Déconfinement : C.Untermaier veut un vote à l'Assemblée sur le traçage numérique
L'application "stop covid" est un des outils que le gouvernement veut utiliser pour le déconfinement. La députée PS de Saône-et -Loire a demandé que ...Actualités similaires
Articles similaires à Déconfinement : C.Untermaier veut un vote à l'Assemblée sur le traçage numérique
En retrait de l'Assemblée, l'Insoumis Adrien Quatennens vote quand même et s'attire des critiques
Le député de La France insoumise, Adrien Quatennens, a pris part à plusieurs scrutins grâce à la délégation de vote, possible en cas d'arrêt maladie.Actualités similaires
Affaire Adrien Quatennens : le député LFI vote "par délégation" à l'Assemblée nationale
Le député du Nord est actuellement en arrêt maladie. Il s'est mis en retrait de la coordination de LFI mi-septembre après avoir reconnu des violences ...Actualités similaires
Vote du budget à l'Assemblée Nationale: Le gouvernement se prépare à utiliser le 49.3 "en cas de blocage des oppositions"
A l'issue du Conseil des Ministres, le gouvernement a indiqué qu'il anticipait la possibilité d'utiliser l'article 49.3 de la Constitution pour voter son ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : l'Assemblée générale de l'ONU réunie en urgence pour un vote sur les annexions
L'Assemblée générale de l'ONU doit voter ce mercredi un texte pour condamner l'annexion de territoires ukrainiens par la Russie. Ce scrutin pourrait...Actualités similaires
Vote du budget : la menace du 49.3 pèse à l'Assemblée générale sur fond de fatigue des députés
Depuis ce lundi 10 octobre 2022, la bataille a commencé à l'Assemblée nationale. Alors que plus de 3 000 amendements ont été déposés, le gouvernement ...Actualités similaires
Réforme de l'assurance chômage: l'heure du vote à l'Assemblée nationale
Première adoption de texte en vue à l'Assemblée nationale en cette rentrée: les députés s'apprêtent à voter mardi en première lecture un projet de loi ...Actualités similaires
Réforme de l'assurance chômage : l'heure du vote à l'Assemblée nationale
Première adoption de texte en vue à l'Assemblée nationale en cette rentrée : les députés devraient voter ce mardi, la nouvelle réforme de ...Actualités similaires
Réforme de l'assurance chômage: l'heure du vote à l'Assemblée nationale
Paris - Première adoption de texte en vue à l'Assemblée nationale en cette rentrée: les députés s'apprêtent à voter mardi en première lecture un projet ...Actualités similaires
Réforme de l'assurance chômage: l'heure du vote à l'Assemblée nationale
Paris - Première adoption de texte en vue à l'Assemblée nationale en cette rentrée: les députés s'apprêtent à voter mardi en première lecture un projet ...Actualités similaires
"Nous ne vous laisserons pas faire": les députés croisent déjà le fer sur le vote du budget à l'Assemblée
Dans une ambiance à couteaux tirés, les députés ont commencé cette après-midi à examiner le projet de finances. Les insoumis ont demandé au gouvernement ...Actualités similaires
Vote du budget : quatre questions pour comprendre les enjeux d'une semaine sous tension à l'Assemblée nationale
Les députés ont entamé lundi l'examen du budget 2023. Après avoir déposé quelque 3 000 amendements, les oppositions ont déjà annoncé leur intention ...Actualités similaires
Vote du budget 2023 à l'Assemblée nationale : trois scénarios pour un premier 49.3
Laisser « vivre les débats » ou abréger « le supplice » ? Le recours à l'arme constitutionnelle du 49.3 pour faire adopter le budget sans vote à ...Actualités similaires
Affaire Adrien Quatennens : "lynchage", "gifles politiques"... Mélenchon veut que le député revienne à l'Assemblée
Ce dimanche 9 octobre, Jean-Luc Mélenchon a une nouvelle fois pris la défense d'Adrien Quatennens, mis en retrait après avoir reconnu mi-septembre avoir ...Actualités similaires
CPF : l'Assemblée nationale vote à l'unanimité contre le démarchage commercial
Pour lutter contre le démarchage téléphonique lié au Compte personnel de formation (CPF), les députés ont adopté une proposition de loi ce jeudi 6...Actualités similaires
CPF : Face aux abus, l'Assemblée vote à l'unanimité contre le démarchage commercial
Une proposition de loi vient d'être adoptée pour lutter contre le démarchage abusif pour le CPFActualités similaires
CPF : l'Assemblée Nationale vote un texte pour lutter contre la fraude
Les députés français ont adopté ce jeudi soir à l'unanimité une proposition de loi visant à faire cesser le démarchage abusif concernant le Compte ...Actualités similaires
Compte personnel de formation : face aux abus, l'Assemblée vote contre le démarchage commercial
« Votre CPF arrive à expiration, utilisez vos droits »... Un message bientôt illégal ? Les députés ont adopté une proposition de loi pour interdire ...Actualités similaires
Compte personnel de formation : l'Assemblée nationale vote à l'unanimité contre le démarchage commercial
Tout manquement serait passible d'une amende pouvant aller jusqu'à "75 000 euros pour une personne physique" et "375 000 euros pour une personne morale".Actualités similaires
CPF : face aux abus, l'Assemblée vote contre le démarchage commercial
Les députés ont adopté à l'unanimité une proposition de loi visant à interdire le démarchage commercial autour du compte personnel de formation (CPF). ...Actualités similaires
Compte personnel de formation: l'Assemblée vote à l'unanimité contre le démarchage commercial
"Votre CPF arrive à expiration, utilisez vos droits"... Un message bientôt illégal? Les députés ont adopté une proposition de loi pour interdire le ...Actualités similaires
L'Assemblée vote l'interdiction des plastiques non recyclables à usage unique dangereux
Les députés ont adopté ce jeudi une proposition de loi MoDem visant à interdire des plastiques à usage unique non recyclables en 2025. Il sera notamment ...Actualités similaires
Abandons de poste : l'Assemblée nationale veut durcir les règles
L'Assemblée a voté, ce mercredi, l'assimilation de l'abandon de poste à une démission. Une mesure adoptée en première lecture, dans le cadre de la ...Actualités similaires
Réforme de l'assurance-chômage : l'Assemblée nationale vote en faveur d'une présomption de démission en cas d'"abandon de poste"
Cette mesure, portée par le gouvernement et décriée par la gauche, a reçu le soutien des députés du parti Les Républicains.Actualités similaires
L'Assemblée vote la création d'un service public de la validation des acquis de l'expérience
Le recours à la validation des acquis de l'expérience (VAE) étant jugé trop faible, les députés ont voté mercredi pour la création d'un « véritable ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
