans 20 départements où le Covid-19 circule beaucoup, les élus locaux ont des ...
La Gazette des Communes Le 03 mars 2021 à 18:24  -  Régions  - Actualités similaires

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